Le marché a pour objet la Fourniture et livraison Gasoil B7 - Essence SP95-E10 - Fioul de chauffage pour la Fondation Bon Sauveur D'Alby

Le marché a pour objet la Fourniture et livraison Gasoil B7 - Essence SP95- E10 - Fioul de chauffage pour la Fondation Bon Sauveur D'Alby Fourniture et livraison GasOil B7- Garage - 42 rue Lavazière - 81 000 Albi Fourniture et livraison Essence SP95- E10; Garage - 42 rue Lavazière …

CPV: 09000000 Petroleum products, fuel, electricity and other sources of energy, 09134200 Diesel fuel, 09132300 Petrol with ethanol, 09135100 Heating oil
Place of execution:
Le marché a pour objet la Fourniture et livraison Gasoil B7 - Essence SP95-E10 - Fioul de chauffage pour la Fondation Bon Sauveur D'Alby
Awarding body:
FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY
Award number:
2024-07-03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le marché a pour objet la Fourniture et livraison Gasoil B7 - Essence SP95-E10 - Fioul de chauffage pour la Fondation Bon Sauveur D'Alby
Description : Le marché a pour objet la Fourniture et livraison Gasoil B7 - Essence SP95- E10 - Fioul de chauffage pour la Fondation Bon Sauveur D'Alby
Identifiant de la procédure : 51bcf22c-6310-4357-a0f5-8e74e631a154
Avis précédent : ea423429-1852-4942-bf87-dd552ec639b1-01
Identifiant interne : 2024-07-03
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09000000 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : GasOil B7
Description : Fourniture et livraison GasOil B7- Garage - 42 rue Lavazière - 81 000 Albi
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 95
Critère :
Type : Qualité
Nom : DELAI DE LIVRAISON
Description : DELAI DE LIVRAISON
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Toulouse
Organisation qui signe le marché : FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Essence SP95- E10
Description : Fourniture et livraison Essence SP95- E10; Garage - 42 rue Lavazière - 81 000 Albi
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09132300 Essence à l'éthanol

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 95
Critère :
Type : Qualité
Nom : DELAI DE LIVRAISON
Description : DELAI DE LIVRAISON
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Toulouse
Organisation qui signe le marché : FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fioul de chauffage
Description : Fourniture et livraison Fioul de chauffage Sites concernés : - Finlande - 50 rue de Finlande - 81 000 Albi - Foyer des Sourds - 38 rue Lavazière - 81 000 Albi - RUDEL : 4 impasse M. Destroyat - 81 000 Albi - FERME BELLEVUE : chemin de Bellevue - 81 000 ALBI
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09135100 Fioul domestique

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 95
Critère :
Type : Qualité
Nom : DELAI DE LIVRAISON
Description : DELAI DE LIVRAISON
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Toulouse
Organisation qui signe le marché : FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 600 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS HYMPYR
Offre :
Identifiant de l’offre : 1035397_offre_1027342_700542
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 07 03 01
Titre : Le marché a pour objet la fourniture et la livraison Gasoil B7 - essence SP95-E10 - fioul de chauffage pour la Fondation Bon Sauveur D'Alby
Date de conclusion du marché : 17/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS HYMPYR
Offre :
Identifiant de l’offre : 1035397_offre_1027342_700542
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 07 03 02
Titre : Le marché a pour objet la fourniture et la livraison Gasoil B7 - essence SP95-E10 - fioul de chauffage pour la Fondation Bon Sauveur D'Alby
Date de conclusion du marché : 17/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS HYMPYR
Offre :
Identifiant de l’offre : 1035397_offre_1027342_700542
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023-07-03-03
Titre : Le marché a pour objet la fourniture et la livraison Gasoil B7 - essence SP95-E10 - fioul de chauffage pour la Fondation Bon Sauveur D'Alby
Date de conclusion du marché : 17/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY
Numéro d’enregistrement : 32066261200037
Adresse postale : 7 rue Lavazière
Ville : ALBI CEDEX 9
Code postal : 81025
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Adresse électronique : eco.secretariat@bonsauveuralby.fr
Téléphone : +33 563484971
Profil de l’acheteur : https://fbsa.marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310111400499
Adresse postale : 2 allées Jules Guesdes Bp 7015
Ville : TOULOUSE
Code postal : 91068
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Adresse électronique : acceuil1.tj-toulouse@justice.fr
Téléphone : 0561337000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SAS HYMPYR
Numéro d’enregistrement : 40473453500036
Adresse postale : 11 allées des Tailladettes
Ville : LABASTIDE ST SERNIN
Code postal : 31620
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 852fc1fe-1228-4c17-b9a5-552af9ec5c15 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/10/2024 12:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00665691-2024
Numéro de publication au JO S : 213/2024
Date de publication : 31/10/2024