La gestion des licences Dassault Systèmes

La gestion des licences Dassault Systèmes (lot 1: licences CATIA, lot 2: licences ABAQUS et lot 3: licences SOLIDWORKS) pour l'ensemble des centres ONERA, - Les redevances annuelles de droit d?usage (Annuel Licence Charge : ALC) - L'achat (Primary Licence Charge : PLC) ou la location (Yearly Licence Charge : …

CPV: 72260000 Software-related services, 48100000 Industry specific software package, 48321000 Computer-aided design (CAD) software package
Place of execution:
La gestion des licences Dassault Systèmes
Awarding body:
ONERA
Award number:
3

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ONERA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La gestion des licences Dassault Systèmes
Description : La gestion des licences Dassault Systèmes (lot 1: licences CATIA, lot 2: licences ABAQUS et lot 3: licences SOLIDWORKS) pour l'ensemble des centres ONERA,
Identifiant de la procédure : 17549192-2351-41b8-b5ea-32dd85b4b557
Avis précédent : 94955902-7df8-40bf-885c-38906c49ebd0-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 72260000 Services relatifs aux logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48100000 Logiciels pour l'industrie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48321000 Logiciels de CAO

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Gestion des licences CATIA
Description : - Les redevances annuelles de droit d?usage (Annuel Licence Charge : ALC) - L'achat (Primary Licence Charge : PLC) ou la location (Yearly Licence Charge : YLC / Quarterly Licence Charge : QLC / Term Based License : TBL) de nouvelles licences et modules associés - L'assistance et le support éventuels à leur installation et leur utilisation pour tous les centres ONERA, - La migration éventuelle des licences du parc actuel ONERA suivant les besoins de l'ONERA.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 72260000 Services relatifs aux logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48100000 Logiciels pour l'industrie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48321000 Logiciels de CAO

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre débute à sa notification et se termine initialement quatre (4) ans après son début d'exécution fixée au 1er janvier 2025. Il sera éventuellement reconduit 2 fois 1 an par décision notifié au titulaire concerné à l'échéance.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : DCE
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,8
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : DCE
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 11

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui signe le marché : ONERA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Gestion des licences ABAQUS
Description : Les redevances annuelles de droit d?usage (Annuel Licence Charge : ALC) - L'achat (Primary Licence Charge : PLC) ou la location (Yearly Licence Charge : YLC / Quarterly Licence Charge : QLC / Term Based License : TBL) de nouvelles licences et modules associés - L'assistance et le support éventuels à leur installation et leur utilisation pour tous les centres ONERA, - La migration éventuelle des licences du parc actuel ONERA suivant les besoins de l'ONERA.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 72260000 Services relatifs aux logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48100000 Logiciels pour l'industrie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48321000 Logiciels de CAO

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre débute à sa notification et se termine initialement quatre (4) ans après son début d'exécution fixée au 1er janvier 2025. Il sera éventuellement reconduit 2 fois 1 an par décision notifié au titulaire concerné à l'échéance.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : DCE
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,8
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : DCE
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 11

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui signe le marché : ONERA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Gestion des licences SOLIDWORKS
Description : Les redevances annuelles de droit d?usage (Annuel Licence Charge : ALC), - L'achat (Primary Licence Charge : PLC) ou la location (Yearly Licence Charge : YLC / Quarterly Licence Charge : QLC / Term Based License : TBL) de nouvelles licences et modules associés, - L'assistance et le support éventuels à leur installation et leur utilisation pour tous les centres ONERA, - La migration éventuelle des licences du parc actuel ONERA suivant les besoins de l'ONERA.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 72260000 Services relatifs aux logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48100000 Logiciels pour l'industrie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48321000 Logiciels de CAO

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre débute à sa notification et se termine initialement quatre (4) ans après son début d'exécution fixé au 1er janvier 2025. Il sera éventuellement reconduit 2 fois 1 an par décision notifié au titulaire concerné à l'échéance.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : DCE
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,8
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : DCE
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 11

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui signe le marché : ONERA

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 4 800 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 700 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DIGITAL PRODUCT SIMULATION
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DIGITAL PRODUCT SIMULATION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024YOZC_LICENCES-DS_ONERA
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/11/2024
Date de conclusion du marché : 06/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : ONERA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ONERA
Numéro d’enregistrement : 77572287900084
Adresse postale : 29 Avenue de la Division Leclerc CS90027
Ville : CHATILLON
Code postal : 92322
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@onera.fr
Téléphone : 0146734040
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00
Télécopieur : (+33) 1 39 20 54 87
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : DIGITAL PRODUCT SIMULATION
Numéro d’enregistrement : 41195893700087
Ville : LA CELLE-SAINT-CLOUD
Code postal : 78170
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : pierre.brillant@dps-fr.com
Téléphone : 06 08 28 18 93
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d8e325c2-f37c-4373-ad42-890e66932593 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/11/2024 13:52 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00680487-2024
Numéro de publication au JO S : 218/2024
Date de publication : 08/11/2024