Le marché a pour objet l?achat par France Travail Occitanie de parcours de formation professionnelle au profit des personnes à la recherche d'un emploi

Le marché a pour objet l?achat par France Travail Occitanie de parcours de formation professionnelle au profit des personnes à la recherche d?un emploi Français Langues Etrangères FLE- Dept 31 Français Langues Etrangères FLE- Dept 46-82-12-81 Français Langues Etrangères FLE- Dept 09-32-65 Français Langues Etrangères FLE- Dept 34 Français Langues …

CPV: 80530000 Vocational training services
Place of execution:
Le marché a pour objet l?achat par France Travail Occitanie de parcours de formation professionnelle au profit des personnes à la recherche d'un emploi
Awarding body:
FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Award number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le marché a pour objet l?achat par France Travail Occitanie de parcours de formation professionnelle au profit des personnes à la recherche d'un emploi
Description : Le marché a pour objet l?achat par France Travail Occitanie de parcours de formation professionnelle au profit des personnes à la recherche d?un emploi
Identifiant de la procédure : f4a3a02c-9bc5-4d6e-851f-38b6134f09a0
Avis précédent : 05c22be9-9c19-4805-af00-532e440b04e9-01
Principales caractéristiques de la procédure : Les marchés sont passés selon une procédure adaptée selon des modalités librement définies par l'acheteur

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Français Langues Etrangères FLE- Dept 31
Description : Français Langues Etrangères FLE- Dept 31
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation chargée des procédures de recours : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui exécute le paiement : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui signe le marché : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Français Langues Etrangères FLE- Dept 46-82-12-81
Description : Français Langues Etrangères FLE- Dept 46-82-12-81
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation chargée des procédures de recours : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui exécute le paiement : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui signe le marché : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Français Langues Etrangères FLE- Dept 09-32-65
Description : Français Langues Etrangères FLE- Dept 09-32-65
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation chargée des procédures de recours : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui exécute le paiement : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui signe le marché : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Français Langues Etrangères FLE- Dept 34
Description : Français Langues Etrangères FLE- Dept 34
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation chargée des procédures de recours : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui exécute le paiement : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui signe le marché : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Français Langues Etrangères FLE- Dept 48- 30
Description : Français Langues Etrangères FLE- Dept 48- 30
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation chargée des procédures de recours : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui exécute le paiement : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui signe le marché : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Français Langues Etrangères FLE- Dept 66-11
Description : Français Langues Etrangères FLE- Dept 66-11
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation chargée des procédures de recours : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui exécute le paiement : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Organisation qui signe le marché : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 8 802 084 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

8. Organisations

8.1 ORG-0005

Nom officiel : FRANCE TRAVAIL OCCITANIE
Numéro d’enregistrement : 13000548116990
Adresse postale : 33-43 avenue Georges Pompidou Bat E BP93186
Ville : BALMA cedex
Code postal : 31131
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : achatsde.31096@francetravail.fr
Téléphone : 0561008585
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 538ef294-e167-4057-a5be-8bf90b316ba2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 30/10/2024 17:08 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00669243-2024
Numéro de publication au JO S : 214/2024
Date de publication : 04/11/2024