HSM (Hardware Security Module)

Onderhavige opdracht voor aanneming van diensten beoogt de verlenging van ondersteunings- en onderhoudsdiensten en de aanschaf van nieuwe apparatuur om het prestatieniveau van de bestaande infrastructuur te handhaven en/of te verbeteren. Le présent marché de services vise le renouvellement des services de support et de maintenance et l’acquisition de nouveau …

CPV: 79132100 Electronic signature certification services
Deadline:
Nov. 28, 2024, 2 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
HSM (Hardware Security Module)
Awarding body:
Smals
Award number:
Smals-BB-001.019/2024

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Smals
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : HSM (Hardware Security Module)
Description : Le présent marché de services vise le renouvellement des services de support et de maintenance et l’acquisition de nouveau matériel afin de conserver et/ou améliorer le niveau de performance de l’infrastructure existante.
Identifiant de la procédure : 0e72eb69-8764-4090-bcd4-f476a16679cb
Identifiant interne : Smals-BB-001.019/2024
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79132100 Services de certification de signature électronique

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 270 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : 1.1 – Forme juridique de l’acheteur et l’ activité du pouvoir adjudicateur: Smals est une association d'institutions publiques de sécurité sociale, du secteur des soins de santé et de services publics ayant comme mission de soutenir et d'encadrer de façon proactive et durable les acteurs du secteur social, des soins de santé et de l'Etat dans leur gestion de l'information, de manière qu'ils puissent offrir à leurs utilisateurs un service efficient et efficace. 2.1.3 – Valeur : le montant indiqué est la valeur maximale pour toute la durée et non la valeur estimée des commandes.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Smals-BB-001.019/2024 - 1
Description : Le présent marché de services vise le renouvellement des services de support et de maintenance et l’acquisition de nouveau matériel afin de conserver et/ou améliorer le niveau de performance de l’infrastructure existante.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79132100 Services de certification de signature électronique

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 270 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Voir cahier des charges

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir cahier des charges
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 28/11/2024 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de première instance de Bruxelles
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Smals
Numéro d’enregistrement : 0406798006_617
Adresse postale : avenue Fonsny 20
Ville : Saint-Gilles
Code postal : 1060
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : tenders@smals.be
Téléphone : +32 27875898
Adresse internet : http://www.smals.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : e.proc@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal de première instance de Bruxelles
Numéro d’enregistrement : 0308.357.753
Ville : Rue des Quatres Bras 13 - 1000 Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : bxl.tpi.greffe.civil@just.fgov.be
Téléphone : +3225086461
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f874c4b1-e0fb-4cf4-b83c-1403030a5aee - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/10/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 04/10/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français néerlandais

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00602965-2024
Numéro de publication au JO S : 195/2024
Date de publication : 07/10/2024