Maintenance corrective, Entretien, Fourniture, pose, dépose de poteaux d'arrêt sur les lignes régulières régionales de transport pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes

Les prestations attendues sont : - La maintenance « corrective » de l'ensemble des poteaux d'arrêt, avec fourniture de tous les éléments du poteau - La fourniture de poteaux d'arrêt, - Le montage, la pose de poteau et le cas échéant la dépose (ainsi que l'enlèvement et l'élimination) et éventuellement …

CPV: 34928400 Urban furniture, 45233293 Installation of street furniture
Place of execution:
Maintenance corrective, Entretien, Fourniture, pose, dépose de poteaux d'arrêt sur les lignes régulières régionales de transport pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Awarding body:
Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
Award number:
DAF_2024_000283

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance corrective, Entretien, Fourniture, pose, dépose de poteaux d'arrêt sur les lignes régulières régionales de transport pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Description : Les prestations attendues sont : - La maintenance « corrective » de l'ensemble des poteaux d'arrêt, avec fourniture de tous les éléments du poteau - La fourniture de poteaux d'arrêt, - Le montage, la pose de poteau et le cas échéant la dépose (ainsi que l'enlèvement et l'élimination) et éventuellement le déplacement des anciens poteaux - La réalisation de la signalétique présente sur la tête de poteau d'arrêt, conformément à la charte qui sera fournie par la Région (voir en annexe), cette charte pourrait amener à évoluer en fonction de l'évolutions des réseaux organisés par la Région - La garantie et le service après-vente
Identifiant de la procédure : 77303e68-f90b-493e-9e5f-0dafdc8b1379
Identifiant interne : DAF_2024_000283
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes
Principales caractéristiques de la procédure : La procédure de passation est un appel d'offres ouvert. La date limite de remise des offres est le 09/12/2024 à 12h00.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233293 Installation de mobilier urbain

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le soumissionnaire peut présenter une offre pour un seul lot ou les deux lots.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite : Voir le règlement de consultation pour ce motif et tous les autres motifs

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Maintenance corrective, entretien, fourniture, pose, dépose de poteaux d'arrêt sur les lignes régulières régionales de transport pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes sur l'Est de la RHONE-AUVERGNE-RHONE-ALPES
Description : Les prestations attendues sont : - la maintenance « corrective » de l'ensemble des poteaux d'arrêt, avec fourniture de tous les éléments du poteau - la fourniture de poteaux d'arrêt, - le montage, la pose de poteau et le cas échéant la dépose (ainsi que l'enlèvement et l'élimination) et éventuellement le déplacement des anciens poteaux -la réalisation de la signalétique présente sur la tête de poteau d'arrêt, conformément à la charte qui sera fournie par la Région (voir en annexe), cette charte pourrait amener à évoluer en fonction de l'évolutions des réseaux organisés par la Région -la garantie et le service après-vente.
Identifiant interne : DAF_2024_000283_lot01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233293 Installation de mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sur l'Est de la Région AUVERGNE-RHONE-ALPES dans les départements suivants : Ain, Haute Savoie, Savoie et Isère

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale du contrat est de 12 mois reconductible 3 fois maximum.

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffres d'affaires
Description : Voir dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Assurances
Description : Voir le règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs
Description : Voir le règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années
Description : Voir le règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation des la prestation
Description : Voir le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence des moyens et outils mis en oeuvre pour assurer la fabrication et l'installation des équipements à compter de la réception du bon de commande Pour plus de précisions voir le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence des moyens et outils mis en oeuvre pour assurer l'administration des ventes et le traitement administratif des commandes Pour plus de précisions voir le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence des moyens et outils en oeuvre pour assurer le traitement des démarches administratives à effectuer auprès des collectivités et gestionnaires de réseaux et d'infrastructures que nécessitent des interventions sur voirie Pour plus de précisions voir le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais d'exécution Pour plus de précisions voir le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 27/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 09/12/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui traite les offres : Région AUVERGNE-RHONE-ALPES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Maintenance corrective, entretien, fourniture, pose, dépose de poteaux d'arrêt sur les lignes régulières régionales de transport pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes sur l'Ouest de la RHONE-AUVERGNE-RHONE-ALPES
Description : Les prestations attendues sont : - la maintenance « corrective » de l'ensemble des poteaux d'arrêt, avec fourniture de tous les éléments du poteau - la fourniture de poteaux d'arrêt, - le montage, la pose de poteau et le cas échéant la dépose (ainsi que l'enlèvement et l'élimination) et éventuellement le déplacement des anciens poteaux -la réalisation de la signalétique présente sur la tête de poteau d'arrêt, conformément à la charte qui sera fournie par la Région (voir en annexe), cette charte pourrait amener à évoluer en fonction de l'évolutions des réseaux organisés par la Région -la garantie et le service après-vente.
Identifiant interne : DAF_2024_000283_lot02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233293 Installation de mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sur l'Ouest de la Région qui comprend le Cantal, le Puy-de-Dôme, l'Allier, la Loire, la Haute-Loire, l'Ardèche, la Drome et le Rhône

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale du contrat est de 12 mois reconductible 3 fois maximum.

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffres d'affaires
Description : Voir dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Assurances
Description : Voir le règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs
Description : Voir le règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années
Description : Voir le règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation
Description : Voir le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence des moyens et outils mis en oeuvre pour assurer la fabrication et l'installation des équipements à compter de la réception du bon de commande Pour plus de précisions voir le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence des moyens et outils mis en oeuvre pour assurer l'administration des ventes et le traitement administratif des commandes Pour plus de précisions voir le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence des moyens et outils en oeuvre pour assurer le traitement des démarches administratives à effectuer auprès des collectivités et gestionnaires de réseaux et d'infrastructures que nécessitent des interventions sur voirie Pour plus de précisions voir le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais d'exécution Pour plus de précisions voir le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 27/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 09/12/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui traite les offres : Région AUVERGNE-RHONE-ALPES

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
Numéro d’enregistrement : 200053767
Adresse postale : 101 cours Charlemagne
Ville : LYON
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : fcs.achats@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone : 0426734000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.auvergnerhonealpes.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de LYON
Numéro d’enregistrement : 176 900 058
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : LYON CEDEX 03
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : dbb1f674-10bb-49d3-b4f1-1c0582555ada-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Précisions sur les motifs d'exclusions

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Précisions dans le champs Principales caractéristiques de la procédure (BT-88-Procedure) sur la date limite de remise des offres

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0001
Identifiant de la section : LOT-0002
Description des modifications : Ajout de critères de sélection suite à omission dans l'avis d'appel public à concurrence mais critères de sélection présents dans le règlement de consultation

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0001
Identifiant de la section : LOT-0002
Description des modifications : Ajout de critères d'attribution suite à omission dans l'avis d'appel public à concurrence mais critères d'attribution présents dans le règlement de consultation

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0001
Identifiant de la section : LOT-0002
Description des modifications : Suppression du choix dans la section BT769-lot

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0002
Description des modifications : Modification du code NUTS pour le lieu d'exécution, suppression de "Ain" pour "Rhône"

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f42389fd-7471-433f-bdd1-aa51ecab1d94 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/11/2024 17:36 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00694919-2024
Numéro de publication au JO S : 222/2024
Date de publication : 14/11/2024