La présente consultation porte sur la fourniture d?abribus (Lot n°1) et de poteaux d?arrêt (lot n°2) pour le groupement de commande portée par la Communauté d?Agglomération du Caudrésis et du Catésis.

La présente consultation porte sur la fourniture d?abribus (Lot n°1) et de poteaux d?arrêt (lot n°2) pour le groupement de commande portée par la Communauté d?Agglomération du Caudrésis et du Catésis. Fourniture et pose d'abribus Fourniture et pose de poteaux d'arrêt

CPV: 34928440 Bus-stop posts, 44212321 Bus shelters, 45213315 Bus-stop shelter construction work
Deadline:
Nov. 25, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
La présente consultation porte sur la fourniture d?abribus (Lot n°1) et de poteaux d?arrêt (lot n°2) pour le groupement de commande portée par la Communauté d?Agglomération du Caudrésis et du Catésis.
Awarding body:
Communauté d Agglomération du Caudrésis et du Catésis
Award number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d Agglomération du Caudrésis et du Catésis
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La présente consultation porte sur la fourniture d?abribus (Lot n°1) et de poteaux d?arrêt (lot n°2) pour le groupement de commande portée par la Communauté d?Agglomération du Caudrésis et du Catésis.
Description : La présente consultation porte sur la fourniture d?abribus (Lot n°1) et de poteaux d?arrêt (lot n°2) pour le groupement de commande portée par la Communauté d?Agglomération du Caudrésis et du Catésis.
Identifiant de la procédure : 6f17d9f4-1625-48db-bbd1-a48755779bf7
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928440 Poteaux d'arrêt d'autobus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44212321 Abris d'autobus

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Abribus
Description : Fourniture et pose d'abribus
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 44212321 Abris d'autobus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45213315 Travaux de construction d'abris-bus

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire
Objectif social promu : Accessibilité pour tous

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Code de la justice administrative

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Communauté d Agglomération du Caudrésis et du Catésis
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d Agglomération du Caudrésis et du Catésis
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d Agglomération du Caudrésis et du Catésis
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d Agglomération du Caudrésis et du Catésis
Organisation qui traite les offres : Communauté d Agglomération du Caudrésis et du Catésis

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Poteaux d'arrêt
Description : Fourniture et pose de poteaux d'arrêt
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928440 Poteaux d'arrêt d'autobus

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Code de la justice administrative

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Communauté d Agglomération du Caudrésis et du Catésis

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté d Agglomération du Caudrésis et du Catésis
Numéro d’enregistrement : 20003063300198
Adresse postale : Rue Victor WATREMEZ RD643
Ville : Beauvois-en-cambrésis
Code postal : 59157
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : secretariat
Adresse électronique : secretariat@caudresis-catesis.fr
Téléphone : 0327758479
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7fe35c16-eaaf-4cef-8dd3-c2c75b1412bf - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/10/2024 09:56 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00644529-2024
Numéro de publication au JO S : 207/2024
Date de publication : 23/10/2024