l?émission, la fourniture et la livraison de titres-restaurant sous forme de chèques ou de cartes de paiement au bénéfice des personnels du GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences.

l?émission, la fourniture et la livraison de titres-restaurant sous forme de chèques ou de cartes de paiement au bénéfice des personnels du GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences. L'émission, la fourniture et la livraison de titres-restaurant sous forme de chèques ou de cartes de paiement au bénéfice des personnels du GHU …

CPV: 22459000 Tickets
Deadline:
Dec. 23, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
l?émission, la fourniture et la livraison de titres-restaurant sous forme de chèques ou de cartes de paiement au bénéfice des personnels du GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences.
Awarding body:
GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences
Award number:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : l?émission, la fourniture et la livraison de titres-restaurant sous forme de chèques ou de cartes de paiement au bénéfice des personnels du GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences.
Description : l?émission, la fourniture et la livraison de titres-restaurant sous forme de chèques ou de cartes de paiement au bénéfice des personnels du GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences.
Identifiant de la procédure : 263e43f6-bc1b-4bb5-bef3-5b7261f2ed8c
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22459000 Tickets

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Corruption :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : L'émission, la fourniture et la livraison de titres-restaurant sous forme de chèques ou de cartes de paiement au bénéfice des personnels du GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences.
Description : L'émission, la fourniture et la livraison de titres-restaurant sous forme de chèques ou de cartes de paiement au bénéfice des personnels du GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22459000 Tickets

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=895836&orgAcronyme=a1o

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences
Numéro d’enregistrement : 20008210500012
Département : BDM
Adresse postale : 1 rue cabanis
Ville : Paris
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : BDM
Adresse électronique : bdmchsa@ghu-paris.fr
Téléphone : 0145656447
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Ville : Paris
Code postal : 75181 Cedex 4
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9308ad57-0ca0-4adc-bbc1-c48a09881c27 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/11/2024 18:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00711628-2024
Numéro de publication au JO S : 227/2024
Date de publication : 21/11/2024