ACCORD-CADRE DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS CLIMATISATION / CHAUFFAGE / VENTILATION / ECS DU PARC IMMOBILIER DE LA CCI DU VAR

La présente consultation a pour objet la maintenance des installations de Climatisation/Chauffage/Ventilation/ECS de divers bâtiments de la CCI du Var Accord-cadre de maintenance des installations Climatisation / Chauffage / Ventilation / ECS pour les bâtiments Ouest-Var de la CCI du Var (Hôtel Consulaire, Palais du Commerce et de la Mer, …

CPV: 50710000 Repair and maintenance services of electrical and mechanical building installations, 50700000 Repair and maintenance services of building installations
Place of execution:
ACCORD-CADRE DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS CLIMATISATION / CHAUFFAGE / VENTILATION / ECS DU PARC IMMOBILIER DE LA CCI DU VAR
Awarding body:
Chambre de Commerce et d'Industrie du Var
Award number:
2024CCIVARVERIFICATION

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Chambre de Commerce et d'Industrie du Var
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS CLIMATISATION / CHAUFFAGE / VENTILATION / ECS DU PARC IMMOBILIER DE LA CCI DU VAR
Description : La présente consultation a pour objet la maintenance des installations de Climatisation/Chauffage/Ventilation/ECS de divers bâtiments de la CCI du Var
Identifiant de la procédure : 5857fd75-c02f-427c-ad6d-14e75a6218f4
Avis précédent : 85d0ac9a-41a7-4d7b-a41f-c173a4c65870-01
Identifiant interne : 2024CCIVARCLIM
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La présente consultation est passée en application des R2124-1, R2124-2-1°, R2162-2 et R2162-3 du code de la commande publique. Pour chacun des lots, le présent accord-cadre sera conclu à compter de la réception par le titulaire de la lettre portant notification de l'accord-cadre pour une première période d'un an. Passée cette date, le présent accord-cadre pourra se renouveler par tacite reconduction pour deux périodes supplémentaires d'une année. Le présent accord-cadre s'exécutera pour les lots 1, 2, 3 et 4 pour partie en sus des prestations forfaitaires par l'émission de bons de commande et/ou de marchés subséquents dans la limite des montants suivants : - Lot n°1 Accord-cadre de maintenance des installations Climatisation / Chauffage / Ventilation / ECS pour les bâtiments Ouest-Var de la CCI du Var (Hôtel Consulaire, Palais du Commerce et de la Mer, Centre vie de Signes) Montant minimum en euros HT : Sans ; Montant maximum en euros HT / an : 20 000 euros / an - Lot n°2 Accord-cadre de maintenance des installations Climatisation / Chauffage / Ventilation / ECS pour les bâtiments du Campus de La Grande Tourrache Montant minimum en euros HT : Sans ; Montant maximum en euros HT / an : 20 000 euros / an - Lot n°3 Accord-cadre de maintenance des installations Climatisation / Chauffage / Ventilation / ECS pour les bâtiments Est-Var de la CCI du Var (Brignoles, Draguignan, Saint-Raphaël) Montant minimum en euros HT : Sans ; Montant maximum en euros HT / an : 20 000 euros / an - Lot n°4 Accord-cadre de maintenance des installations Climatisation / Chauffage / Ventilation / ECS pour le Port de Commerce de la CCI du Var Montant minimum en euros HT : Sans ; Montant maximum en euros HT / an : 30 000 euros / an Pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères pondérés comme suit pour chaque lot :1) Prix: 60 %;2) Valeur technique de l'offre: 40 %. La sous-pondération du critère valeur technique est précisée au règlement de la consultation. Le mode de règlement est le virement bancaire. Le paiement des sommes dues interviendra sur présentation d'une facture, selon les modalités définies au CCAP, dans un délai de 30 jours. Les modalités de financement de l'accord-cadre sont définies au CCAP et s'exécutent conformément aux prescriptions des articles R.2191-3 à R.2192-36 du code de la commande publique. Aucune avance ne sera versée. L'accord-cadre est financé sur fonds propres de la CCI du Var. Les prix de l'accord-cadre sont révisables. Cession ou nantissement de l'accord-cadre possible Conformément à l'article R.2142-21 du code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter pour le marché public ou certains de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois : 1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; 2° En qualité de membres de plusieurs groupements En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur pour l'exécution de l'accord-cadre est soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire en raison de l'approche globale attendue des prestations. En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, la réalisation de prestations similaires à celle de la présente consultation pourra être exécutée par le même titulaire dans le cadre d'un ou de plusieurs marchés négociés sans mise en concurrence.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Accord-cadre de maintenance des installations Climatisation / Chauffage / Ventilation / ECS pour les bâtiments Ouest-Var de la CCI du Var (Hôtel Consulaire, Palais du Commerce et de la Mer, Centre vie de Signes)
Description : Accord-cadre de maintenance des installations Climatisation / Chauffage / Ventilation / ECS pour les bâtiments Ouest-Var de la CCI du Var (Hôtel Consulaire, Palais du Commerce et de la Mer, Centre vie de Signes)
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 35 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et s et art. R. 551-1et s). Le juge du référé précontractuel peut être saisi jusqu'à la signature du contrat. -référé contractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-13 et s.). Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue) ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " ( CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie du Var
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie du Var
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché : Chambre de Commerce et d'Industrie du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Accord-cadre de maintenance des installations Climatisation / Chauffage / Ventilation / ECS pour le Port de Commerce de la CCI du Var
Description : Accord-cadre de maintenance des installations Climatisation / Chauffage / Ventilation / ECS pour le Port de Commerce de la CCI du Var
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 48 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et s et art. R. 551-1et s). Le juge du référé précontractuel peut être saisi jusqu'à la signature du contrat. -référé contractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-13 et s.). Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue) ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " ( CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie du Var
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie du Var
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché : Chambre de Commerce et d'Industrie du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Accord-cadre de maintenance des installations Climatisation / Chauffage / Ventilation / ECS pour les bâtiments du Campus de La Grande Tourrache
Description : Accord-cadre de maintenance des installations Climatisation / Chauffage / Ventilation / ECS pour les bâtiments du Campus de La Grande Tourrache
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 35 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et s et art. R. 551-1et s). Le juge du référé précontractuel peut être saisi jusqu'à la signature du contrat. -référé contractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-13 et s.). Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue) ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " ( CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie du Var
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie du Var
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché : Chambre de Commerce et d'Industrie du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Accord-cadre de maintenance des installations Climatisation / Chauffage / Ventilation / ECS pour les bâtiments Est-Var de la CCI du Var (Brignoles, Draguignan, Saint-Raphaël)
Description : Accord-cadre de maintenance des installations Climatisation / Chauffage / Ventilation / ECS pour les bâtiments Est-Var de la CCI du Var (Brignoles, Draguignan, Saint-Raphaël)
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 30 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et s et art. R. 551-1et s). Le juge du référé précontractuel peut être saisi jusqu'à la signature du contrat. -référé contractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-13 et s.). Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue) ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " ( CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie du Var
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie du Var
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché : Chambre de Commerce et d'Industrie du Var

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 90 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AXIMA CONCEPT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 19 356,25 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-AOO-9005-01
Titre : Lot n°1 Bâtiments Ouest-Var de la CCI du Var (Hôtel Consulaire, Palais du Commerce et de la Mer, Centre vie de Signes)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/09/2024
Date de conclusion du marché : 22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Chambre de Commerce et d'Industrie du Var

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CMT SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 16 440,64 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-AOO-9005-02
Titre : Lot n°2 Bâtiments du Campus de La Grande Tourrache
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/09/2024
Date de conclusion du marché : 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Chambre de Commerce et d'Industrie du Var

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AXIMA CONCEPT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 13 062,8 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-AOO-9005-03
Titre : Lot n°3 Bâtiments Est-Var de la CCI du Var (Brignoles, Draguignan, Saint-Raphaël)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/09/2024
Date de conclusion du marché : 22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Chambre de Commerce et d'Industrie du Var

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AXIMA CONCEPT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 24 320,76 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-AOO-9005-04
Titre : Lot n°4 Port de Commerce de la CCI du Var
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/09/2024
Date de conclusion du marché : 22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Chambre de Commerce et d'Industrie du Var

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Chambre de Commerce et d'Industrie du Var
Numéro d’enregistrement : 18830001600014
Adresse postale : 236 Boulevard maréchal Leclerc CS90008
Ville : Toulon
Code postal : 83107
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés Publics
Adresse électronique : marches.publics@var.cci.fr
Téléphone : 0494228157
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0007

Nom officiel : AXIMA CONCEPT
Numéro d’enregistrement : 85480074501737
Adresse postale : 45-51 Rue Louis Blanc
Ville : COURBEVOIE
Code postal : 92400
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : commercesud.axima@equans.com
Téléphone : 0492960152
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003 LOT-0004

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CMT SERVICES
Numéro d’enregistrement : 81796443000026
Adresse postale : 135, rue Emilien Gautier Les Milles
Ville : AIX EN PROVENCE
Code postal : 13290
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : aocmtserv@cmtfrance.eu
Téléphone : 0442028820
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 13000525900010
Adresse postale : 5 rue Racine CS 40510
Ville : Toulon Cedex 9
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Toulon
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 65edc76c-04a6-4640-8a37-6f8590f1c70f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/11/2024 16:45 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00728608-2024
Numéro de publication au JO S : 233/2024
Date de publication : 29/11/2024