Marché de fournitures « d’un Q-ACSM »

L’objet du marché est la fourniture – par acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un spectromètre de masse pour aérosol de type « Aerosol Chemical Speciation Monitor » (ACSM) équipé d’une lentille aérodynamique PM1 et d’un vaporisateur standard (ci-après « Q-ACSM »). Cet instrument sera utilisé pour …

CPV: 38433100 Mass spectrometer
Deadline:
Dec. 15, 2024, 9 a.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Marché de fournitures « d’un Q-ACSM »
Awarding body:
Institut Scientifique de Service Public
Award number:
CSC 16/24

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Institut Scientifique de Service Public
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de fournitures « d’un Q-ACSM »
Description : L’objet du marché est la fourniture – par acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un spectromètre de masse pour aérosol de type « Aerosol Chemical Speciation Monitor » (ACSM) équipé d’une lentille aérodynamique PM1 et d’un vaporisateur standard (ci-après « Q-ACSM »). Cet instrument sera utilisé pour le suivi de la composition chimique des particules submicroniques non-réfractaires sur la station de Petit Thiers à Vielsalm. Ces fournitures relèvent du code CPV : 38433100-0 « Spectromètre de masse ». Enumération (et détail éventuel) des prestations à exécuter : - livraison - montage/installation - mise en service - entretien - formation - service après-vente Lot(s) : Le marché est divisé en lots. Lot 1 : la livraison, l’installation et la mise en service d’un spectromètre de masse pour aérosol de type « Aerosol Chemical Speciation Monitor » (ACSM) équipé d’une lentille aérodynamique PM1 et d’un vaporisateur standard (ci-après « Q-ACSM »). Cet instrument sera utilisé pour le suivi de la composition chimique des particules submicroniques non-réfractaires sur la station de Petit Thiers à Vielsalm. Lot 2 : la livraison d’une lentille aérodynamique PM2.5 et un vaporiseur. Vous pouvez remettre offre pour 2 lot(s). Un maximum de 2 lots pourra vous être attribué. L’ordre de préférence indiqué dans votre offre sera appliqué pour déterminer quels lots vous seront attribués. Vous pouvez proposer des rabais ou améliorations en cas d’attribution de plusieurs lots : NON
Identifiant de la procédure : 7831dd09-4c9b-4764-9cfb-d04450532345
Identifiant interne : CSC 16/24
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38433100 Spectromètre de masse

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : CSC 16/24 - La livraison, l’installation et la mise en service d’un spectromètre de masse pour aérosol de type « Aerosol Chemical Speciation Monitor » (ACSM) équipé d’une lentille aérodynamique PM1 et d’un vaporisateur standard. Cet instrument sera utilisé pour le suivi de la composition chimique des particules submicroniques non-réfractaires sur la station de Petit Thiers à Vielsalm.
Description : L’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un spectromètre de masse pour aérosol de type Aerosol Chemical Speciation Monitor (ACSM) équipé d’une lentille aérodynamique PM1 et d’un vaporiseur standard. Cet instrument sera utilisé pour le suivi de la composition chimique des particules submicroniques non-réfractaires sur la station de Petit Thiers à Vielsalm. Le soumissionnaire devra fournir un QACSM permettant la mesure de la composition chimique des particules submicroniques non-réfractaires par spectrométrie de masse en continu (résolution minimale de 30 minutes). Le système devra être complet, c’est-à-dire inclure l'ordinateur et tous les logiciels permettant de piloter l'instrument. Le soumissionnaire précisera la granulométrie étudiée et la résolution de l'équipement. Il remettra également une offre pour différentes lentilles aérodynamiques et toutes pièces utiles au bon fonctionnement de l'équipement, et incluant également pour toutes maintenances préventives ou curatives qu'il estimerait utiles. L'instrument devra être livré dans une caisse de transport et installé dans la station de mesure de Petit Thiers à Vielsalm. Le soumissionnaire devra prévoir une formation à l’usage du QACSM, à dispenser sur site.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38433100 Spectromètre de masse

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Bastogne ( BE342 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/12/2024
Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : le soumissionnaire doit indiquer dans son offre une liste comprenant au minimum 1 fourniture similaire livrée au cours des 3 dernières années à compter de la date de publication de l’avis du présent marché. Le soumissionnaire est invité à se référer aux documents du marché. Lot 1 : Par « fourniture similaire », le pouvoir adjudicateur entend : la fourniture des équipements similaires à celui commandé, soit un ACSM (QACSM ou TOF-ACSM) pour un montant de minimum 200.000 euros HTVA. Pour chaque fourniture, le soumissionnaire veillera à préciser le nom de l’acheteur de l’ACSM, la date de livraison, le montant final payé par ce dernier et les caractéristiques techniques de l’ACSM livré. Si vous ne disposez pas de la capacité exigée, vous pouvez vous appuyer sur la capacité d’autres opérateurs économiques pour démontrer votre capacité à exécuter le marché. Vous devez alors pouvoir apporter la preuve que vous disposerez réellement de leurs ressources pour l’exécution du marché. Cette preuve peut consister : - soit un engagement formel écrit de ces entités à mettre leurs ressources à votre disposition pour l’exécution du marché. - soit tout autre document écrit démontrant de manière certaine que vous disposerez bien de leurs ressources. Vous êtes invité à remettre cette preuve dans votre offre.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pour chacun des lots, votre offre sera appréciée au regard du prix TVAC (100 / 100). Le marché sera attribué à l’offre régulière la plus basse sur base de la formule suivante : Score =(Prix le plus bas parmi les offres régulières)/(Prix de l' offre considérée)* 100 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/12/2024 09:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : CSC 16/24 - 2 - la livraison d’une lentille aérodynamique PM2.5 et un vaporiseur.
Description : Lot 2 : L’acquisition, la livraison, de l’équipement pour utiliser une lentille aérodynamique PM2.5 et un vaporiseur. Cet instrument sera utilisé pour le suivi de la composition chimique des particules submicroniques non-réfractaires sur la station de Petit Thiers à Vielsalm.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38433100 Spectromètre de masse

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Bastogne ( BE342 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/12/2024
Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Vous devez démontrer votre capacité technique et professionnelle à exécuter le marché par une liste de fournitures similaires livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Niveau d’exigence minimale : le soumissionnaire doit indiquer dans son offre une liste comprenant au minimum 1 fourniture similaire livrée au cours des 3 dernières années à compter de la date de publication de l’avis du présent marché. Lot 2 : Par « fourniture similaire », le pouvoir adjudicateur entend : la fourniture des équipements similaires à celui commandé, soit une lentille aérodynamique PM2.5 et un vaporiseur pour un montant de minimum 20.000 euros HTVA. Pour chaque fourniture, le soumissionnaire veillera à préciser le nom de l’acheteur de la fourniture, la date de livraison, le montant final payé par ce dernier et les caractéristiques techniques de la fourniture livrée. Si vous ne disposez pas de la capacité exigée, vous pouvez vous appuyer sur la capacité d’autres opérateurs économiques pour démontrer votre capacité à exécuter le marché. Vous devez alors pouvoir apporter la preuve que vous disposerez réellement de leurs ressources pour l’exécution du marché. Cette preuve peut consister : - soit un engagement formel écrit de ces entités à mettre leurs ressources à votre disposition pour l’exécution du marché. - soit tout autre document écrit démontrant de manière certaine que vous disposerez bien de leurs ressources. Vous êtes invité à remettre cette preuve dans votre offre.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pour chacun des lots, votre offre sera appréciée au regard du prix TVAC (100 / 100). Le marché sera attribué à l’offre régulière la plus basse sur base de la formule suivante : Score =(Prix le plus bas parmi les offres régulières)/(Prix de l^' offre considérée)* 100 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/12/2024 09:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Institut Scientifique de Service Public
Numéro d’enregistrement : 0241530493_5262
Adresse postale : Rue du Chéra 200
Ville : Liège
Code postal : 4000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : direction@issep.be
Téléphone : +32 42298311
Adresse internet : http://www.issep.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : 0931814266
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@conseildetat.be
Téléphone : 023349611
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e2cce0f0-e6ca-4255-8956-785afbe80df9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/11/2024 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 14/11/2024 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00702140-2024
Numéro de publication au JO S : 224/2024
Date de publication : 18/11/2024