Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de programmes immobiliers au sein des îlots C et F de la Zac de la Boquette à Cluses (74)

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Construction de programmes immobilier à Cluses, d'une surface d'environ 6720 m² de surface de plancher, comprenant : - Pour …

CPV: 71200000 Architectural and related services
Place of execution:
Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de programmes immobiliers au sein des îlots C et F de la Zac de la Boquette à Cluses (74)
Awarding body:
TERACTEM
Award number:
20241789CM01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : TERACTEM
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de programmes immobiliers au sein des îlots C et F de la Zac de la Boquette à Cluses (74)
Description : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Construction de programmes immobilier à Cluses, d'une surface d'environ 6720 m² de surface de plancher, comprenant : - Pour l'ilot C 42 logements et 61 places de stationnement. - Pour l'ilot F 54 logements et 82 places de stationnement. Coût prévisionnel des travaux : 14 000 000,00 Euros HT Contenu de la mission : missions ESQ à AOR dont VISA + missions complémentaires. La mission OPC est prévue dans le cadre d'une mission optionnelle (non retenue dans le cadre de ce marché)
Identifiant de la procédure : e4a30381-35e5-4076-9040-14badf0e145e
Identifiant interne : 20241789CM01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de programmes immobiliers au sein des îlots C et F de la Zac de la Boquette à Cluses (74)
Description : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Construction de programmes immobilier à Cluses, d'une surface d'environ 6720 m² de surface de plancher, comprenant : - Pour l'ilot C 42 logements et 61 places de stationnement. - Pour l'ilot F 54 logements et 82 places de stationnement. Coût prévisionnel des travaux : 14 000 000,00 Euros HT Contenu de la mission : missions ESQ à AOR dont VISA + missions complémentaires. La mission OPC est prévue dans le cadre d'une mission optionnelle (non retenue dans le cadre de ce marché)
Identifiant interne : S-PF-1465873

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Options :
Description des options : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/07/2024
Durée : 47 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 910 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Atelier Canopée
Offre :
Identifiant de l’offre : Atelier Canopée
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 910 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20241930m01
Titre : Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de programmes immobiliers au sein des îlots C et F de la Zac de la Boquette à Cluses (74)
Date de conclusion du marché : 04/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : AF ARCHI&DESIGN
Offre :
Identifiant de l’offre : AF ARCHI&DESIGN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20241930m01
Titre : Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de programmes immobiliers au sein des îlots C et F de la Zac de la Boquette à Cluses (74)
Date de conclusion du marché : 04/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : GATECC
Offre :
Identifiant de l’offre : GATECC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20241930m01
Titre : Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de programmes immobiliers au sein des îlots C et F de la Zac de la Boquette à Cluses (74)
Date de conclusion du marché : 04/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : FOURNIER-MOUTHON
Offre :
Identifiant de l’offre : FOURNIER-MOUTHON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20241930m01
Titre : Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de programmes immobiliers au sein des îlots C et F de la Zac de la Boquette à Cluses (74)
Date de conclusion du marché : 04/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : BE PLANTIER
Offre :
Identifiant de l’offre : BE PLANTIER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20241930m01
Titre : Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de programmes immobiliers au sein des îlots C et F de la Zac de la Boquette à Cluses (74)
Date de conclusion du marché : 04/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : AE4A9579-F7BA-DA6A-2278C63FA8DBFAD9
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TERACTEM
Numéro d’enregistrement : 64186
Adresse postale : 105 avenue de Genève
Ville : Annecy Cedex
Code postal : 74014
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : TERACTEM
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0450083100
Adresse internet : http://www.teractem.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement : AE4A959A-DA2C-51DC-1CAAF6CE223F9B40
Adresse postale : 67 rue Servient
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-lyon@justice.fr
Téléphone : 0472607012
Télécopieur : 0472607238
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement : AE4A95C1-D0EF-D437-08D7ECD6C2F3DC0D
Adresse postale : 67 rue Servient
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-lyon@justice.fr
Téléphone : 0472607012
Télécopieur : 0472607238
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Atelier Canopée
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1465873-1-0-1
Adresse postale : 3 Rue De L Eure
Ville : Paris 14
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : administratif@ateliercanopee.com
Téléphone : 09 71 38 85 44
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0006

Nom officiel : AF ARCHI&DESIGN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1465873-1-0-2
Adresse postale : 15 rue de la Tournette
Ville : Rumilly
Code postal : 74150
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : atelier@afarchidesign.fr
Téléphone : 06 73 08 85 05
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0007

Nom officiel : GATECC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1465873-1-0-3
Adresse postale : 4 rue du Bulloz
Ville : Annecy Le Vieux
Code postal : 74940
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : gatecc@gatecc.fr
Téléphone : 04 50 64 01 08
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0008

Nom officiel : FOURNIER-MOUTHON
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1465873-1-0-4
Adresse postale : 3580 route du Fer à Cheval
Ville : Viuz En Sallaz
Code postal : 74250
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : fm.secretariat@orange.fr
Téléphone : 04 50 92 31 84
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0009

Nom officiel : BE PLANTIER
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1465873-1-0-5
Adresse postale : 33 rue du Jourdil
Ville : Annecy
Code postal : 74960
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.plantier@egis-group.com
Téléphone : 04 50 67 63 74
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2e590634-a42a-4c60-bfa0-b45322a13a61 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/11/2024 16:38 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00673714-2024
Numéro de publication au JO S : 216/2024
Date de publication : 06/11/2024