Le présent marché a pour objet de confier à une agence de voyage , l'organisation et la gestion des déplacements professionnels sur le territoire national et international pour le Conservatoire.

Le présent marché a pour objet de confier à une agence de voyage , l'organisation et la gestion des déplacements professionnels sur le territoire national et international pour le Conservatoire. Le présent marché a pour objet de confier à une agence de voyage, l'organisation et la gestion des déplacements professionnels …

CPV: 63000000 Supporting and auxiliary transport services; travel agencies services
Deadline:
April 14, 2025, 10 a.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Le présent marché a pour objet de confier à une agence de voyage , l'organisation et la gestion des déplacements professionnels sur le territoire national et international pour le Conservatoire.
Awarding body:
CNSMDP
Award number:
2025-02-MPS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNSMDP
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le présent marché a pour objet de confier à une agence de voyage , l'organisation et la gestion des déplacements professionnels sur le territoire national et international pour le Conservatoire.
Description : Le présent marché a pour objet de confier à une agence de voyage , l'organisation et la gestion des déplacements professionnels sur le territoire national et international pour le Conservatoire.
Identifiant de la procédure : 3909d25d-dfc9-4a6d-b4a4-92c553bd2b83
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63000000 Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestation de voyage pour le Conservatoire National de musique et de Danse de Paris
Description : Le présent marché a pour objet de confier à une agence de voyage, l'organisation et la gestion des déplacements professionnels sur le territoire national et international pour le Conservatoire.
Identifiant interne : 2025-02-MPS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 63000000 Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63000000 Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/03/2025
Date de fin de durée : 14/04/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 430 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu : Accessibilité pour tous

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/04/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 1.4042025E7 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Paris

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNSMDP
Numéro d’enregistrement : 19753495100037
Adresse postale : 209, avenue Jean Jaurès
Ville : Paris
Code postal : 75019
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : cnsmdp@cnsmdp.fr
Téléphone : 0140404598
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7, rue de Jouy
Ville : Paris cedex 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 34bec0e0-2a68-4fa9-b3ba-5ca1d2a5eae2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/03/2025 11:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00172580-2025
Numéro de publication au JO S : 54/2025
Date de publication : 18/03/2025