Marché de prestations de services pour la collecte d'échantillons biologiques, l’estimation de la taille, de l’âge, du sexe et le stade de maturité d’espèces de poissons de l’océan indien dans le cadre du projet POPSICLE

Le marché concerne des prestations de services pour la collecte d’échantillons biologiques, l’estimation de la taille de population reproductrice d’espèces de poissons de l’océan Indien en utilisant des méthodes génétiques par Close-Kin Mark Recapture (CKMR) et l’estimation de l’âge, le sexe et le stade de maturité de ces espèces à …

CPV: 77700000 Services incidental to fishing, 60161000 Parcel transport services, 73112000 Marine research services, 63726700 Fishing-vessel services
Place of execution:
Marché de prestations de services pour la collecte d'échantillons biologiques, l’estimation de la taille, de l’âge, du sexe et le stade de maturité d’espèces de poissons de l’océan indien dans le cadre du projet POPSICLE
Awarding body:
CNRS Délégation Occitanie Est
Award number:
2024-LIRMM-07

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNRS Délégation Occitanie Est
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de prestations de services pour la collecte d'échantillons biologiques, l’estimation de la taille, de l’âge, du sexe et le stade de maturité d’espèces de poissons de l’océan indien dans le cadre du projet POPSICLE
Description : Le marché concerne des prestations de services pour la collecte d’échantillons biologiques, l’estimation de la taille de population reproductrice d’espèces de poissons de l’océan Indien en utilisant des méthodes génétiques par Close-Kin Mark Recapture (CKMR) et l’estimation de l’âge, le sexe et le stade de maturité de ces espèces à partir d’échantillons biologiques.
Identifiant de la procédure : 875c0340-b2be-4841-8f44-e996105c5ffe
Avis précédent : 405716-2024
Identifiant interne : 2024-LIRMM-07
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Article R2142-1 : Les conditions de participation à la procédure de passation relatives aux capacités du candidat mentionnées à l'article L. 2142-1, ainsi que les moyens de preuve acceptables, sont indiqués par l'acheteur dans l'avis d'appel à la concurrence ou dans les documents de la consultation.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77700000 Services liés à la pêche
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60161000 Services de transport de colis
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 73112000 Services de recherche marine

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

4. Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001

Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003
Titre : Prestations de services pour la collecte d'échantillons biologiques, l’estimation de la taille, de l’âge, du sexe et le stade de maturité d’espèces de poissons de l’océan indien dans le cadre du projet POPSICLE.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Collecte d'échantillons biologiques
Description : Le lot n°1 a pour objet la collecte d’échantillons et de mesures biométriques associées à la capture sur le croissant queue jaune (Variola louti) pour la période 2024-2026.
Identifiant interne : 2024-LIRMM-07 - Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63726700 Services des navires de pêche

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https// www.marches­publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (clé USB) ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. La copie de sauvegarde est : ­ - Soit remise en mains propres contre récépissé, ­ - Soit expédiée par voie postale, à l’adresse suivante : CNRS Délégation Occitanie Est, SFAC Pôle Achats bureau 210, 1919 route de Mende, 34293 Montpellier cedex 5. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : « Copie de sauvegarde ­ NE PAS OUVRIR » AOO – NOM DE LA PROCÉDURE Adresse du CNRS La copie de sauvegarde est la copie de la réponse électronique destinée à se substituer, en cas d’anomalies ou de difficultés limitativement énumérées, aux dossiers des candidatures et des offres transmis par voie électronique. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161­4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : L’utilisation durable et la protection des ressources aquatiques et marines

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CNRS Délégation Occitanie Est
Organisation chargée des procédures de recours : CNRS Délégation Occitanie Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CNRS Délégation Occitanie Est
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Estimation de la taille de population reproductrice du Variola louti de la Réunion et Mayotte
Description : Le lot 2 a pour objet de : • définir un protocole pour la collecte du nombre d’échantillons du croissant queue jaune (Variola louti) de la Réunion et Mayotte à prélever tout en mettant en œuvre la méthode du Close-Kin Mark Recapture ; • d’analyser des données bio-informatiques afin de déterminer la taille de la production reproductrice ; • de réaliser un rapport final d’estimation des liens de parenté entre les individus collectés et la taille de population reproductrice.
Identifiant interne : 2024-LIRMM-07 - Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 73112000 Services de recherche marine

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https// www.marches­publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (clé USB) ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. La copie de sauvegarde est : ­ - Soit remise en mains propres contre récépissé, ­ - Soit expédiée par voie postale, à l’adresse suivante : CNRS Délégation Occitanie Est, SFC Pôle Achats bureau 210, 1919 route de Mende, 34293 Montpellier cedex 5. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : « Copie de sauvegarde ­ NE PAS OUVRIR » AOO – NOM DE LA PROCÉDURE Adresse du CNRS La copie de sauvegarde est la copie de la réponse électronique destinée à se substituer, en cas d’anomalies ou de difficultés limitativement énumérées, aux dossiers des candidatures et des offres transmis par voie électronique. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161­4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : L’utilisation durable et la protection des ressources aquatiques et marines

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CNRS Délégation Occitanie Est
Organisation chargée des procédures de recours : CNRS Délégation Occitanie Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CNRS Délégation Occitanie Est
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Estimation des paramètres biologiques (sexe, âge, stade de maturité) par des méthodes génétiques
Description : Le lot 3 a pour objet d’estimer les paramètres biologiques (sexe, âge, stade de maturité) à partir d’un simple échantillon de tissus et d’analyses génétiques et épigénétiques.
Identifiant interne : 2024-LIRMM-07 - Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 73112000 Services de recherche marine

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 33 750 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https// www.marches­publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (clé USB) ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. La copie de sauvegarde est : ­ - Soit remise en mains propres contre récépissé, ­ - Soit expédiée par voie postale, à l’adresse suivante : CNRS Délégation Occitanie Est, SFC Pôle Achats bureau 210, 1919 route de Mende, 34293 Montpellier cedex 5. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : « Copie de sauvegarde ­ NE PAS OUVRIR » AOO – NOM DE LA PROCÉDURE Adresse du CNRS La copie de sauvegarde est la copie de la réponse électronique destinée à se substituer, en cas d’anomalies ou de difficultés limitativement énumérées, aux dossiers des candidatures et des offres transmis par voie électronique. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161­4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : L’utilisation durable et la protection des ressources aquatiques et marines

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CNRS Délégation Occitanie Est
Organisation chargée des procédures de recours : CNRS Délégation Occitanie Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CNRS Délégation Occitanie Est
TED eSender : Publications Office of the European Union

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 148 750 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 148 750 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Company for Open Ocean Observations and Logging
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre de la société COOOL
Identifiant du lot ou groupe de lots : GLO-0001
Valeur de l'offre : 148 750 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2029050Collecte d'échantillons biologiques 2029051Estimation de la taille de population reproductrice d'espèces de poissons de l'Océan Indien 2029052Estimation des paramètres biologiques par des méthodes génétiques
Titre : Collecte d'échantillons biologiques, Estimation de la taille de population reproductrice d'espèces de poissons de l'Océan Indien, Estimation des paramètres biologiques par des méthodes génétiques
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/10/2024 04/10/2024 04/10/2024
Date de conclusion du marché : 28/10/2024 28/10/2024 28/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Adresse du marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/ https://www.marches-publics.gouv.fr/ https://www.marches-publics.gouv.fr/

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Company for Open Ocean Observations and Logging
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre de la société COOOL
Identifiant du lot ou groupe de lots : GLO-0001
Valeur de l'offre : 148 750 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2029050Collecte d'échantillons biologiques 2029051Estimation de la taille de population reproductrice d'espèces de poissons de l'Océan Indien 2029052Estimation des paramètres biologiques par des méthodes génétiques
Titre : Collecte d'échantillons biologiques, Estimation de la taille de population reproductrice d'espèces de poissons de l'Océan Indien, Estimation des paramètres biologiques par des méthodes génétiques
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/10/2024 04/10/2024 04/10/2024
Date de conclusion du marché : 28/10/2024 28/10/2024 28/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Adresse du marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/ https://www.marches-publics.gouv.fr/ https://www.marches-publics.gouv.fr/

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Company for Open Ocean Observations and Logging
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre de la société COOOL
Identifiant du lot ou groupe de lots : GLO-0001
Valeur de l'offre : 148 750 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2029050Collecte d'échantillons biologiques 2029051Estimation de la taille de population reproductrice d'espèces de poissons de l'Océan Indien 2029052Estimation des paramètres biologiques par des méthodes génétiques
Titre : Collecte d'échantillons biologiques, Estimation de la taille de population reproductrice d'espèces de poissons de l'Océan Indien, Estimation des paramètres biologiques par des méthodes génétiques
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/10/2024 04/10/2024 04/10/2024
Date de conclusion du marché : 28/10/2024 28/10/2024 28/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Adresse du marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/ https://www.marches-publics.gouv.fr/ https://www.marches-publics.gouv.fr/

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNRS Délégation Occitanie Est
Numéro d’enregistrement : 18008901303720
Département : Hérault
Adresse postale : 1919 Route de Mende
Ville : Montpellier cedex 5
Code postal : 34293
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : SFAC Pôle Achats
Adresse électronique : achatsdr13@dr13.cnrs.fr
Téléphone : +33 467613434
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale : 6 rue Pitot
Ville : Montpellier cedex 2
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : +33 467548100
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Company for Open Ocean Observations and Logging
Numéro d’enregistrement : 83890566900019
Département : La Réunion
Adresse postale : 61 rue Haute
Ville : Saint Leu
Code postal : 97436
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Point de contact : Madame Anne Elise NIEBLAS
Téléphone : +262643707653
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : COMPANY FOR OPEN OCEAN OBSERVATIONS AND LOGGING COMPANY FOR OPEN OCEAN OBSERVATIONS AND LOGGING
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Téléphone : +262643707653
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003 LOT-0002

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fe4d30f7-6da8-4f40-8341-34e14d436afa - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/10/2024 12:46 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00655823-2024
Numéro de publication au JO S : 211/2024
Date de publication : 29/10/2024