La consultation porte sur la Fourniture, livraison, installation et mise en service de mobilier de bureau, mobilier d'accueil, mobilier d'extérieur, mobilier pour espace de détente issu de l'économie circulaire, de décorations et d'accessoires de bureau pour l'AP-HP..

La consultation porte sur la « fourniture et livraison de boîtes Fourniture, livraison, installation et mise en service de mobilier de bureau, mobilier d'accueil, mobilier d'extérieur, mobilier pour espace de détente issu de l'économie circulaire, de décorations et d'accessoires de bureau pour l'AP-HP. Pour les lots 1, 2, 3, 4 …

CPV: 39130000 Office furniture
Place of execution:
La consultation porte sur la Fourniture, livraison, installation et mise en service de mobilier de bureau, mobilier d'accueil, mobilier d'extérieur, mobilier pour espace de détente issu de l'économie circulaire, de décorations et d'accessoires de bureau pour l'AP-HP..
Awarding body:
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques,
Award number:
24/030

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques,
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La consultation porte sur la Fourniture, livraison, installation et mise en service de mobilier de bureau, mobilier d'accueil, mobilier d'extérieur, mobilier pour espace de détente issu de l'économie circulaire, de décorations et d'accessoires de bureau pour l'AP-HP..
Description : La consultation porte sur la « fourniture et livraison de boîtes Fourniture, livraison, installation et mise en service de mobilier de bureau, mobilier d'accueil, mobilier d'extérieur, mobilier pour espace de détente issu de l'économie circulaire, de décorations et d'accessoires de bureau pour l'AP-HP. Pour les lots 1, 2, 3, 4 et 7, L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. Pour les lots 5 et 6, l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ne s'engage sur aucun montant minimum du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. AVANCES Option A : Le Titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique à raison de 5% du montant minimum du marché si celui-ci est supérieur à 50 000 euros HT. Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30 %. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement. L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique. ECHANTILLONS Les échantillons doivent porter obligatoirement le numéro et l'intitulé de la consultation et être déposés à : Date de dépôt : Le 05 juillet 2024 Horaires : De 9h30 à 12h30 Et De 14h00 à 16h00 Lieu : Hôpital Emile ROUX Bâtiment Defontennelle, Salle les Ménages 1 avenue de Verdun 94450 LIMEIL BREVANNES A l'attention de Laurence OUADI
Identifiant de la procédure : 39c6318d-ac68-4ff8-aeb6-0a5d38ac3f9b
Avis précédent : a56810dd-0492-4c7a-9ed9-86a0614dbceb-01
Identifiant interne : 24/030
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : En application de l’article R. 2124-2 du Code de la commande publique en vigueur à la date de la publication de l’avis de mise en concurrence, la présente consultation est mise en œuvre sous la forme d’un appel d’offres ouvert permettant à tout opérateur économique intéressé de soumissionner.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 21/06/2024 à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section « Question ». ACHAT transmet les réponses à ces questions au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres par courriel via la plateforme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 21/06/2024 à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section « Question ». ACHAT transmet les réponses à ces questions au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres par courriel via la plateforme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture, livraison, installation et mise en service de plans de travail, rangements, tables, pour bureaux et salles de réunion
Description : Quantités prévisionnelles totales du lot (par an) 4235 unités La partie listée est estimée à 85% du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel est estimé à 15%. L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant du lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
Quantité : 4 235

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/11/2024
Date de fin de durée : 14/11/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 : Prix pondération 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Critère 2 : Valeur technique (Pondération : 40%) • Sous-critère a : Fonctionnalités, ergonomie, sécurité (60%) • Sous-critère b : Assemblage et solidité des différents éléments (30%) • Sous-critère c : Facilité d'entretien et de désinfection (10%) *Une note inférieure à 1 pour le critère n°2, qualité technique, rend l'offre non conforme ;
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Critère 3 : Démarche environnementale (Pondération : 5%) • Sous-critère a : Conceptions favorisant la maintenabilité et la réduction de l'empreinte carbone (60%) • Sous-critère b : Actions d'organisation et logistique pour la réduction de l'empreinte carbone (40%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Critère 4 : Catalogue, logistique, garanties, SAV (Pondération : 5%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf article 5.2 du règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l'objet : -d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; -d'un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; -d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris - 7 rue de Jouy - 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques,

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture, livraison, installation et mise en service de mobilier d'accueil pour espaces d'attente courte
Description : Quantités prévisionnelles totales du lot (par an) 336 unités La partie listée est estimée à 85% du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel est estimé à 15%. L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant du lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
Quantité : 336

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/11/2024
Date de fin de durée : 14/11/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - Critère 1 : Prix (Pondération : 45%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Critère 2 : Valeur technique (Pondération : 43%) • Sous-critère a : Fonctionnalités, ergonomie, sécurité (60%) • Sous-critère b : Assemblage et solidité des différents éléments (30%) • Sous-critère c : Facilité d'entretien et de désinfection (10%) *Une note inférieure à 1 pour le critère n°2, qualité technique, rend l'offre non conforme ;
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Critère 3 : Démarche environnementale (Pondération : 7%) • Sous-critère a : Conceptions favorisant la maintenabilité et la réduction de l'empreinte carbone (60%) • Sous-critère b : Actions d'organisation et logistique pour la réduction de l'empreinte carbone (40%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Critère 4 : Catalogue, logistique, garanties, SAV (Pondération : 5%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf article 5.2 du règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l'objet : -d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; -d'un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; -d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris - 7 rue de Jouy - 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques,

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture, livraison, installation et mise en service de mobilier pour espaces de convivialité
Description : Quantités prévisionnelles totales du lot (par an) 590 unités La partie listée est estimée à 75% du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel est estimé à 25%. L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant du lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
Quantité : 590

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/11/2024
Date de fin de durée : 14/11/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - Critère 1 : Prix (Pondération : 50%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Critère 2 : Valeur technique (Pondération : 38%) • Sous-critère a : Fonctionnalités, ergonomie, sécurité (60%) • Sous-critère b : Assemblage et solidité des différents éléments (30%) • Sous-critère c : Facilité d'entretien et de désinfection (10%) *Une note inférieure à 1 pour le critère n°2, qualité technique, rend l'offre non conforme ;
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Critère 3 : Démarche environnementale (Pondération : 7%) • Sous-critère a : Conceptions favorisant la maintenabilité et la réduction de l'empreinte carbone (60%) • Sous-critère b : Actions d'organisation et logistique pour la réduction de l'empreinte carbone (40%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Critère 4 : Catalogue, logistique, garanties, SAV (Pondération : 5%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf article 5.2 du règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l'objet : -d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; -d'un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; -d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris - 7 rue de Jouy - 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques,

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fourniture, livraison, installation et mise en service de mobilier de détente issu de l'économie circulaire
Description : Quantités prévisionnelles totales du lot (par an) 120 unités La partie listée est estimée à 85% du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel est estimé à 15%. L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ne s'engage sur aucun montant minimum du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant du lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.
Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
Quantité : 120

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/11/2024
Date de fin de durée : 14/11/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - Critère 1 : Prix (Pondération : 50%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Critère 2 : Valeur technique (Pondération : 20%) • Sous-critère a : Fonctionnalités, ergonomie, sécurité (60%) • Sous-critère b : Assemblage et solidité des différents éléments (30%) • Sous-critère c : Facilité d'entretien et de désinfection (10%) *Une note inférieure à 1 pour le critère n°2, qualité technique, rend l'offre non conforme ;
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Critère 3 : Démarche environnementale (Pondération : 25%) • Sous-critère a : Conceptions favorisant l'économie circulaire (60%) • Sous-critère b : Actions d'organisation et logistique pour la réduction de l'empreinte carbone (40%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Critère 4 : Catalogue, logistique, garanties, SAV (Pondération : 5%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf article 5.2 du règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l'objet : -d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; -d'un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; -d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris - 7 rue de Jouy - 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques,

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture, livraison, installation et mise en service de sièges de bureau et de salles de réunion
Description : Quantités prévisionnelles totales du lot (par an) 4700 unités La partie listée est estimée à 85% du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel est estimé à 15%. L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant du lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
Quantité : 4 700

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/11/2024
Date de fin de durée : 14/11/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - Critère 1 : Prix (Pondération : 45%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Critère 2 : Valeur technique (Pondération : 45%) • Sous-critère a : Fonctionnalités, ergonomie, sécurité (60%) • Sous-critère b : Assemblage et solidité des différents éléments (30%) • Sous-critère c : Facilité d'entretien et de désinfection (10%) *Une note inférieure à 1 pour le critère n°2, qualité technique, rend l'offre non conforme;
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Critère 3 : Démarche environnementale (Pondération : 5%) • Sous-critère a : Conceptions favorisant la maintenabilité et la réduction de l'empreinte carbone (60%) • Sous-critère b : Actions d'organisation et logistique pour la réduction de l'empreinte carbone (40%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 4 : Catalogue, logistique, garanties, SAV (Pondération : 5%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf article 5.2 du règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l'objet : -d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; -d'un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; -d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris - 7 rue de Jouy - 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques,

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 17 211 196,24 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7 079 394,82 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PAYAN
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE PAYAN LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024ACHC242448
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 06/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques,

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 583 952,94 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOKOA S.A
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SOKOA LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024ACHC242452
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 06/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques,

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 791 632 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOKOA S.A
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SOKOA LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024ACHC242451
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 06/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques,

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 678 992,94 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NAVAILLES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE NAVAILLES LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024ACHC242450
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 06/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques,

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7 077 223,53 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROSIT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE EUROSIT LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024ACHC242449
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 06/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques,

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques,
Numéro d’enregistrement : 26750045201928
Adresse postale : CHU de Bicêtre - 78 rue du Général Leclerc A RENSEIGNER
Ville : Le kremlin-bicêtre
Code postal : 94270
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Téléphone : 33153146960
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SOKOA S.A
Numéro d’enregistrement : 712 720 374 00016
Ville : HENDAYE
Code postal : 64700
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : sokoa.paris@sokoa.com
Téléphone : 0559482482
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SOKOA S.A
Numéro d’enregistrement : 712 720 374
Ville : HENDAYE
Code postal : 64700
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : sokoa.paris@sokoa.com
Téléphone : 0559482482
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : NAVAILLES
Numéro d’enregistrement : 896 650 058 00028
Ville : HAGETMAU
Code postal : 40700
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Adresse électronique : market.com@navailles.fr
Téléphone : 0558795050
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : EUROSIT
Numéro d’enregistrement : 775 732 811 00044
Ville : NEVERS
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Adresse électronique : commercial@eurosit.fr
Téléphone : 0386216800
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : PAYAN
Numéro d’enregistrement : 07380052500046
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13010
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : societe.payan@buro.plus
Téléphone : 0491907246
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 177 500 055 00013
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : cadd794d-fbc4-4979-9b15-0d84c342c9dc - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/11/2024 11:39 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00727400-2024
Numéro de publication au JO S : 232/2024
Date de publication : 28/11/2024