MARCHE DE TRAVAUX RELATIF AU REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES DU BATIMENT EST DE L'HOTEL DE VILLE DE BOUGUENAIS

Le présent marché fixe 2 objectifs majeurs qui sont poursuivre la politique de gros entretien pour pérenniser le patrimoine bâti et contribuer à la recherche d'économies d'énergies. Délais d'exécution prévisionnels : période de préparation à compter du 21/10/24, travaux de novembre 2024 à mars 2025, avec une interruption de chantier …

CPV: 45421000 Joinery work
Place of execution:
MARCHE DE TRAVAUX RELATIF AU REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES DU BATIMENT EST DE L'HOTEL DE VILLE DE BOUGUENAIS
Awarding body:
VILLE DE BOUGUENAIS
Award number:
24-83

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VILLE DE BOUGUENAIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHE DE TRAVAUX RELATIF AU REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES DU BATIMENT EST DE L'HOTEL DE VILLE DE BOUGUENAIS
Description : Le présent marché fixe 2 objectifs majeurs qui sont poursuivre la politique de gros entretien pour pérenniser le patrimoine bâti et contribuer à la recherche d'économies d'énergies. Délais d'exécution prévisionnels : période de préparation à compter du 21/10/24, travaux de novembre 2024 à mars 2025, avec une interruption de chantier de 2 semaines durant la période des fêtes de fin d'année.
Identifiant de la procédure : 0c9b8664-212a-4323-96ca-6564deaf06e5
Identifiant interne : 24-83
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT UNIQUE
Description : TRAVAUX DE MENUISERIES EXTERIEURES
Identifiant interne : 24-83

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Modalités de consultation du contrat : suite à une demande préalable écrite adressée au service Marchés Publics de la mairie de Bouguenais, située au 1 rue de la Commune de Paris - B.P. 4109 - 44341 BOUGUENAIS Cedex, les pièces du marché seront, dans le respect des secrets protégés par la loi, consultables sur rendez-vous au sein des locaux de la ville et en présence d'un représentant de la collectivité.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché - Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui signe le marché : VILLE DE BOUGUENAIS

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 259 915 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ATLANTIQUE OUVERTURES SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 259 915 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24-83
Date de conclusion du marché : 22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : VILLE DE BOUGUENAIS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : VILLE DE BOUGUENAIS
Numéro d’enregistrement : 21440020200013
Adresse postale : 1 RUE DE LA COMMUNE DE PARIS 1871 BP 4109
Ville : BOUGUENAIS CEDEX
Code postal : 44341
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@ville-bouguenais.fr
Téléphone : +33 240322938
Adresse internet : https://www.bouguenais.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'Ile Gloriette BP 2411
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ATLANTIQUE OUVERTURES SAS
Numéro d’enregistrement : 33788464700146
Adresse postale : 1 RUE PERCIER ET FONTAINE
Ville : SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC
Code postal : 44360
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat.be@atlouv.fr
Téléphone : 0240573686
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 054af4eb-92a9-4162-9f4a-d085addd29e9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/10/2024 17:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00656389-2024
Numéro de publication au JO S : 211/2024
Date de publication : 29/10/2024