Marché d'entretien des installations de chauffage/ECS individuelles et VMC du patrimoine d'EBS HABITAT

Marché d'entretien des installations de chauffage/ECS individuelles et VMC du patrimoine d'EBS HABITAT Lot 1 - CAUDEBEC LES ELBEUF/SAINT PIERRE LES ELBEUF/CRIQUEBEUF SUR SEINE Lot 2 - ELBEUF Lot 3 - FRENEUSE/SAINT AUBIN LES ELBEUF/CLEON Lot 4 - BOSC ROUMOIS/GRAND BOURGTHEROULDE/SAINT PIERRE DU BOSGUERARD/SAINT PIERRE DES FLEURS Lot 5 - …

CPV: 42520000 Ventilation equipment, 44600000 Tanks, reservoirs and containers; central-heating radiators and boilers, 44621221 Parts of central-heating boilers, 44620000 Central-heating radiators and boilers and parts, 44621000 Radiators and boilers, 44621200 Boilers, 44621210 Water boilers, 44621220 Central-heating boilers, 45331000 Heating, ventilation and air-conditioning installation work, 45331210 Ventilation installation work, 50531100 Repair and maintenance services of boilers, 71315410 Inspection of ventilation system, 71321400 Ventilation consultancy services
Place of execution:
Marché d'entretien des installations de chauffage/ECS individuelles et VMC du patrimoine d'EBS HABITAT
Awarding body:
SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT
Award number:
M2413

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché d'entretien des installations de chauffage/ECS individuelles et VMC du patrimoine d'EBS HABITAT
Description : Marché d'entretien des installations de chauffage/ECS individuelles et VMC du patrimoine d'EBS HABITAT
Identifiant de la procédure : 435df10a-ebba-4408-8769-796133223cb4
Avis précédent : da455e4a-b6f6-45c9-b961-6b642acadef5-02
Identifiant interne : M2413
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44620000 Radiateurs et chaudières pour chauffage central et pièces détachées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621000 Radiateurs et chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621200 Chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44600000 Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621221 Pièces détachées de chaudières pour chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621220 Chaudières pour chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621210 Chaudières à eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71321400 Services de conseil en matière de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42520000 Matériel de ventilation

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

4. Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001

Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005
Titre : M2413 LOTS 1-2-3-4-5
Description : M2413 LOTS 1-2-3-4-5
Identifiant interne : M2413 LOTS 1-2-3-4-5

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - CAUDEBEC LES ELBEUF/SAINT PIERRE LES ELBEUF/CRIQUEBEUF SUR SEINE
Description : Lot 1 - CAUDEBEC LES ELBEUF/SAINT PIERRE LES ELBEUF/CRIQUEBEUF SUR SEINE
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44620000 Radiateurs et chaudières pour chauffage central et pièces détachées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621000 Radiateurs et chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621200 Chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44600000 Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621221 Pièces détachées de chaudières pour chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621220 Chaudières pour chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621210 Chaudières à eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71321400 Services de conseil en matière de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42520000 Matériel de ventilation

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 40
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - ELBEUF
Description : Lot 2 - ELBEUF
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44620000 Radiateurs et chaudières pour chauffage central et pièces détachées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621000 Radiateurs et chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621200 Chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44600000 Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621221 Pièces détachées de chaudières pour chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621220 Chaudières pour chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621210 Chaudières à eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71321400 Services de conseil en matière de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42520000 Matériel de ventilation

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 40
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 - FRENEUSE/SAINT AUBIN LES ELBEUF/CLEON
Description : Lot 3 - FRENEUSE/SAINT AUBIN LES ELBEUF/CLEON
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44620000 Radiateurs et chaudières pour chauffage central et pièces détachées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621000 Radiateurs et chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621200 Chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44600000 Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621221 Pièces détachées de chaudières pour chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621220 Chaudières pour chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621210 Chaudières à eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71321400 Services de conseil en matière de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42520000 Matériel de ventilation

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 40
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 - BOSC ROUMOIS/GRAND BOURGTHEROULDE/SAINT PIERRE DU BOSGUERARD/SAINT PIERRE DES FLEURS
Description : Lot 4 - BOSC ROUMOIS/GRAND BOURGTHEROULDE/SAINT PIERRE DU BOSGUERARD/SAINT PIERRE DES FLEURS
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44620000 Radiateurs et chaudières pour chauffage central et pièces détachées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621000 Radiateurs et chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621200 Chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44600000 Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621221 Pièces détachées de chaudières pour chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621220 Chaudières pour chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621210 Chaudières à eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71321400 Services de conseil en matière de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42520000 Matériel de ventilation

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 40
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 - MOULINEAUX/LA BOUILLE/SOTTEVILLE LES ROUEN/NOTRE DAME DE BONDEVILLE
Description : Lot 5 - MOULINEAUX/LA BOUILLE/SOTTEVILLE LES ROUEN/NOTRE DAME DE BONDEVILLE
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44620000 Radiateurs et chaudières pour chauffage central et pièces détachées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621000 Radiateurs et chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621200 Chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44600000 Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621221 Pièces détachées de chaudières pour chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621220 Chaudières pour chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621210 Chaudières à eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71321400 Services de conseil en matière de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42520000 Matériel de ventilation

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 40
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 263 682,28 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JV SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JV SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : GLO-0001
Valeur de l'offre : 263 682,28 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2413 LOTS 1-2-3-4-5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JV SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JV SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : GLO-0001
Valeur de l'offre : 263 682,28 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2413 LOTS 1-2-3-4-5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JV SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JV SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : GLO-0001
Valeur de l'offre : 263 682,28 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2413 LOTS 1-2-3-4-5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JV SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JV SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : GLO-0001
Valeur de l'offre : 263 682,28 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2413 LOTS 1-2-3-4-5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JV SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JV SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : GLO-0001
Valeur de l'offre : 263 682,28 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2413 LOTS 1-2-3-4-5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT
Numéro d’enregistrement : 08575081800024
Adresse postale : 4 cours Carnot
Ville : Elbeuf
Code postal : 76500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : consultation@ebshabitat.fr
Téléphone : +33969392945
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : JV SERVICES
Numéro d’enregistrement : 47869513300049
Ville : VAL DE REUIL
Code postal : 27100
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0005 LOT-0004 LOT-0003 LOT-0002

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Numéro d’enregistrement : 17760005300025
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 33235583500
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b637daae-37a6-4d04-88a4-fd49182a3773 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/01/2025 08:51 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00008730-2025
Numéro de publication au JO S : 5/2025
Date de publication : 08/01/2025