Marché de travaux relatif à la construction d'un carrefour éducatif à Créteil

travaux de construction de groupes scolaires Travaux de démolition désamiantage et curage Travaux de gros oeuvre et terrassement Travaux paysagistes Travaux d'étanchéité Travaux de ravalement et de bargade Travaux de menuiserie en aluminium et métallique Travaux de cloisonnement Travaux de plafonnement Travaux de peinture Travaux de menuiserie Travaux de serrurerie …

CPV: 45000000 Construction work, 45111000 Demolition, site preparation and clearance work, 45262311 Concrete carcassing work, 45112700 Landscaping work, 45261420 Waterproofing work, 45262650 Cladding works, 45421130 Installation of doors and windows, 45421141 Installation of partitioning, 45421146 Installation of suspended ceilings, 45440000 Painting and glazing work, 45421000 Joinery work, 45340000 Fencing, railing and safety equipment installation work, 45262420 Structural steel erection work for structures, 45432100 Floor laying and covering work, 45331000 Heating, ventilation and air-conditioning installation work, 45311000 Electrical wiring and fitting work, 45313100 Lift installation work, 45421151 Installation of fitted kitchens
Deadline:
Nov. 29, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Marché de travaux relatif à la construction d'un carrefour éducatif à Créteil
Awarding body:
CRETEIL HABITAT SEMIC
Award number:
MT/024/E

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CRETEIL HABITAT SEMIC
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de travaux relatif à la construction d'un carrefour éducatif à Créteil
Description : travaux de construction de groupes scolaires
Identifiant de la procédure : 690f85d4-da05-4fdd-8b14-ceb3169dd061
Identifiant interne : MT/024/E
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 27 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : les 43 mois concernent la durée des travaux y compris les périodes de préparation. Les fichiers REVIT et IFC de la maquette BIM seront disponibles par un lien fourni dans le règlement de consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 17
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 17

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Démolitions/Désamiantage/Curage
Description : Travaux de démolition désamiantage et curage
Identifiant interne : Lot1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier

5.1.3 Durée estimée

Durée : 43 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité de l'offre
Description : Analyse du mémoire technique
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix des prestations
Description : Analyse de l'offre financière
Critère :
Type : Autre
Nom : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.creteil-habitat-marches.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.creteil-habitat-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/11/2024 12:15 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Crétéil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Gros oeuvre/Vrd
Description : Travaux de gros oeuvre et terrassement
Identifiant interne : Lot2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262311 Travaux de gros œuvre en béton

5.1.3 Durée estimée

Durée : 43 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité de l'offre
Description : Analyse du mémoire technique
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix des prestations
Description : Analyse de l'offre financière
Critère :
Type : Autre
Nom : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.creteil-habitat-marches.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.creteil-habitat-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/11/2024 12:15 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui traite les offres : CRETEIL HABITAT SEMIC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Paysage
Description : Travaux paysagistes
Identifiant interne : Lot3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

5.1.3 Durée estimée

Durée : 43 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité de l'offre
Description : Analyse du mémoire technique
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix des prestations
Description : Analyse de l'offre financière
Critère :
Type : Autre
Nom : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.creteil-habitat-marches.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.creteil-habitat-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/11/2024 12:15 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CRETEIL HABITAT SEMIC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Etanchéité
Description : Travaux d'étanchéité
Identifiant interne : Lot4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.3 Durée estimée

Durée : 43 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité de l'offre
Description : Analyse du mémoire technique
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix des prestations
Description : Analyse de l'offre financière
Critère :
Type : Autre
Nom : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.creteil-habitat-marches.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.creteil-habitat-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/11/2024 12:15 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Crétéil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Façades ITE/Bardages composites/Faux-plafonds exterieurs
Description : Travaux de ravalement et de bargade
Identifiant interne : Lot5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage

5.1.3 Durée estimée

Durée : 43 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité de l'offre
Description : Analyse du mémoire technique
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Prix des prestations
Description : Analyse de l'offre financière
Critère :
Type : Autre
Nom : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.creteil-habitat-marches.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.creteil-habitat-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/11/2024 12:15 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Crétéil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Menuiseries extérieures aluminium et métalliques
Description : Travaux de menuiserie en aluminium et métallique
Identifiant interne : Lot6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421130 Poses de portes et de fenêtres

5.1.3 Durée estimée

Durée : 43 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité de l'offre
Description : Analyse du mémoire technique
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix des prestations
Description : Analyse de l'offre financière
Critère :
Type : Autre
Nom : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.creteil-habitat-marches.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.creteil-habitat-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/11/2024 12:15 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui traite les offres : CRETEIL HABITAT SEMIC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Cloisons / doublages
Description : Travaux de cloisonnement
Identifiant interne : Lot7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement

5.1.3 Durée estimée

Durée : 43 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité de l'offre
Description : Analyse du mémoire technique
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix des prestations
Description : Analyse due l'offre financière
Critère :
Type : Autre
Nom : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.creteil-habitat-marches.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.creteil-habitat-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/11/2024 12:15 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui traite les offres : CRETEIL HABITAT SEMIC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Faux-plafonds
Description : Travaux de plafonnement
Identifiant interne : Lot8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus

5.1.3 Durée estimée

Durée : 43 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité de l'offre
Description : Analyse du mémoire technique
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix des prestations
Description : Analyse de l'offre financière
Critère :
Type : Autre
Nom : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.creteil-habitat-marches.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.creteil-habitat-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/11/2024 12:15 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui traite les offres : CRETEIL HABITAT SEMIC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Peintures/Signalétique
Description : Travaux de peinture
Identifiant interne : Lot9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45440000 Travaux de peinture et de vitrerie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 43 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité de l'offre
Description : Analyse du mémoire technique
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix des prestations
Description : Analyse de l'offre financière
Critère :
Type : Autre
Nom : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.creteil-habitat-marches.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.creteil-habitat-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/11/2024 12:15 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui traite les offres : CRETEIL HABITAT SEMIC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Menuiseries intérieures/murs mobiles/mobiliers
Description : Travaux de menuiserie
Identifiant interne : Lot10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 43 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité de l'offre
Description : Analyse du mémoire technique
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix des prestations
Description : Analyse de l'offre financière
Critère :
Type : Autre
Nom : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.creteil-habitat-marches.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.creteil-habitat-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/11/2024 12:15 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui traite les offres : CRETEIL HABITAT SEMIC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Métalleries/serrureries
Description : Travaux de serrurerie
Identifiant interne : Lot11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité

5.1.3 Durée estimée

Durée : 46 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité de l'offre
Description : Analyse du mémoire technique
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix des prestations
Description : Analyse de l'offre financière
Critère :
Type : Autre
Nom : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.creteil-habitat-marches.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.creteil-habitat-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/11/2024 12:15 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui traite les offres : CRETEIL HABITAT SEMIC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Rails lève malades
Description : Travaux de levage
Identifiant interne : Lot12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262420 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques d'ouvrage

5.1.3 Durée estimée

Durée : 43 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité de l'offre
Description : Analyse du mémoire technique
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix des prestations
Description : Analyse de l'offre financière
Critère :
Type : Autre
Nom : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.creteil-habitat-marches.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.creteil-habitat-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/11/2024 12:15 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui traite les offres : CRETEIL HABITAT SEMIC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Carrelages/faïences/sols souples
Description : Travaux de carrelage
Identifiant interne : Lot13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols

5.1.3 Durée estimée

Durée : 43 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité de l'offre
Description : Analyse du mémoire technique
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix des prestations
Description : Analyse de l'offre financière
Critère :
Type : Autre
Nom : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.creteil-habitat-marches.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.creteil-habitat-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/11/2024 12:15 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui traite les offres : CRETEIL HABITAT SEMIC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Chauffage Ventilation Climatisation / Plomberie
Description : Travaux de chauffage ventilation climatisation et plomberie
Identifiant interne : Lot14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 43 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité de l'offre
Description : Analyse du mémoire technique
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix des prestations
Description : Analyse de l'offre financière
Critère :
Type : Autre
Nom : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.creteil-habitat-marches.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.creteil-habitat-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/11/2024 12:15 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui traite les offres : CRETEIL HABITAT SEMIC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Electricité CFO/ CFA/ SSI
Description : Travaux d'électricité
Identifiant interne : Lot15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 43 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité de l'offre
Description : Analyse du mémoire technique
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix des prestations
Description : Analyse de l'offre financière
Critère :
Type : Autre
Nom : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.creteil-habitat-marches.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.creteil-habitat-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/11/2024 12:15 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui traite les offres : CRETEIL HABITAT SEMIC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Ascenseurs
Description : Installation d'ascenseurs
Identifiant interne : Lot16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.3 Durée estimée

Durée : 43 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité de l'offre
Description : Analyse du mémoire technique
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix des prestations
Description : Analyse de l'offre financière
Critère :
Type : Autre
Nom : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.creteil-habitat-marches.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.creteil-habitat-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/11/2024 12:15 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui traite les offres : CRETEIL HABITAT SEMIC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Équipements de Cuisine
Description : Installation de cuisine
Identifiant interne : Lot17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421151 Installation de cuisines équipées

5.1.3 Durée estimée

Durée : 43 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité de l'offre
Description : Analyse du mémoire technique
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix des prestations
Critère :
Type : Autre
Nom : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description : Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.creteil-habitat-marches.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.creteil-habitat-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/11/2024 12:15 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui traite les offres : CRETEIL HABITAT SEMIC

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CRETEIL HABITAT SEMIC
Numéro d’enregistrement : 67200311800060
Adresse postale : 7 RUE DES ECOLES
Ville : Creteil
Code postal : 94048
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : frantz.arame@creteil-habitat.com
Téléphone : 0145174045
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Crétéil
Numéro d’enregistrement : 175501111000641
Ville : Créteil
Code postal : 94011
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-creteil@justice.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : bd17ae31-f7b1-48ed-8975-52b01a3c6386 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/10/2024 18:31 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00639366-2024
Numéro de publication au JO S : 206/2024
Date de publication : 22/10/2024