Le marché a pour objet l?acquisition de gaz industriels, sous forme de recharges ou locations de petites et grandes bouteilles pour les services et ateliers des membres du groupement de commandes, ainsi que la maintenance technique des installations.

Le marché a pour objet l?acquisition de gaz industriels, sous forme de recharges ou locations de petites et grandes bouteilles pour les services et ateliers des membres du groupement de commandes, ainsi que la maintenance technique des installations. Acquisition de recharges de petites bouteilles de gaz industriel, maintenance technique des …

CPV: 24111000 Hydrogen, argon, rare gases, nitrogen and oxygen
Deadline:
Dec. 16, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Le marché a pour objet l?acquisition de gaz industriels, sous forme de recharges ou locations de petites et grandes bouteilles pour les services et ateliers des membres du groupement de commandes, ainsi que la maintenance technique des installations.
Awarding body:
Nantes Métropole
Award number:
2024-5241

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Nantes Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le marché a pour objet l?acquisition de gaz industriels, sous forme de recharges ou locations de petites et grandes bouteilles pour les services et ateliers des membres du groupement de commandes, ainsi que la maintenance technique des installations.
Description : Le marché a pour objet l?acquisition de gaz industriels, sous forme de recharges ou locations de petites et grandes bouteilles pour les services et ateliers des membres du groupement de commandes, ainsi que la maintenance technique des installations.
Identifiant de la procédure : c9166300-f547-462f-880f-c8c1bcae82d7
Identifiant interne : 2024-5241
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition de recharges de petites bouteilles de gaz industriel, maintenance technique des centrales de détente et de distribution de gaz industriels
Description : Acquisition de recharges de petites bouteilles de gaz industriel, maintenance technique des centrales de détente et de distribution de gaz industriels
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Renseignements relatifs à la capacité économique / financière du candidat
Description : Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Autre
Description : Formulaire DC1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Renseignements relatifs à l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et aux capacités techniques et professionnelles
Description : Effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années Références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : Référé pré contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction 4/22 ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014,"département du Tarn et Garonne", no358994)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Acquisition de recharges et locations de grandes bouteilles de gaz industriels
Description : Acquisition de recharges et locations de grandes bouteilles de gaz industriels
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Renseignements relatifs à la capacité économique / financière du candidat
Description : Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Autre
Description : Formulaire DC1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Renseignements relatifs à l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et aux capacités techniques et professionnelles
Description : Effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années Références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : Référé pré contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction 4/22 ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014,"département du Tarn et Garonne", no358994)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Nantes Métropole
Numéro d’enregistrement : 24440040400129
Adresse postale : 2, cours du champ de mars
Ville : Nantes cedex 9
Code postal : 44923
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Camille Goutany
Adresse électronique : contact.marches@nantesmetropole.fr
Téléphone : +33 240415118
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'Ile Gloriette
Ville : Nantes cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c3cb00be-4d03-4bb2-b536-919f733ed7e5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/11/2024 15:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00698099-2024
Numéro de publication au JO S : 223/2024
Date de publication : 15/11/2024