LOCATION DE CHAPITEAUX, TENTES, PLANCHERS ET ACCESSOIRES

L'accord-cadre porte sur la location de chapiteaux, tentes, planchers et accessoires pour les festivités et animations de la Ville.Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit:- Minimum: 10 000 euros HT - Maximum: 100 000 euros HT.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les variantes …

CPV: 39522530 Tents, 44212300 Structures and parts
Place of execution:
LOCATION DE CHAPITEAUX, TENTES, PLANCHERS ET ACCESSOIRES
Awarding body:
COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES
Award number:
2024/LOCATIONCHAPITEAUX

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : LOCATION DE CHAPITEAUX, TENTES, PLANCHERS ET ACCESSOIRES
Description : L'accord-cadre porte sur la location de chapiteaux, tentes, planchers et accessoires pour les festivités et animations de la Ville.Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit:- Minimum: 10 000 euros HT - Maximum: 100 000 euros HT.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les variantes ne sont pas autorisées
Identifiant de la procédure : c51a9353-1d5c-4054-a43c-54a04fcdbe1b
Identifiant interne : 2024/LOCATIONCHAPITEAUX
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39522530 Tentes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44212300 Structures et pièces

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande, conclu pour une première période allant du 1er janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2025, reconductible trois fois par période d'un an, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028, par tacite reconduction, avec les montants limites suivants pour chacune des années 2025, 2026, 2027 et 2028 : Mini : 10 000 euro(s) H.T Maxi : 100 000 euro(s) H.T Montant annuel de l'offre retenue : 48 407,40 euro(s) Ht Date de signature du marché : 07/11/2024 Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tarn et Garonne et après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des Marchés. Référence de la publicité au Boamp : Avis n°24-80242 - envoyé le 09/07/2024, le Joue Avis n°Oj S: 133/2024 envoyé le 09/07/2024 Adresse internet du profil acheteur : http://www.marches-publics.info Type de pouvoir adjudicateur et activité principale : collectivité territoriale
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : LOCATION DE CHAPITEAUX, TENTES, PLANCHERS ET ACCESSOIRES
Description : L'accord-cadre porte sur la location de chapiteaux, tentes, planchers et accessoires pour les festivités et animations de la Ville.Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit:- Minimum: 10 000 euros HT - Maximum: 100 000 euros HT.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les variantes ne sont pas autorisées
Identifiant interne : F-PF-1478190

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39522530 Tentes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44212300 Structures et pièces

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une première période allant du 1er janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2025 puis reconductible Trois fois soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028, par tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 413606-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Pondération (points, valeur exacte) : 65
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VAR CHAPITOT
Offre :
Identifiant de l’offre : VAR CHAPITOT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24095
Titre : Location De Chapiteaux, Tentes, Planchers Et Accessoires
Date de conclusion du marché : 12/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 71CA8399-DA9C-7374-F2388E3CC11C24BA
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES
Numéro d’enregistrement : 1844
Adresse postale : Hôtel de Ville Place du 18 Juin 1940
Ville : Six-Fours-Les-Plages
Code postal : 83140
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Téléphone : 0494349317
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 71CA83BC-C85F-DABE-7834F41DCF603DAA
Adresse postale : 5, rue Racine Bp40510
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : VAR CHAPITOT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1478190-1-0-1
Adresse postale : 348 Rue De La Creation
Ville : Cuers
Code postal : 83390
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@groupe-electrika.fr
Téléphone : 0494208539
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : da6b8613-60a6-4a76-b5dc-06c4dff02e8e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/11/2024 10:22 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00705326-2024
Numéro de publication au JO S : 225/2024
Date de publication : 19/11/2024