LYCÉE CHEVROLLIER - COMMANDE PUBLIQUE DE FOURNITURES DE DENRÉES ALIMENTAIRES - Du 1er Septembre 2025 au 31 Août 2027

Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires (fromages, produits laitiers, avicoles, fruits et légumes frais, fruits et légumes (4 et 5 ème gamme), Pommes Poires, fruits et légumes issus de l'agriculture biologique, épicerie, épicerie issue de l'agriculture biologique, produits frais de la mer, produits surgelés, pain, …

CPV: 15550000 Assorted dairy products, 03221200 Fruit vegetables, 15800000 Miscellaneous food products, 03311000 Fish, 15896000 Deep-frozen products, 15811100 Bread, 15500000 Dairy products, 15511000 Milk, 15510000 Milk and cream, 15530000 Butter, 15540000 Cheese products, 03142500 Eggs, 15551000 Yoghurt and other fermented milk products, 15551300 Yoghurt, 03221000 Vegetables, 15890000 Miscellaneous food products and dried goods, 03310000 Fish, crustaceans and aquatic products, 15811200 Rolls, 03222321 Apples, 03222322 Pears
Place of execution:
LYCÉE CHEVROLLIER - COMMANDE PUBLIQUE DE FOURNITURES DE DENRÉES ALIMENTAIRES - Du 1er Septembre 2025 au 31 Août 2027
Awarding body:
Lycée Chevrollier
Award number:
LOT 1 FROMAGES PRODUITS LAITIERS AVICOLES

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Lycée Chevrollier
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : LYCÉE CHEVROLLIER - COMMANDE PUBLIQUE DE FOURNITURES DE DENRÉES ALIMENTAIRES - Du 1er Septembre 2025 au 31 Août 2027
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires (fromages, produits laitiers, avicoles, fruits et légumes frais, fruits et légumes (4 et 5 ème gamme), Pommes Poires, fruits et légumes issus de l'agriculture biologique, épicerie, épicerie issue de l'agriculture biologique, produits frais de la mer, produits surgelés, pain, yaourts et fromages blancs issus de l'agriculture biologique et répondant aux critères de la loi EGAlim, fromage répondant aux critères de la loi EGAlim.
Identifiant de la procédure : 6d25f47a-d8fc-4ee8-8739-d0f97ae02e98
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03311000 Poissons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 12

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1 FROMAGES PRODUITS LAITIERS AVICOLES
Description : Fournitures de fromages, de produits laitiers et avicoles
Identifiant interne : LOT 1 FROMAGES PRODUITS LAITIERS AVICOLES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15511000 Lait
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15510000 Lait et crème fraîche
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15530000 Beurre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15540000 Fromages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03142500 Œufs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15551300 Yaourt
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/01/2025
Durée : 35 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/03/2025 17:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lycée Chevrollier

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 2 FRUITS ET LÉGUMES FRAIS
Description : Fournitures de fruits et légumes frais
Identifiant interne : LOT 2 FRUITS ET LEGUMES FRAIS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221000 Légumes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/01/2025
Durée : 35 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/03/2025 17:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lycée Chevrollier

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT 3 FRUITS ET LÉGUMES (4 et 5ème gamme)
Description : Fournitures de fruits et légumes
Identifiant interne : LOT 3 FRUITS ET LEGUMES (4 et 5ème gamme)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221000 Légumes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/01/2025
Durée : 35 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/03/2025 17:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lycée Chevrollier

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : LOT 4 EPICERIE
Description : Fournitures de produits d'épicerie
Identifiant interne : LOT 4 EPICERIE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/01/2025
Durée : 35 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/03/2025 17:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lycée Chevrollier

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : LOT 5 PRODUITS FRAIS DE LA MER
Description : Fournitures des produits frais de la mer
Identifiant interne : LOT 5 PRODUITS FRAIS DE LA MER

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03311000 Poissons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/01/2025
Durée : 35 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/03/2025 17:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lycée Chevrollier

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : LOT 6 PRODUITS SURGELES
Description : Fournitures de produits surgelés (viandes, boulangeries, denrées, fruits/légumes, pâtisseries, plats surgelés, mollusques, crustacés, produits laitiers)
Identifiant interne : LOT 6 PRODUITS SURGELES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/01/2025
Durée : 35 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/03/2025 17:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lycée Chevrollier

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : LOT 7 PAIN
Description : Fournitures de pain
Identifiant interne : LOT 7 PAIN

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811200 Petits pains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811200 Petits pains

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/01/2025
Durée : 35 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/03/2025 17:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lycée Chevrollier

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : LOT 8 YAOURTS ET FROMAGES BLANCS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE ET RÉPONDANT AUX CRITÈRES DE LA LOI EGALIM
Description : Fournitures de yaourts et fromages blancs issus de l'agriculture biologique et répondant aux critères de la loi EGAlim
Identifiant interne : LOT 8 YAOURTS ET FROMAGES BLANCS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE ET REPONDANT AUX CRITERES DE LA LOI EGALIM

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15551300 Yaourt

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/01/2025
Durée : 35 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/03/2025 17:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lycée Chevrollier

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : LOT 9 FROMAGES RÉPONDANT AUX CRITÈRES DE LA LOI EGALIM
Description : Fournitures de fromages répondant aux critères de la loi EGAlim
Identifiant interne : LOT 9 FROMAGES RÉPONDANT AUX CRITERES DE LA LOI EGALIM

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15540000 Fromages

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/01/2025
Durée : 35 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/03/2025 17:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lycée Chevrollier

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : LOT 10 POMMES ET POIRES
Description : Fournitures de pommes et poires
Identifiant interne : LOT 10 POMMES ET POIRES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03222321 Pommes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03222322 Poires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/01/2025
Durée : 35 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/03/2025 17:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lycée Chevrollier

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : LOT 11 FRUITS ET LÉGUMES ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Description : Fournitures de fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
Identifiant interne : LOT 11 FRUITS ET LÉGUMES ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/01/2025
Durée : 35 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/03/2025 17:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lycée Chevrollier

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : LOT 12 ÉPICERIE ISSUE DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Description : Fournitures de produits épiceries issus de l'agriculture biologique
Identifiant interne : LOT 12 ÉPICERIE ISSUE DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/01/2025
Durée : 35 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/03/2025 17:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lycée Chevrollier

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Lycée Chevrollier
Numéro d’enregistrement : 19490003100015
Adresse postale : 2 rue Adrien Recouvreur
Ville : ANGERS Cedex 01
Code postal : 49035
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : gestionnaire.0490003m@ac-nantes.fr
Téléphone : +33 241809611
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI
Numéro d’enregistrement : 174400002
Ville : NANTES
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dd5291f4-c28d-4f3d-972d-ce075f302071 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/01/2025 17:20 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00041289-2025
Numéro de publication au JO S : 14/2025
Date de publication : 21/01/2025