Librairie numérique pour les lycées de la Région Grand Est

Le projet « Lycée 4.0 » a pour objectif de fournir aux élèves et enseignants des lycées de la Région Grand Est, l'ensemble des ressources numériques nécessaires à la mise en place des enseignements de la seconde à la terminale : manuels, ressources de référence, dictionnaires, encyclopédies, ressources multimédia, ressources …

CPV: 22112000 Textbooks, 22111000 School books, 48190000 Educational software package, 72212190 Educational software development services
Place of execution:
Librairie numérique pour les lycées de la Région Grand Est
Awarding body:
Région Grand Est
Award number:
2024A0715

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Région Grand Est
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Librairie numérique pour les lycées de la Région Grand Est
Description : Le projet « Lycée 4.0 » a pour objectif de fournir aux élèves et enseignants des lycées de la Région Grand Est, l'ensemble des ressources numériques nécessaires à la mise en place des enseignements de la seconde à la terminale : manuels, ressources de référence, dictionnaires, encyclopédies, ressources multimédia, ressources documentaires et de presse, etc… Le marché objet de la consultation vise ainsi la mise à disposition de ressources et manuels numériques via un catalogue en ligne. Le périmètre prévisionnel des établissements destinataires est de 358 lycées publics et privés sous contrat (en 2025-2026) et le nombres d'élèves concernés est d'environ 184 000 par année scolaire. Le nombre estimatif de manuels à mettre à disposition par année scolaire est de 1 100 000. Le marché comprend la fourniture d'un site de commande pour les lycées, donnant accès à l'ensemble du catalogue de ressources et manuels numériques avec un moteur de recherche avancée ; la fourniture de licences de ressources et manuels numériques et le suivi de leur livraison sur le GAR de chaque lycée ; la fourniture de statistiques ainsi que la mise en place d'une hotline interconnectée aux plateformes académiques d'assistance et au portail lycée. Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mixte, mono-attributaire, exécuté d'une part par l'émission de bons de commande et pouvant donner lieu d'autre part à la conclusion de marchés subséquents, sans montant minimum et pour un montant maximum de 90 000 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre. La durée de validité de l'accord-cadre courra du 1er février 2025 ou à compter de sa notification au titulaire si celle-ci est effectuée postérieurement à cette date, jusqu'au 30 avril 2029
Identifiant de la procédure : a9685fc1-c31f-44bb-b9aa-5df806978404
Identifiant interne : 2024A0715
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48190000 Logiciels pédagogiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72212190 Services de développement de logiciels pédagogiques

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : valeur totale correspond au montant maximum sur la durée du marché Montant Ht correspond au montant simulé de l'offre du titulaire sur la durée du marché
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Librairie numérique pour les lycées de la Région Grand Est
Description : Le projet « Lycée 4.0 » a pour objectif de fournir aux élèves et enseignants des lycées de la Région Grand Est, l'ensemble des ressources numériques nécessaires à la mise en place des enseignements de la seconde à la terminale : manuels, ressources de référence, dictionnaires, encyclopédies, ressources multimédia, ressources documentaires et de presse, etc… Le marché objet de la consultation vise ainsi la mise à disposition de ressources et manuels numériques via un catalogue en ligne. Le périmètre prévisionnel des établissements destinataires est de 358 lycées publics et privés sous contrat (en 2025-2026) et le nombres d'élèves concernés est d'environ 184 000 par année scolaire. Le nombre estimatif de manuels à mettre à disposition par année scolaire est de 1 100 000. Le marché comprend la fourniture d'un site de commande pour les lycées, donnant accès à l'ensemble du catalogue de ressources et manuels numériques avec un moteur de recherche avancée ; la fourniture de licences de ressources et manuels numériques et le suivi de leur livraison sur le GAR de chaque lycée ; la fourniture de statistiques ainsi que la mise en place d'une hotline interconnectée aux plateformes académiques d'assistance et au portail lycée. Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mixte, mono-attributaire, exécuté d'une part par l'émission de bons de commande et pouvant donner lieu d'autre part à la conclusion de marchés subséquents, sans montant minimum et pour un montant maximum de 90 000 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre. La durée de validité de l'accord-cadre courra du 1er février 2025 ou à compter de sa notification au titulaire si celle-ci est effectuée postérieurement à cette date, jusqu'au 30 avril 2029
Identifiant interne : F-PF-1534392

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48190000 Logiciels pédagogiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72212190 Services de développement de logiciels pédagogiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2025
Durée : 51 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 589659-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Ergonomie du site catalogue
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité et adéquation des moyens humains mobilisés
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité et pertinence de la méthodologie proposée
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Grand Est -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ARTEMIS LDE
Offre :
Identifiant de l’offre : ARTEMIS LDE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 620 204 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024a0715000
Titre : Librairie numérique pour les lycées de la Région Grand Est
Date de conclusion du marché : 04/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 26A541E9-E596-7A63-F6CAF1692610D8DF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Région Grand Est
Numéro d’enregistrement : 79941
Adresse postale : 1 place Adrien Zeller
Ville : Strasbourg
Code postal : 67067
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Région Grand Est
Adresse électronique : nepasrepondre@grandest.fr
Téléphone : 0387616610
Adresse internet : https://www.grandest.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Région Grand Est
Numéro d’enregistrement : 1800602
Ville : Metz
Code postal : 57036
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : Metz - Pôle Fournitures et services - Transport et Mobilité
Adresse électronique : Metz.achat.FCS@grandest.fr
Téléphone : 0387616536
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 26A5421C-FB38-053F-1A4777AFF07C19C5
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 26A5422D-E0C0-EC38-D9437E2347745039
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ARTEMIS LDE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1534392-1-0-1
Adresse postale : 1 rue de kyoto
Ville : Erstein
Code postal : 67150
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@lde.fr
Téléphone : 0388391707
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 990d1726-fc4e-43fd-97eb-9d7a27563c4d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/02/2025 12:13 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00079317-2025
Numéro de publication au JO S : 25/2025
Date de publication : 05/02/2025