Marché de travaux pour l'extension et réhabilitation de l'EPHAD Résidence "Le Colombier" sur la commune de Saint Etienne du bois

Marché de travaux pour l'extension et réhabilitation de l'EPHAD Résidence "Le Colombier" sur la commune de Saint Etienne du bois Lot 1,3,4,7,9,10,16,18,19,20,21 Terrassement Gros Œuvre Démolitions Charpente/Ossature Bois/Bardage Bois Menuiseries Extérieures et Occultations Menuiserie Intérieure Bois Cloisons Sèches / Plafonds Ascenseurs Equipements de Cuisine Equipements de Buanderie Plomberie Sanitaire / …

CPV: 45000000 Construction work, 45112500 Earthmoving work, 45223220 Structural shell work, 45261100 Roof-framing work, 45421000 Joinery work, 45421152 Installation of partition walls, 45313000 Lift and escalator installation work, 45421151 Installation of fitted kitchens, 45215140 Hospital facilities construction work, 45330000 Plumbing and sanitary works, 45310000 Electrical installation work
Deadline:
April 18, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Marché de travaux pour l'extension et réhabilitation de l'EPHAD Résidence "Le Colombier" sur la commune de Saint Etienne du bois
Awarding body:
Communauté de Communes Vie et Boulogne
Award number:
2025MP11

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de Communes Vie et Boulogne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de travaux pour l'extension et réhabilitation de l'EPHAD Résidence "Le Colombier" sur la commune de Saint Etienne du bois
Description : Marché de travaux pour l'extension et réhabilitation de l'EPHAD Résidence "Le Colombier" sur la commune de Saint Etienne du bois Lot 1,3,4,7,9,10,16,18,19,20,21
Identifiant de la procédure : 929e7a1e-7bca-4c85-b814-acc38f578fcf
Identifiant interne : 2025MP11
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d’activités :
Paiement d’impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Terrassement
Description : Terrassement

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.3 Durée estimée

Durée : 42 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les éléments suivants devront être fournis : chiffre d’affaires global et chiffre d’affaires concernant les prestations objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles / DC2 ou documents équivalents ; La preuve d’une assurance pours les risques professionnels en cours de validité / Attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle ;
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les éléments suivants devront être fournis : présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ou à défaut, des certificats de qualification professionnelle / preuve par tout moyen ;
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les éléments suivants devront être fournis : présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ou à défaut, des certificats de qualification professionnelle (preuve par tous moyens) ; Une déclaration indiquant les moyens humains généraux du candidat (effectifs, organigramme, CV…) ; Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (moyens techniques généraux) ; pour les entreprises des lots 01 et 03, la ou les autorisation(s) d’intervention à proximité des réseaux (AIPR) pour le personnel concerné. Technique d’achat : Sans objet

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l’offre
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir CCAP

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Gros Œuvre Démolitions
Description : Gros Œuvre Démolitions

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.3 Durée estimée

Durée : 42 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les éléments suivants devront être fournis : chiffre d’affaires global et chiffre d’affaires concernant les prestations objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles / DC2 ou documents équivalents ; La preuve d’une assurance pours les risques professionnels en cours de validité / Attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle ;
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les éléments suivants devront être fournis : présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ou à défaut, des certificats de qualification professionnelle / preuve par tout moyen ;
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les éléments suivants devront être fournis : présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ou à défaut, des certificats de qualification professionnelle (preuve par tous moyens) ; Une déclaration indiquant les moyens humains généraux du candidat (effectifs, organigramme, CV…) ; Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (moyens techniques généraux) ; pour les entreprises des lots 01 et 03, la ou les autorisation(s) d’intervention à proximité des réseaux (AIPR) pour le personnel concerné. Technique d’achat : Sans objet

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l’offre
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir CCAP

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Charpente/Ossature Bois/Bardage Bois
Description : Charpente/Ossature Bois/Bardage Bois

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente

5.1.3 Durée estimée

Durée : 42 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les éléments suivants devront être fournis : chiffre d’affaires global et chiffre d’affaires concernant les prestations objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles / DC2 ou documents équivalents ; La preuve d’une assurance pours les risques professionnels en cours de validité / Attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle ;
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les éléments suivants devront être fournis : présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ou à défaut, des certificats de qualification professionnelle / preuve par tout moyen ;
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les éléments suivants devront être fournis : présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ou à défaut, des certificats de qualification professionnelle (preuve par tous moyens) ; Une déclaration indiquant les moyens humains généraux du candidat (effectifs, organigramme, CV…) ; Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (moyens techniques généraux) ; pour les entreprises des lots 01 et 03, la ou les autorisation(s) d’intervention à proximité des réseaux (AIPR) pour le personnel concerné. Technique d’achat : Sans objet

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l’offre
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir CCAP

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Menuiseries Extérieures et Occultations
Description : Menuiseries Extérieures et Occultations

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 42 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les éléments suivants devront être fournis : chiffre d’affaires global et chiffre d’affaires concernant les prestations objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles / DC2 ou documents équivalents ; La preuve d’une assurance pours les risques professionnels en cours de validité / Attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle ;
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les éléments suivants devront être fournis : présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ou à défaut, des certificats de qualification professionnelle / preuve par tout moyen ;
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les éléments suivants devront être fournis : présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ou à défaut, des certificats de qualification professionnelle (preuve par tous moyens) ; Une déclaration indiquant les moyens humains généraux du candidat (effectifs, organigramme, CV…) ; Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (moyens techniques généraux) ; pour les entreprises des lots 01 et 03, la ou les autorisation(s) d’intervention à proximité des réseaux (AIPR) pour le personnel concerné. Technique d’achat : Sans objet

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l’offre
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir CCAP

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Menuiserie Intérieure Bois
Description : Menuiserie Intérieure Bois

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 42 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les éléments suivants devront être fournis : chiffre d’affaires global et chiffre d’affaires concernant les prestations objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles / DC2 ou documents équivalents ; La preuve d’une assurance pours les risques professionnels en cours de validité / Attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle ;
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les éléments suivants devront être fournis : présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ou à défaut, des certificats de qualification professionnelle / preuve par tout moyen ;
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les éléments suivants devront être fournis : présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ou à défaut, des certificats de qualification professionnelle (preuve par tous moyens) ; Une déclaration indiquant les moyens humains généraux du candidat (effectifs, organigramme, CV…) ; Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (moyens techniques généraux) ; pour les entreprises des lots 01 et 03, la ou les autorisation(s) d’intervention à proximité des réseaux (AIPR) pour le personnel concerné. Technique d’achat : Sans objet

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l’offre
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir CCAP

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Cloisons Sèches / Plafonds
Description : Cloisons Sèches / Plafonds

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421152 Installation de cloisons

5.1.3 Durée estimée

Durée : 42 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les éléments suivants devront être fournis : chiffre d’affaires global et chiffre d’affaires concernant les prestations objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles / DC2 ou documents équivalents ; La preuve d’une assurance pours les risques professionnels en cours de validité / Attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle ;
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les éléments suivants devront être fournis : présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ou à défaut, des certificats de qualification professionnelle / preuve par tout moyen ;
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les éléments suivants devront être fournis : présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ou à défaut, des certificats de qualification professionnelle (preuve par tous moyens) ; Une déclaration indiquant les moyens humains généraux du candidat (effectifs, organigramme, CV…) ; Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (moyens techniques généraux) ; pour les entreprises des lots 01 et 03, la ou les autorisation(s) d’intervention à proximité des réseaux (AIPR) pour le personnel concerné. Technique d’achat : Sans objet

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l’offre
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir CCAP

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Ascenseurs
Description : Ascenseurs

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 42 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les éléments suivants devront être fournis : chiffre d’affaires global et chiffre d’affaires concernant les prestations objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles / DC2 ou documents équivalents ; La preuve d’une assurance pours les risques professionnels en cours de validité / Attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle ;
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les éléments suivants devront être fournis : présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ou à défaut, des certificats de qualification professionnelle / preuve par tout moyen ;
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les éléments suivants devront être fournis : présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ou à défaut, des certificats de qualification professionnelle (preuve par tous moyens) ; Une déclaration indiquant les moyens humains généraux du candidat (effectifs, organigramme, CV…) ; Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (moyens techniques généraux) ; pour les entreprises des lots 01 et 03, la ou les autorisation(s) d’intervention à proximité des réseaux (AIPR) pour le personnel concerné. Technique d’achat : Sans objet

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l’offre
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir CCAP

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Equipements de Cuisine
Description : Equipements de Cuisine

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421151 Installation de cuisines équipées

5.1.3 Durée estimée

Durée : 42 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les éléments suivants devront être fournis : chiffre d’affaires global et chiffre d’affaires concernant les prestations objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles / DC2 ou documents équivalents ; La preuve d’une assurance pours les risques professionnels en cours de validité / Attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle ;
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les éléments suivants devront être fournis : présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ou à défaut, des certificats de qualification professionnelle / preuve par tout moyen ;
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les éléments suivants devront être fournis : présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ou à défaut, des certificats de qualification professionnelle (preuve par tous moyens) ; Une déclaration indiquant les moyens humains généraux du candidat (effectifs, organigramme, CV…) ; Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (moyens techniques généraux) ; pour les entreprises des lots 01 et 03, la ou les autorisation(s) d’intervention à proximité des réseaux (AIPR) pour le personnel concerné. Technique d’achat : Sans objet

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l’offre
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir CCAP

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Equipements de Buanderie
Description : Equipements de Buanderie

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45215140 Travaux de construction d'équipements hospitaliers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 42 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les éléments suivants devront être fournis : chiffre d’affaires global et chiffre d’affaires concernant les prestations objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles / DC2 ou documents équivalents ; La preuve d’une assurance pours les risques professionnels en cours de validité / Attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle ;
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les éléments suivants devront être fournis : présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ou à défaut, des certificats de qualification professionnelle / preuve par tout moyen ;
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les éléments suivants devront être fournis : présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ou à défaut, des certificats de qualification professionnelle (preuve par tous moyens) ; Une déclaration indiquant les moyens humains généraux du candidat (effectifs, organigramme, CV…) ; Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (moyens techniques généraux) ; pour les entreprises des lots 01 et 03, la ou les autorisation(s) d’intervention à proximité des réseaux (AIPR) pour le personnel concerné. Technique d’achat : Sans objet

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l’offre
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir CCAP

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Plomberie Sanitaire / Chauffage / Ventilation / Climatisation / Désenfumage
Description : Plomberie Sanitaire / Chauffage / Ventilation / Climatisation / Désenfumage

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 42 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les éléments suivants devront être fournis : chiffre d’affaires global et chiffre d’affaires concernant les prestations objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles / DC2 ou documents équivalents ; La preuve d’une assurance pours les risques professionnels en cours de validité / Attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle ;
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les éléments suivants devront être fournis : présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ou à défaut, des certificats de qualification professionnelle / preuve par tout moyen ;
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les éléments suivants devront être fournis : présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ou à défaut, des certificats de qualification professionnelle (preuve par tous moyens) ; Une déclaration indiquant les moyens humains généraux du candidat (effectifs, organigramme, CV…) ; Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (moyens techniques généraux) ; pour les entreprises des lots 01 et 03, la ou les autorisation(s) d’intervention à proximité des réseaux (AIPR) pour le personnel concerné. Technique d’achat : Sans objet

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l’offre
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir CCAP

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Electricité
Description : Electricité

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 42 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les éléments suivants devront être fournis : chiffre d’affaires global et chiffre d’affaires concernant les prestations objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles / DC2 ou documents équivalents ; La preuve d’une assurance pours les risques professionnels en cours de validité / Attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle ;
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les éléments suivants devront être fournis : présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ou à défaut, des certificats de qualification professionnelle / preuve par tout moyen ;
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les éléments suivants devront être fournis : présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ou à défaut, des certificats de qualification professionnelle (preuve par tous moyens) ; Une déclaration indiquant les moyens humains généraux du candidat (effectifs, organigramme, CV…) ; Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (moyens techniques généraux) ; pour les entreprises des lots 01 et 03, la ou les autorisation(s) d’intervention à proximité des réseaux (AIPR) pour le personnel concerné. Technique d’achat : Sans objet

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l’offre
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir CCAP

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de Communes Vie et Boulogne
Numéro d’enregistrement : 20010240800040
Adresse postale : 24 rue des Landes
Ville : Le Poiré sur Vie
Code postal : 85170
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : erika.ouvrard@vieetboulogne.fr
Téléphone : +33 251316009
Télécopieur : +33 251348225
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 174 400 051 00010
Adresse postale : 6, allée de l'Île Gloriette CS 24111
Ville : NANTES CEDEX
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 025510100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0082fb46-4306-4715-a67b-656f847724ef - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/03/2025 09:59 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00141038-2025
Numéro de publication au JO S : 44/2025
Date de publication : 04/03/2025