La consultation a pour objet la Fourniture de pièces détachées, accessoires et réparation pour les lits médicaux pour le compte des établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire de la Guadeloupe (ci-après GHT).

La consultation a pour objet la Fourniture de pièces détachées, accessoires et réparation pour les lits médicaux pour le compte des établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire de la Guadeloupe (ci-après GHT). Fourniture de pièces détachées, accessoires et réparation pour les lits médicaux de marque VOLKERS Fourniture de pièces …

CPV: 33192100 Beds for medical use, 50421000 Repair and maintenance services of medical equipment
Deadline:
Dec. 11, 2024, 5 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
La consultation a pour objet la Fourniture de pièces détachées, accessoires et réparation pour les lits médicaux pour le compte des établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire de la Guadeloupe (ci-après GHT).
Awarding body:
GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
Award number:
2400061

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La consultation a pour objet la Fourniture de pièces détachées, accessoires et réparation pour les lits médicaux pour le compte des établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire de la Guadeloupe (ci-après GHT).
Description : La consultation a pour objet la Fourniture de pièces détachées, accessoires et réparation pour les lits médicaux pour le compte des établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire de la Guadeloupe (ci-après GHT).
Identifiant de la procédure : 5ccf1ec4-438c-4cee-8952-c1b7aacfa4c2
Identifiant interne : 2400061
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192100 Lits médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut être menée en application des articles L. 2194-1 1° et R. 2194-1 du Code de la commande publique. Cette procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment (voir article 7.1 du CCAP)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de pièces détachées, accessoires et réparation pour les lits médicaux de marque VOLKERS
Description : Fourniture de pièces détachées, accessoires et réparation pour les lits médicaux de marque VOLKERS
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192100 Lits médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : VOIR RC
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : VOIR RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : VOIR RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2024 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l'objet : - D'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 du code de justice administrative ; - D'un référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution en cas de procédures formalisées et de 6 mois à compter du lendemain de la notification du marché en cas d'absence de publication d'avis d'attribution au JOUE (dans les conditions définies aux articles L551-13 et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative) ; - D'un recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet, dans les conditions définies aux articles R 421-1 et R 421-3 du code de justice administrative ; - D'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au tribunal territorialement compétent : Greffe du Tribunal administratif de Guadeloupe

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Basse Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
Organisation qui traite les offres : GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de pièces détachées, accessoires et réparation pour les lits médicaux de marque HILL ROM
Description : Fourniture de pièces détachées, accessoires et réparation pour les lits médicaux de marque HILL ROM
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192100 Lits médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : VOIR RC
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : VOIR RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : VOIR RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2024 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l'objet : - D'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 du code de justice administrative ; - D'un référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution en cas de procédures formalisées et de 6 mois à compter du lendemain de la notification du marché en cas d'absence de publication d'avis d'attribution au JOUE (dans les conditions définies aux articles L551-13 et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative) ; - D'un recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet, dans les conditions définies aux articles R 421-1 et R 421-3 du code de justice administrative ; - D'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au tribunal territorialement compétent : Greffe du Tribunal administratif de Guadeloupe

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Basse Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
Organisation qui traite les offres : GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de pièces détachées, accessoires et réparation pour les lits médicaux de marque SOTEC-CORONA
Description : Fourniture de pièces détachées, accessoires et réparation pour les lits médicaux de marque SOTEC-CORONA
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192100 Lits médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : VOIR RC
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : VOIR RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : VOIR RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2024 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l'objet : - D'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 du code de justice administrative ; - D'un référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution en cas de procédures formalisées et de 6 mois à compter du lendemain de la notification du marché en cas d'absence de publication d'avis d'attribution au JOUE (dans les conditions définies aux articles L551-13 et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative) ; - D'un recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet, dans les conditions définies aux articles R 421-1 et R 421-3 du code de justice administrative ; - D'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au tribunal territorialement compétent : Greffe du Tribunal administratif de Guadeloupe

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Basse Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
Organisation qui traite les offres : GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
Numéro d’enregistrement : 26971041400013
Adresse postale : Direction des achats Route de chauvel
Ville : Pointe-à-pitre
Code postal : 97110
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : Sam@ght-guadeloupe.fr
Téléphone : 0590934811
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Basse Terre
Numéro d’enregistrement : 17971111400019
Adresse postale : Quartier d'Orléans, Route du Stade Felix Ebouée, F
Ville : BASSE TERE
Code postal : 97109
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Téléphone : +33 590814508
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4570e313-327a-45f5-9ad4-d51b7d472d2f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/11/2024 20:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00679920-2024
Numéro de publication au JO S : 217/2024
Date de publication : 07/11/2024