La présente consultation concerne : AOO 20240151MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DE L'AUTOCOMMUTATEUR

La présente consultation concerne : AOO 20240151MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DE L?AUTOCOMMUTATEUR Le Centre Hospitalier de Saint Amand Les Eaux souhaite faire maintenir par un seul opérateur économique l?ensemble des équipements du réseau de télécommunications, disposer de prestations d?exploitation et procéder à des évolutions de l?architecture du réseau de télécommunication …

CPV: 50312610 Maintenance of information technology equipment
Deadline:
Dec. 13, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
La présente consultation concerne : AOO 20240151MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DE L'AUTOCOMMUTATEUR
Awarding body:
Centre Hospitalier de Valenciennes
Award number:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier de Valenciennes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La présente consultation concerne : AOO 20240151MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DE L'AUTOCOMMUTATEUR
Description : La présente consultation concerne : AOO 20240151MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DE L?AUTOCOMMUTATEUR Le Centre Hospitalier de Saint Amand Les Eaux souhaite faire maintenir par un seul opérateur économique l?ensemble des équipements du réseau de télécommunications, disposer de prestations d?exploitation et procéder à des évolutions de l?architecture du réseau de télécommunication Mitel pour optimiser le service de téléphonie et apporter de nouveaux services à valeur ajoutée pour ses utilisateurs. Cette consultation est lancée par un groupement d'acheteurs constitué sous la forme suivante : centralisation de la fonction achats (service mutualisé). Acheteurs partenaires : - CH de Saint-Amand-les-Eaux Acheteur référent : CH de Valenciennes établissement support du GHT Hainaut Cambrésis L'acheteur référent aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. Le présent contrat est un accord-cadre « composite » comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Maintenance tous risques. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum annuel de 75 000 ? HT, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : Fournitures.
Identifiant de la procédure : b7e1b861-fa42-4267-b22c-e105faecf9fb
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50312610 Maintenance de matériel de technologies de l'information

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : AOO 20240151 MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DE L'AUTOCOMMUTATEUR
Description : Le présent contrat est un accord-cadre « composite » comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Maintenance tous risques. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum annuel de 75 000 Euros HT, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : Fournitures. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2025 ou de sa notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50312610 Maintenance de matériel de technologies de l'information

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d’enregistrement : 26590673500013
Adresse postale : Avenue Désandrouin
Ville : Valenciennes
Code postal : 59322
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : theillier-a@ch-valenciennes.fr
Téléphone : 0327140995
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400018
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fa099da0-d6a2-418b-8b62-5d22351e0195 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/11/2024 09:17 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00690458-2024
Numéro de publication au JO S : 221/2024
Date de publication : 13/11/2024