Marché alimentaire 2025.

Marché alimentaire composé de 11 lots. Lot composé de 4 articles. Lot composé de15 articles. Lot composé de25 articles. Lot composé de 13 articles. Lot composé de 10 articles. Lot composé de 7 articles. Lot composé de 21 articles. Lot composé de 5 substituts de viande. Lot composé de 78 …

CPV: 15000000 Food, beverages, tobacco and related products, 15115000 Lamb and mutton, 15111100 Beef, 15131120 Sausage products, 15112120 Turkeys, 15113000 Pork, 15111200 Veal, 15112000 Poultry, 15112130 Chickens, 03115000 Raw vegetable materials, 03221200 Fruit vegetables, 15331000 Processed vegetables, 03311000 Fish
Deadline:
Dec. 16, 2024, 8 a.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Marché alimentaire 2025.
Awarding body:
GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Award number:
MA2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché alimentaire 2025.
Description : Marché alimentaire composé de 11 lots.
Identifiant de la procédure : fa0d76e8-e969-4d87-b484-3f56aea53a0e
Identifiant interne : MA2025
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 11

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : AGNEAU FRAIS
Description : Lot composé de 4 articles.
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15115000 Viande d'agneau et de mouton

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : HTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : HTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 08:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Informations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Boeuf frais
Description : Lot composé de15 articles.
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : HTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : HTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 08:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Informations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Charcuterie fraîche.
Description : Lot composé de25 articles.
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : HTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : HTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 08:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Informations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Dinde fraîche.
Description : Lot composé de 13 articles.
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112120 Dindes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : HTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : HTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 08:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Informations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Porc frais
Description : Lot composé de 10 articles.
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : HTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : HTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 08:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Informations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Veau frais
Description : Lot composé de 7 articles.
Identifiant interne : Lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111200 Viande de veau

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : HTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : HTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 08:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Informations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Volaille fraîche hors dinde.
Description : Lot composé de 21 articles.
Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112130 Poulets

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : HTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : HTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 08:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Informations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot végétal
Description : Lot composé de 5 substituts de viande.
Identifiant interne : Lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03115000 Matières premières végétales

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : HTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : HTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 08:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Informations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Fruits et légumes frais.
Description : Lot composé de 78 articles.
Identifiant interne : Lot 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : HTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : HTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 08:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Informations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Légumes sous vide.
Description : Lot composé de 8 articles.
Identifiant interne : Lot 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15331000 Légumes transformés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : HTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : HTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 08:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Informations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Poissons frais
Description : Lot composé de 22 articles.
Identifiant interne : Lot 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03311000 Poissons

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : HTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : HTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 08:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Informations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Numéro d’enregistrement : 19630021400034
Adresse postale : 21 Bd Robert SCHUMAN Groupement de services des dômes bureau 32
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63064
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : Christian TARADEL Groupement de services des dômes LPO LA FAYETTE +33 473285031
Adresse électronique : christian.taradel@ac-clermont.fr
Téléphone : +33 473285031
Profil de l’acheteur : https://centreofficielles.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d33bea81-2382-40c6-989b-98024624e124 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/11/2024 22:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00704204-2024
Numéro de publication au JO S : 225/2024
Date de publication : 19/11/2024