La consultation porte sur les prestations suivantes : ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES, DE TRAVAUX MANUELS ET DE LIVRES ET MANUELS SCOLAIRES POUR LES ECOLES ET LES STRUCTURES MUNICIPALES

La consultation porte sur les prestations suivantes : ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES, DE TRAVAUX MANUELS ET DE LIVRES ET MANUELS SCOLAIRES POUR LES ECOLES ET LES STRUCTURES MUNICIPALES Acquisition de fournitures scolaires et de travaux manuels. Acquisition de livres et manuels scolaires.

CPV: 39162110 Teaching supplies, 37820000 Art supplies, 77312100 Weed-killing services, 22110000 Printed books, 22111000 School books, 22112000 Textbooks
Deadline:
Jan. 3, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
La consultation porte sur les prestations suivantes : ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES, DE TRAVAUX MANUELS ET DE LIVRES ET MANUELS SCOLAIRES POUR LES ECOLES ET LES STRUCTURES MUNICIPALES
Awarding body:
Commune d'Athis-Mons
Award number:
2024-015-AO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune d'Athis-Mons
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La consultation porte sur les prestations suivantes : ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES, DE TRAVAUX MANUELS ET DE LIVRES ET MANUELS SCOLAIRES POUR LES ECOLES ET LES STRUCTURES MUNICIPALES
Description : La consultation porte sur les prestations suivantes : ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES, DE TRAVAUX MANUELS ET DE LIVRES ET MANUELS SCOLAIRES POUR LES ECOLES ET LES STRUCTURES MUNICIPALES
Identifiant de la procédure : b1f049b6-2792-4745-87b0-c86522317b5a
Identifiant interne : 2024-015-AO
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37820000 Fournitures pour travaux artistiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312100 Services de désherbage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Ville d'Athis-Mons
Ville : Athis-Mons
Code postal : 91200
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Critères jugement des offres : Les critères de jugement des offres sont fixés à l'article 6 du règlement de la consultation. Le candidat devra remettre à l'appui de son offre des échantillons concernant uniquement sur le lot 1 dont les modalités sont indiquées à l'article 5-1 du RC
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

État de cessation d’activités :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 - Acquisition de fournitures scolaires et de travaux manuels.
Description : Acquisition de fournitures scolaires et de travaux manuels.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37820000 Fournitures pour travaux artistiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Ville d'Athis-Mons
Ville : Athis-Mons
Code postal : 91200
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Pour le lot n°1 : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et maximum, en application de l'article R2162-4 du Code de la commande publique. Il sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande, par application des prix unitaires figurant au bordereau des prix. Il est conclu avec les montants suivants : - minimum annuel de commande de 30 000 Euros HT et - maximum annuel de commande de 150 000 Euros HT. Le Lot n°1 est conclu à compter du 17 février 2025 pour une durée d'un an reconductible trois fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Critères de sélection des candidatures : 1. Garanties professionnelles et financières 2. Garanties techniques

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/01/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique contre ladite décision. Par ailleurs, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal administratif de Versailles, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune d'Athis-Mons
Organisation chargée des procédures de recours : Commune d'Athis-Mons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune d'Athis-Mons

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 - Acquisition de livres et manuels scolaires.
Description : Acquisition de livres et manuels scolaires.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la ville d'Athis-Mons
Ville : Athis-Mons
Code postal : 91200
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Pour Lot n°2 : Les prestations sont traitées à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires annexé à l'acte d'engagement et des quantités réellement exécutées, avec un montant : - montant minimum annuel de commande de 10 000 Euros HT et - maximum annuel de commande de 50 000 Euros HT. Le lot n°2 est conclu à compter du 27 juillet 2025 au 16 février 2026. Il sera ensuite reconductible à compter du 17 février, deux fois pour une durée d'un an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois ans.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Critères de sélection des candidatures : 1. Garanties professionnelles et financières 2. Garanties techniques

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/01/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique contre ladite décision. Par ailleurs, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal administratif de Versailles, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Commune d'Athis-Mons

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune d'Athis-Mons
Numéro d’enregistrement : 21910027800015
Adresse postale : Place du Général de Gaulle Place du Gle De Gaulle
Ville : Athis-mons
Code postal : 91200
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Téléphone : 0169545530
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c0fab253-98ac-4895-8b78-d02f82aecd75 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/11/2024 15:02 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00730919-2024
Numéro de publication au JO S : 233/2024
Date de publication : 29/11/2024