La livraison des articles électriques et électroniques avec valeur limitée pour le matériel roulant.

La livraison des articles électriques et électroniques avec valeur limitée pour le matériel roulant. Levering van klein elektrisch en elektronisch materiaal met beperkte waarde voor het rollend materieel. La livraison des articles électriques et électroniques avec valeur limitée pour le matériel roulant. Levering van klein elektrisch en elektronisch materiaal met …

CPV: 34631000 Parts of locomotives or rolling stock, 31700000 Electronic, electromechanical and electrotechnical supplies
Place of execution:
La livraison des articles électriques et électroniques avec valeur limitée pour le matériel roulant.
Awarding body:
NMBS
Award number:
C2E/0005016442

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SNCB
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La livraison des articles électriques et électroniques avec valeur limitée pour le matériel roulant.
Description : La livraison des articles électriques et électroniques avec valeur limitée pour le matériel roulant.
Identifiant de la procédure : a36b0d62-6e05-4d66-b5e5-59dcd30df0d2
Identifiant interne : C2E/0005016442
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : C2E/0005016442 - 1
Description : La livraison des articles électriques et électroniques avec valeur limitée pour le matériel roulant.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Mechelen ( BE212 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CW Mechelen

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : AC Salzinnes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2025
Durée : 8 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Voir point 4.1 du guide de sélection en annexe de l’avis de marché.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir point 4.2 du guide de sélection en annexe de l’avis de marché.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir point 4.3 du guide de sélection en annexe de l’avis de marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont uniquement mentionnés dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.belgiantrain.be/nl/3rd-party-services/supplier/procurement

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : néerlandais, français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation : 12/12/2024 17:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du marché sont précisées dans les documents du marché.
Montage financier : Conforme à l’A.R. du 14/01/2013

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'état
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCB
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SNCB
Numéro d’enregistrement : 0203430576_5631
Département : SNCB-Procurement
Adresse postale : Avenue de la Porte de Hal 40
Ville : Saint-Gilles
Code postal : 1060
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Téléphone : 000
Adresse internet : http://www.belgiantrain.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d'état
Numéro d’enregistrement : 0931814266
Ville : Etterbeek
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@raadvanstate.be
Téléphone : +32 22349611
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3d2e53d8-9fce-4cdb-a6da-0991354a3516 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/11/2024 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 08/11/2024 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français néerlandais

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00683993-2024
Numéro de publication au JO S : 219/2024
Date de publication : 11/11/2024