Marché de services de propreté et d'hygiène pour le site de la SPL Le Voyage à Nantes

Le présent marché concerne uniquement le lot 2 relatif à l'exécution des prestations d'hygiène et à la propreté des locaux, de la vitrerie et des abords extérieurs des établissements des Machines de l'île et le Carrousel des Mondes Marins. Le présent marché concerne l'exécution des prestations relatives à l'hygiène et …

CPV: 90900000 Cleaning and sanitation services, 90911200 Building-cleaning services, 90919200 Office cleaning services
Place of execution:
Marché de services de propreté et d'hygiène pour le site de la SPL Le Voyage à Nantes
Awarding body:
Société publique locale Le Voyage à Nantes
Award number:
2024-MACH-50-00

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de services de propreté et d'hygiène pour le site de la SPL Le Voyage à Nantes
Description : Le présent marché concerne uniquement le lot 2 relatif à l'exécution des prestations d'hygiène et à la propreté des locaux, de la vitrerie et des abords extérieurs des établissements des Machines de l'île et le Carrousel des Mondes Marins.
Identifiant de la procédure : 61ffa0c3-ff6e-4898-9625-068fa28a9047
Avis précédent : 530042-2024
Identifiant interne : 2024-MACH-50-00
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Boulevard Léon Bureau
Ville : Nantes
Code postal : 44200
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 904 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Un précédent appel d'offres ouvert (référence n°2024-MAC-17-00) publié le 30 mai 2024, a été déclaré sans suite, le 20 août 2024, afin de redéfinir le besoin. Dès lors, Le Voyage à Nantes relance la présente consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Marché de services "Propreté et hygiène pour les Machines de l'île et le Carrousel des Mondes Marins"
Description : Le présent marché concerne l'exécution des prestations relatives à l'hygiène et à la propreté des locaux, de la vitrerie, et des abords extérieurs des établissements des Machines de l'île à Nantes, comprend : - L'Atelier, la Galerie des Machines, l’Éléphant, et l'espace Boutique/Librairie ; - Le Carrousel des Mondes Marins et la Déferlante ; - Un entrepôt de stockage situé au 5 rue Julius et Ethel Rosemberg à Saint Herblain.
Identifiant interne : 2024-MACH-50-00

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Parc des Chantiers Boulevard Léon Bureau
Ville : 44200
Code postal : Nantes
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations auront lieux dans les lieux suivants : - L’Atelier, la Galerie des Machines, l’Éléphant, et l’espace Boutique / Librairie ; - Le Carrousel des Mondes Marins et la Déferlante (bâtiment d’exploitation attenant – ces établissements sont à proximité l’un de l’autre, environ 250 m les séparent) ; - Un entrepôt de stockage situé au 5 rue Julius et Ethel Rosemberg à Saint Herblain.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2024
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 904 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG/FCS, la date de prise d'effet du marché et de début d'exécution des prestations est le 13 décembre 2024 et pour une durée d'un (1) an. A compter de la notification de l’acte d’engagement, et au minimum 30 jours calendaires avant la date de début d'exécution du marché, le Titulaire devra s'assurer que l'ensemble des moyens (humains, matériels et consommables) soient opérationnels pour que l'exécution des prestations répondent aux exigences du CCAP et du CCTP. Une période d'initiation doit être prévue entre le Titulaire sortant et le Titulaire entrant. La date de prise d’effet opérationnelle des prestations est fixée au 13 décembre 2024. A l'issue de la période initiale d'un (1) an, le marché est reconductible trois fois par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. La reconduction est tacite, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception postal, par l’une ou l’autre des parties, six (6) mois avant chaque échéance. Dans ce cas, la date de dénonciation retenue est celle figurant sur l’avis de dépôt du recommandé. En cas de dénonciation par l'une ou l'autre des parties, ainsi qu'à l'échéance normale du terme contractuel, le Titulaire conserve la responsabilité des opérations ordonnées pendant la période d’exécution et de validité du marché au-delà même des délais contractuels de préavis tels que prévus au marché. Il convient de préciser que le présent marché comporte une clause d'insertion professionnelle. Ainsi, le Titulaire devra réaliser un nombre d'heures minimum d'insertion, à savoir 300 heures par an. Si le Titulaire doit reprendre tout ou partie des salariés en application de la convention collective nationale, le nombre d'heures d'insertion précité pourra être pondéré en fonction du nombre d'heures de travail réalisé par des salariés transférés.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Méthodologie et qualité des prestations du présent marché
Description : Voir description dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière environnementale
Description : Voir description dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Voir description dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui exécute le paiement : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui signe le marché : Société publique locale Le Voyage à Nantes
TED eSender : Publications Office of the European Union

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 60 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ONET
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre - ONET FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 955 738,06 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-MACH-50-00
Titre : Contrat - ONET NANTES
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/10/2024
Date de conclusion du marché : 08/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Société publique locale Le Voyage à Nantes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Numéro d’enregistrement : 482414216
Département : 44000
Adresse postale : 1-3 rue de Crucy
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Service juridique
Adresse électronique : contact@lvan.fr
Téléphone : 02 51 17 48 57
Adresse internet : https://levoyageanantes.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350111500161
Département : 35000
Adresse postale : 7 rue Pierre Abélard
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : tj2-rennes@justice.fr
Téléphone : 0299653737
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ONET
Numéro d’enregistrement : 06780042503004
Département : 44470
Adresse postale : 5 bis rue de Bel Air
Ville : Carquefou
Code postal : 44470
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : apodeur@onet.fr
Téléphone : 0251894949
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ae01ed43-f544-460f-a1b7-7fd6476f11f6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/11/2024 13:38 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00703564-2024
Numéro de publication au JO S : 225/2024
Date de publication : 19/11/2024