Marché Fleurs et Fruits pour le Groupe EDF

L’objet du marché porte sur les prestations de confection et de livraison de fleurs et de fruits pour le Groupe EDF. 4 lots sont prévus : LOT 1 : Formule « Livraison express » - Livraison le jour-même en 4h maximum après la prise de commande LOT 2 : Formule …

CPV: 03121200 Cut flowers, 03121210 Floral arrangements, 15300000 Fruit, vegetables and related products, 03222000 Fruit and nuts, 55900000 Retail trade services
Place of execution:
Marché Fleurs et Fruits pour le Groupe EDF
Awarding body:
EDF SA
Award number:
AVIS008664

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EDF SA
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’électricité

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché Fleurs et Fruits pour le Groupe EDF
Description : L’objet du marché porte sur les prestations de confection et de livraison de fleurs et de fruits pour le Groupe EDF. 4 lots sont prévus : LOT 1 : Formule « Livraison express » - Livraison le jour-même en 4h maximum après la prise de commande LOT 2 : Formule « Des fleurs pour demain » - Livraison sous 24h ou sous 48h maximum après la prise de commande, selon nature de la demande, standard ou particulière. LOT 3 : Formule « Mise en scène » - Des compositions florales élégantes ou plantes pour décorer les tables et les espaces de travail lors d’événements d’entreprise ou les espaces de réception. LOT 4 : Corbeille de fruits Il s'agit d'un accord cadre d’une durée de 5 ans : 2 ans ferme + 3 options renouvelable chaque année. Les Filiales du Groupe EDF SA pourront bénéficier, si elles le souhaitent et à leur première demande, des conditions commerciales du marché passé par EDF SA pour ses besoins.
Identifiant de la procédure : 901ec297-2c03-4d8c-bb7b-3d7f41d7bcbe
Avis précédent : 212360-2024
Identifiant interne : AVIS008664
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation est une procédure avec négociation passée en application de l’article L. 2124-3 et des articles R. 2124-4 ainsi que des articles R. 2161-21 et du CCP avec limitation du nombre de candidats admis à soumissionner, conformément aux dispositions des articles R. 2142-15, R2142-16 et R. 2142-18 du CCP (phase de présélection régie par le présent Avis de publicité à la rubrique 5.1.9 Critères de sélection - Autre.) EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base de(s) offre(s) initiale(s), sans négociation (article R. 2161-23 du CCP). Les candidats peuvent soumettre des offres pour chaque lot. Un même Soumissionnaire pourra être attributaire de tous les lots.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 03121200 Fleurs coupées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121210 Compositions florales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03222000 Fruits et fruits à coque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55900000 Services de vente au détail

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF https://pha2.edf.com . - Demande d'information AVIS N°AVIS008664 tel qu’identifié à l’article 2.1 Procédure -Identifiant interne, et rattacher les documents demandés au présent avis de marché. Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achats sur le site https://pha2.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart : « Nouveau Fournisseur ? Se référencer ». Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Un document intitulé « Identification des membres du groupement et répartition des prestations » est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats. Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1 : Formule « Livraison express »
Description : Livraison le jour-même en 4h maximum après la prise de commande. Plantes en pots ou fleurs coupées à destination des agents avec un référencement d’au moins 4 articles au catalogue par événement et possibilité d’intégrer un message personnalisé. o Mariage o Naissance o Décès o Anniversaires, départ à la retraite et autres évènements spéciaux o Fêtes de noël
Identifiant interne : BPM008659

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 03121200 Fleurs coupées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121210 Compositions florales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55900000 Services de vente au détail
Options :
Description des options : Ce marché sera établit pour une durée 5 ans comprenant une partie ferme de 2 ans et 3 années optionnelles renouvelables par année.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 250 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats doivent manifester leur intérêt à l’avis de marché en se connectant au Portail achats (« https://pha2.edf.com ») en accédant à la demande d' information AVIS008664 LOT n°1, et, le cas échéant, aux autres modalités relatives au Portail achats.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Tous les critères sont énoncés dans les documents de la consultation.

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EDF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EDF SA
Organisation qui signe le marché : EDF SA
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 2 Formule « Des fleurs pour demain »
Description : Livraison sous 24h ou sous 48h maximum après la prise de commande, selon nature de la demande, standard ou personnalisée. Plantes en pots ou fleurs coupées à destination des agents avec un référencement d’au moins 4 articles par événement pour les commandes standards. Possibilité de composition florale à la demande. o Mariage o Naissance o Décès o Anniversaires, départ à la retraite et autres évènements spéciaux o Fêtes de noël
Identifiant interne : BPM008660

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 03121200 Fleurs coupées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121210 Compositions florales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55900000 Services de vente au détail
Options :
Description des options : Ce marché sera établit pour une durée 5 ans comprenant une partie ferme de 2 ans et 3 années optionnelles renouvelables par année.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats doivent manifester leur intérêt à l’avis de marché en se connectant au Portail achats (« https://pha2.edf.com ») en accédant à la demande d'information AVIS008664 LOT n°2, et, le cas échéant, aux autres modalités relatives au Portail achats.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Tous les critères sont énoncés dans les documents de la consultation.

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EDF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EDF SA
Organisation qui signe le marché : EDF SA
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT 3 : Formule « Mise en scène »
Description : Des compositions florales élégantes ou plantes pour décorer les tables et les espaces de travail lors d’événements d’entreprise. Le délai de livraison sera à définir en fonction de l’installation demandée. o Réunions/Conférences/Galas/Cérémonies : -Bouquets -Compositions florales (naturelles ou artificielles) -Plantes vertes naturelles -Créations végétales o Fêtes patriotiques : -Gerbes o Fêtes de Noël : -Décors intérieurs -Décorations extérieures -Accessoires de décoration -Sapins -Couronnes
Identifiant interne : BPM008661

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 03121200 Fleurs coupées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121210 Compositions florales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55900000 Services de vente au détail
Options :
Description des options : Ce marché sera établit pour une durée 5 ans comprenant une partie ferme de 2 ans et 3 années optionnelles renouvelables par année.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 350 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats doivent manifester leur intérêt à l’avis de marché en se connectant au Portail achats (« https://pha2.edf.com ») en accédant à la demande d'information AVIS008664 LOT n°3, et, le cas échéant, aux autres modalités relatives au Portail achats.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Tous les critères sont énoncés dans les documents de la consultation.

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EDF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EDF SA
Organisation qui signe le marché : EDF SA
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : LOT 4 : Corbeille de fruits à offrir
Description : Livraison sous 24h ou sous 48h maximum après la prise de commande. Corbeille de fruits à offrir pour divers évènements de la vie du salarié. Le titulaire proposera un catalogue avec un référencement d’au moins 3 articles par événement. Chaque produit devra comporter une variété de 8 fruits (dont 5 fruits de saison) qui seront sélectionnés dans le respect des normes environnementales, sociales et économiques. Le Titulaire devra assurer la fraîcheur des produits ainsi qu’un panel de choix couvrant a minima les thématiques suivantes : • Mariages, naissances et départ en retraite • Fêtes calendaires (notamment les fêtes patriotiques) • Événementiel entreprise
Identifiant interne : BPM008662

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03222000 Fruits et fruits à coque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55900000 Services de vente au détail
Options :
Description des options : Ce marché sera établit pour une durée 5 ans comprenant une partie ferme de 2 ans et 3 années optionnelles renouvelables par année.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats doivent manifester leur intérêt à l’avis de marché en se connectant au Portail achats (« https://pha2.edf.com ») en accédant à la demande d'information AVIS008664 LOT n°4, et, le cas échéant, aux autres modalités relatives au Portail achats.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Tous les critères sont énoncés dans les documents de la consultation.

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EDF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EDF SA
TED eSender : Publications Office of the European Union

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 10/04/2034

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 10/04/2034

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Réseau Fleuri (Florajet)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Florajet - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 10/04/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : NaN
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 10/04/2034
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : C9T2173100
Titre : Contrat C9T2173100 - Marché de fourniture et de livraison des fleurs et de plantes en pot à destination des salariés d'EDF SA et d'ENEDIS
Date de conclusion du marché : 14/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : EDF SA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : dépublié

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Réseau Fleuri (Florajet)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Florajet - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 10/04/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : NaN
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 10/04/2034
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : C9T2173150
Titre : Contrat C9T2173150 - Marché de fourniture et de livraison des fleurs et de plantes en pot à destination des salariés d'EDF SA et d'ENEDIS
Date de conclusion du marché : 14/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : EDF SA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : dépublié

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Réseau Fleuri (Florajet)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Florajet - Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 10/04/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : NaN
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 10/04/2034
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : C9T2173230
Titre : Contrat C9T2173230 - Marché de fourniture et de livraison des fleurs et de plantes pour EDF SA et d'ENEDIS
Date de conclusion du marché : 14/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : EDF SA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : EDF SA
Numéro d’enregistrement : 552081317
Département : Direction des Achats Groupe
Adresse postale : 4 rue floréal
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : M Walid BENAISSA
Adresse électronique : walid.benaissa@edf.fr
Téléphone : +33648257472
Adresse internet : www.edf.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://pha2.edf.com/
Profil de l’acheteur : https://pha2.edf.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Adresse postale : Parvis du Tribunal de Paris Paris Cedex 17
Ville : Paris
Code postal : 75859
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-paris@justice.fr
Téléphone : +33144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Réseau Fleuri (Florajet)
Numéro d’enregistrement : 38800660300038
Ville : Cabrières d'Aigues
Code postal : 84240
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0e01fa24-9ec9-4139-89fb-412e609d7046 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/12/2024 10:41 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00736953-2024
Numéro de publication au JO S : 235/2024
Date de publication : 03/12/2024