Location Salle Nikaia pour l'Arbre de Noel 2024

Dans le cadre de l'organisation de l'arbre de Noel 2024 pour les enfants des agents du Département Dans le cadre de l'organisation de l'arbre de Noel 2024 pour les enfants des agents du Département

CPV: 79952100 Cultural event organisation services
Place of execution:
Location Salle Nikaia pour l'Arbre de Noel 2024
Awarding body:
Département des Alpes-Maritimes
Award number:
2024M0284

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département des Alpes-Maritimes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Location Salle Nikaia pour l'Arbre de Noel 2024
Description : Dans le cadre de l'organisation de l'arbre de Noel 2024 pour les enfants des agents du Département
Identifiant de la procédure : d590c2d5-07d9-4031-a784-3aada6aa563e
Identifiant interne : 2024M0284
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952100 Services d'organisation d'événements culturels

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 30 708,89 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Location Salle Nikaia pour l'Arbre de Noel 2024
Description : Dans le cadre de l'organisation de l'arbre de Noel 2024 pour les enfants des agents du Département
Identifiant interne : Lot unique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952100 Services d'organisation d'événements culturels

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 30 708,89 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Demande effectuée sur devis
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Siggnalisation (CE Ass 16/07/2007 n°29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183-5 du Code de la Commande Publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA) -
Informations relatives aux délais de recours : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Siggnalisation (CE Ass 16/07/2007 n°29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183-5 du Code de la Commande Publique.
Organisation qui signe le marché : Département des Alpes-Maritimes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 30 708,89 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : dépublié
Code de justification : Application de la législation
Justification de la publication ultérieure : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la création ou de l’acquisition d’une œuvre d’art ou d’une performance artistique unique
Autre justification : Marché négocié passé sans publicité ni mise en concurrence selon l'article R2122-3.1 du Code de la Commande Publique

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : REGIE ACROPOLIS NIKAIA
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot Unique - Offre
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 30 708,89 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 242024M0284L00
Titre : Location Salle Nikaia pour l'Arbre de Noel 2024
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/12/2024
Organisation qui signe le marché : Département des Alpes-Maritimes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Département des Alpes-Maritimes
Numéro d’enregistrement : 22060001900016
Département : Service des Marchés
Adresse postale : Centre administratif départemental (CADAM) 147 boulevard du Mercantour - BP 3007
Ville : NICE CEDEX 3
Code postal : 06201
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Service des Marchés
Adresse électronique : marches@departement06.fr
Téléphone : +33497186000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marches-securises.fr/
Profil de l’acheteur : https://marches-securises.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville : Nice Cedex 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Nice
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33489978600
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nice.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : REGIE ACROPOLIS NIKAIA
Numéro d’enregistrement : 21060088802425
Adresse postale : 163 Boulevard du Mercantour
Ville : NICE
Code postal : 06200
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : REGIE PALAIS NIKAIA
Adresse électronique : cassyag@nikaia.fr
Téléphone : +330492293128
Adresse internet : http:// cassyag@nikaia.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http:// cassyag@nikaia.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 21dd867e-bece-4564-b92d-e960aa645060 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/01/2025 14:20 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00069179-2025
Numéro de publication au JO S : 22/2025
Date de publication : 31/01/2025