Location de matériels techniques et mise à disposition de personnel dans le cadre de spectacle vivant et de manifestation publique

Lot n° 01 : Prestations relatives à l'accueil de spectacles, la mise en place d'événements publics et la mise à disposition de personnel. Lot n° 02 : Prestations de sonorisation de conseil communautaire et manifestations diverses. Lot se composant de bons de commande et de marchés subséquents: pour les prestations …

CPV: 32340000 Microphones and loudspeakers, 31518100 Floodlights, 48952000 Public address systems, 92370000 Sound technician, 79620000 Supply services of personnel including temporary staff
Place of execution:
Location de matériels techniques et mise à disposition de personnel dans le cadre de spectacle vivant et de manifestation publique
Awarding body:
AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Award number:
AC24.04

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Location de matériels techniques et mise à disposition de personnel dans le cadre de spectacle vivant et de manifestation publique
Description : Lot n° 01 : Prestations relatives à l'accueil de spectacles, la mise en place d'événements publics et la mise à disposition de personnel. Lot n° 02 : Prestations de sonorisation de conseil communautaire et manifestations diverses.
Identifiant de la procédure : 3167f22f-8819-4bdc-ab40-f57017530836
Avis précédent : 7d43afb9-f8e2-4ec9-958a-6de18376941f-01
Identifiant interne : AC24.04
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32340000 Micros et haut-parleurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31518100 Projecteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48952000 Systèmes de sonorisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92370000 Services prestés par les techniciens du son
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Accord-cadre hybride: le lot 1 est à bons de commande et à marchés subséquents, le lot 3 est uniquement à bons de commande. Le lot 1 est multi-attributaire (3 maximum), le lot 2 est mono-attributaire.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations relatives à l'accueil de spectacles, la mise en place d'événements publics et la mise à disposition de personnel
Description : Lot se composant de bons de commande et de marchés subséquents: pour les prestations dont le montant est inférieur à 6250€ HT, passation de bons de commande. Pour les autres prestations, conclusion de marchés subséquents. Lot multi-attributaire (3 max)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 32340000 Micros et haut-parleurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31518100 Projecteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48952000 Systèmes de sonorisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92370000 Services prestés par les techniciens du son
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Marché d'une durée de 24 mois, reconductible 2 fois pour une durée de 12 mois, soit 48 mois au total. Le montant maximum du lot 1 par an est de 312 500 € HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le prix et la qualité ne sont pas les seuls critères d'attribution. Tous les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prestations de sonorisation de conseil communautaire et manifestations diverses
Description : Accord-cadre s'exécutant au moyen de bons de commande. Lot mono-attributaire.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 32340000 Micros et haut-parleurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31518100 Projecteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48952000 Systèmes de sonorisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92370000 Services prestés par les techniciens du son
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre d'une durée de 24 mois, reconductible 2 fois pour une durée de 12 mois, soit 48 mois au total. Le montant maximum par an pour le lot 2 est de 25 000 € HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le prix et la qualité ne sont pas les seuls critères d'attribution. Tous les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 350 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 250 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Creatiq
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre de Creatiq
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC 24.04 lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/06/2024
Date de conclusion du marché : 03/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Ets Richard
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre de Ets Richard
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC 24.04 lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/06/2024
Date de conclusion du marché : 29/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Numéro d’enregistrement : 20004339600015
Adresse postale : 1 PLACE DU PAVILLON BP 234
Ville : Maubeuge cedex
Code postal : 59603
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@amvs.fr
Téléphone : 0327530100
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Ets Richard
Numéro d’enregistrement : 78375781800027
Ville : Rousies
Code postal : 59131
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : philippe.richard78@wanadoo.fr
Téléphone : 0327658750
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Creatiq
Numéro d’enregistrement : 48985943900049
Ville : Noeux-les-Mines
Code postal : 62290
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : compta@creatiq.fr
Téléphone : 0321188243
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400018
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Ville : Lille cedex
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f27b5a56-d3a8-42dd-a2a2-86b1c1a175c5 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/10/2024 14:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00634103-2024
Numéro de publication au JO S : 205/2024
Date de publication : 21/10/2024