La présente porte sur la passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la piscine de l'Ile des Vannes à L'Ile-Saint-Denis, inscrite à l'Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques (ISMH).

La présente porte sur la passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la piscine de l'Ile des Vannes à L'Ile-Saint-Denis, inscrite à l'Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques (ISMH). La consultation porte sur la passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la piscine de l'Ile …

CPV: 71000000 Architectural, construction, engineering and inspection services
Deadline:
Dec. 20, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
La présente porte sur la passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la piscine de l'Ile des Vannes à L'Ile-Saint-Denis, inscrite à l'Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques (ISMH).
Awarding body:
Etablissement public territorial Plaine Commune
Award number:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Etablissement public territorial Plaine Commune
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La présente porte sur la passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la piscine de l'Ile des Vannes à L'Ile-Saint-Denis, inscrite à l'Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques (ISMH).
Description : La présente porte sur la passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la piscine de l'Ile des Vannes à L'Ile-Saint-Denis, inscrite à l'Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques (ISMH).
Identifiant de la procédure : 0ddf5d3d-c268-48b8-8164-0818d6d0d4da
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA PISCINE DE L'ILE DES VANNES ILE SAINT DENIS
Description : La consultation porte sur la passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la piscine de l'Ile des Vannes à L'Ile-Saint-Denis, inscrite à l'Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques (ISMH).

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Les critères de sélection sont définis dans le dossier de consultation.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats peuvent obtenir tous renseignements sur les voies et délais de recours auprès du greffe du Tribunal administratif de Montreuil, aux coordonnées suivantes : Tribunal Administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig F-93 558 Montreuil Cedex Téléphone : 01 49 20 20 00 Télécopie : 01 49 20 20 99

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Etablissement public territorial Plaine Commune
Numéro d’enregistrement : 20005786700018
Adresse postale : 21 AV JULES RIMET 93210 SAINT-DENIS
Ville : Saint denis
Code postal : 93200
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Frantz Rodolphe LAROCHE
Téléphone : +33 155934964
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dc7a6712-32f2-4540-8f80-05347fbc5edb - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/11/2024 15:18 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00707553-2024
Numéro de publication au JO S : 226/2024
Date de publication : 20/11/2024