Le présent marché a pour objet l'acquisition des documents sonores (CD audio, vinyles 33 tours) de documents audiovisuels (DVD, Blu-ray) pour la Ville de Boulogne-Billancourt.

Le présent marché a pour objet l'acquisition des documents sonores (CD audio, vinyles 33 tours) de documents audiovisuels (DVD, Blu-ray) pour la Ville de Boulogne-Billancourt. Le présent marché a pour objet l'acquisition des documents sonores (CD audio, vinyles 33 tours) Le présent marché a pour objet l'acquisition de documents audiovisuels …

CPV: 30234400 Digital versatile disks (DVDs), 30234300 Compact disks (CDs)
Deadline:
Dec. 2, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Le présent marché a pour objet l'acquisition des documents sonores (CD audio, vinyles 33 tours) de documents audiovisuels (DVD, Blu-ray) pour la Ville de Boulogne-Billancourt.
Awarding body:
Mairie de Boulogne-Billancourt
Award number:
10

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Boulogne-Billancourt
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le présent marché a pour objet l'acquisition des documents sonores (CD audio, vinyles 33 tours) de documents audiovisuels (DVD, Blu-ray) pour la Ville de Boulogne-Billancourt.
Description : Le présent marché a pour objet l'acquisition des documents sonores (CD audio, vinyles 33 tours) de documents audiovisuels (DVD, Blu-ray) pour la Ville de Boulogne-Billancourt.
Identifiant de la procédure : 4bae506b-9305-4fb0-805c-b33e2d29201d
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234300 Disques compacts (CD)

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 26 Avenue André Morizet
Ville : Boulogne-Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 89 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Participation à une organisation criminelle :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Marché de deuxième rang pour l'acquisition de documents sonores musicaux et documentaires pour adultes et jeunes
Description : Le présent marché a pour objet l'acquisition des documents sonores (CD audio, vinyles 33 tours)
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30234300 Disques compacts (CD)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 26 Avenue André Morizet
Ville : Boulogne-Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Marché de deuxième rang pour l?acquisition de documents audiovisuels de fiction et documentaires pour adultes et jeunes
Description : Le présent marché a pour objet l'acquisition de documents audiovisuels (DVD, Blu-ray) pour la Ville de Boulogne-Billancourt.
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 26 Avenue André Morizet
Ville : Boulogne-Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Boulogne-Billancourt
Numéro d’enregistrement : 21920012800011
Adresse postale : 26 avenue André Morizet
Ville : Boulogne-Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Téléphone : 0155184518
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4, boulevard de l'Hautil BP 30322
Ville : Cergy pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d84c0038-dc02-49e4-bc39-b3cfccc01b94 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/10/2024 16:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00669394-2024
Numéro de publication au JO S : 215/2024
Date de publication : 05/11/2024