La présente consultation porte sur la location maintenance de système d'impression haut volume d'un système de soumission d'impression d'occasion et de l'acquisition avec maintenance d'un massicot.

La présente consultation porte sur la location maintenance de système d'impression haut volume d'un système de soumission d'impression d'occasion et de l'acquisition avec maintenance d'un massicot. Voir le CCTP pour le détail technique Voir le CCTP pour le détail technique

CPV: 30122100 Digital offset systems, 30122200 Digital offset equipments, 30121300 Reproduction equipment
Place of execution:
La présente consultation porte sur la location maintenance de système d'impression haut volume d'un système de soumission d'impression d'occasion et de l'acquisition avec maintenance d'un massicot.
Awarding body:
CHU BESANCON
Award number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU BESANCON
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La présente consultation porte sur la location maintenance de système d'impression haut volume d'un système de soumission d'impression d'occasion et de l'acquisition avec maintenance d'un massicot.
Description : La présente consultation porte sur la location maintenance de système d'impression haut volume d'un système de soumission d'impression d'occasion et de l'acquisition avec maintenance d'un massicot.
Identifiant de la procédure : 99f0e0e8-8929-43e1-85c5-af897edbfa02
Avis précédent : ab0ee8bc-e12a-45f8-9289-e966392d5f26-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30122100 Système d'impression offset numérique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Système impression haut volume noir et blanc, Presse numérique couleur, Logiciel de soumission de travaux d'impression
Description : Voir le CCTP pour le détail technique
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30122200 Matériel d'impression offset numérique

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : CHU BESANCON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Massicot
Description : Voir le CCTP pour le détail technique
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30121300 Matériel de reproduction

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : CHU BESANCON

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 360 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CANON
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 210 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 242599
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/10/2024
Date de conclusion du marché : 22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CHU BESANCON

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CARATTERI
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 150 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 242600
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/10/2024
Date de conclusion du marché : 22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CHU BESANCON

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU BESANCON
Numéro d’enregistrement : 26250176000264
Adresse postale : DSHA 3 Boulevard A.Fleming
Ville : Besancon
Code postal : 25030
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-dsha@chu-besancon.fr
Téléphone : 0381218047
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 17250005000015
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25030
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : CANON
Numéro d’enregistrement : CANON
Adresse postale : 14 rue Emile Borel
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CARATTERI
Numéro d’enregistrement : 39225054400047
Adresse postale : 7 rue du général leclerc
Ville : TRUCHTERSHEIM
Code postal : 67370
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : cd805754-4ae2-4475-9b8b-18d0cbd9e975 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/10/2024 10:51 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00649076-2024
Numéro de publication au JO S : 209/2024
Date de publication : 25/10/2024