MARCHE D'ENTRETIEN ET DE VERIFICATION PERIODIQUES DES APPAREILS INDIVUELS DE CHAUFFAGE ET DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE AINSI QUE DES VENTILATIONS MECANIQUES CONTROLEES - RELANCE 1 LOTS 3 / 4 / 5

Le présent marché a pour objet la maintenance et le dépannage des appareils individuels de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire et des ventilations mécaniques contrôlées part forfaitaire - part accord-cadre : sans mini - maxi 8.500 euro(s) HT sur 4ans part forfaitaire - part accord-cadre : sans mini …

CPV: 50721000 Commissioning of heating installations, 39722100 Parts of stoves, 39715000 Water heaters and heating for buildings; plumbing equipment, 45251141 Geothermal power station construction work
Place of execution:
MARCHE D'ENTRETIEN ET DE VERIFICATION PERIODIQUES DES APPAREILS INDIVUELS DE CHAUFFAGE ET DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE AINSI QUE DES VENTILATIONS MECANIQUES CONTROLEES - RELANCE 1 LOTS 3 / 4 / 5
Awarding body:
VALENCE ROMANS HABITAT
Award number:
24FS-SA-0971-E

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VALENCE ROMANS HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHE D'ENTRETIEN ET DE VERIFICATION PERIODIQUES DES APPAREILS INDIVUELS DE CHAUFFAGE ET DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE AINSI QUE DES VENTILATIONS MECANIQUES CONTROLEES - RELANCE 1 LOTS 3 / 4 / 5
Description : Le présent marché a pour objet la maintenance et le dépannage des appareils individuels de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire et des ventilations mécaniques contrôlées
Identifiant de la procédure : ea82323f-97e1-4146-a451-e7e508ee8cec
Identifiant interne : 24FS-SA-0971-E
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Poêles à bois / Poêle à granulés bois
Description : part forfaitaire - part accord-cadre : sans mini - maxi 8.500 euro(s) HT sur 4ans
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39722100 Pièces pour poêles

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Durée : 10 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : la durée du marché est fixée à compter de la notification du marché et jusqu'au 31 décembre 2025 renouvelable 3 fois 12 mois et pouvant aller jusqu'au 31 décembre 2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : PAC air eau/air air - chauffe-eau thermodynamique
Description : part forfaitaire - part accord-cadre : sans mini - maxi 10.000 euro(s) HT sur 4ans
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Durée : 10 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : la durée du marché est fixée à compter de la notification du marché et jusqu'au 31 décembre 2025 renouvelable 3 fois 12 mois et pouvant aller jusqu'au 31 décembre 2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : PAC gaz gaz (géothermie)
Description : part forfaitaire - part accord-cadre : sans mini - maxi 14.000 euro(s) HT sur 4ans
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45251141 Travaux de construction de centrales géothermiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Durée : 10 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : la durée du marché est fixée à compter de la notification du marché et jusqu'au 31 décembre 2025 renouvelable 3 fois 12 mois et pouvant aller jusqu'au 31 décembre 2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 72 150 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOUTES TECHNIQUES D''EXPLOITATION CLIMATIQUES
Offre :
Identifiant de l’offre : TOUTES TECHNIQUES D''EXPLOITATION CLIMATIQUES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 72 150 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-039-00
Titre : Pac air eau/air air - chauffe-eau thermodynamique
Date de conclusion du marché : 21/02/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 283456CC-0204-E0D7-2314009A05BE0857
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : VALENCE ROMANS HABITAT
Numéro d’enregistrement : 1959
Adresse postale : 3 rue Rossini
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : Le Directeur Général
Adresse électronique : a.despesse@valenceromanshabitat.fr
Téléphone : 0475825400
Télécopieur : 0475825401
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 283456EB-BB05-2DDE-3FBE0E63C54CE534
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 283456FA-94A2-BA2A-3A47B12F0CEEBDCF
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : TOUTES TECHNIQUES D''EXPLOITATION CLIMATIQUES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 68865-1-2-1
Adresse postale : Parc d'activité des Fleurons, 250 Allée du Millésime
Ville : Mercurol-Veaunes
Code postal : 26600
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ttec.fr
Téléphone : 0475071112
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1e96cbda-e648-4ba7-ac39-a87622207281 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/02/2025 10:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00124228-2025
Numéro de publication au JO S : 39/2025
Date de publication : 25/02/2025