Hébergement en pension complète, activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions du second semestre 2024 de la région académique de Provence-Alpes-Côte d?azur (PACA).

Hébergement en pension complète, activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions du second semestre 2024 de la région académique de Provence-Alpes-Côte d?azur (PACA). Lot 1 : session du 21/10 au 31/10/2024 pour le département 05 (Hautes-Alpes) Lot 2 : session du 21/10 au …

CPV: 98133100 Civic betterment and community facility support services, 55200000 Camping sites and other non-hotel accommodation, 55510000 Canteen services, 55240000 Holiday centre and holiday home services
Place of execution:
Hébergement en pension complète, activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions du second semestre 2024 de la région académique de Provence-Alpes-Côte d?azur (PACA).
Awarding body:
Rectorat Aix Marseille
Award number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Rectorat Aix Marseille
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Hébergement en pension complète, activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions du second semestre 2024 de la région académique de Provence-Alpes-Côte d?azur (PACA).
Description : Hébergement en pension complète, activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions du second semestre 2024 de la région académique de Provence-Alpes-Côte d?azur (PACA).
Identifiant de la procédure : dfaedd19-5a16-4caf-827f-8ffe7c41003d
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55510000 Services de cantine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : session du 21/10 au 31/10/2024 pour le département 05 (Hautes-Alpes)
Description : Lot 1 : session du 21/10 au 31/10/2024 pour le département 05 (Hautes-Alpes)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication du présent avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) Recours possible via le site : https://www.telerecours.fr/

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rectorat Aix Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Rectorat Aix Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Rectorat Aix Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : session du 21/10 au 31/10/2024 pour le département 06 (Alpes-Maritimes)
Description : Lot 2 : session du 21/10 au 31/10/2024 pour le département 06 (Alpes-Maritimes)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication du présent avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) Recours possible via le site : https://www.telerecours.fr/

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rectorat Aix Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Rectorat Aix Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Rectorat Aix Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : session du 18/11 au 29/11/2024 pour le département 13 (Bouches-du-Rhône)
Description : Lot 3 : session du 18/11 au 29/11/2024 pour le département 13 (Bouches-du-Rhône)
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication du présent avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) Recours possible via le site : https://www.telerecours.fr/

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rectorat Aix Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Rectorat Aix Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Rectorat Aix Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 : session du 18/11 au 29/11/2024 pour le département 83 (Var)
Description : Lot 4 : session du 18/11 au 29/11/2024 pour le département 83 (Var)
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication du présent avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) Recours possible via le site : https://www.telerecours.fr/

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rectorat Aix Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Rectorat Aix Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Rectorat Aix Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 : session du 18/11 au 29/11/2024 pour le département 84 (Vaucluse)
Description : Lot 5 : session du 18/11 au 29/11/2024 pour le département 84 (Vaucluse)
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication du présent avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) Recours possible via le site : https://www.telerecours.fr/

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rectorat Aix Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Rectorat Aix Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Rectorat Aix Marseille

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 707 008 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DU RHONE (FOL69)
Offre :
Identifiant de l’offre : FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DU RHONE (FOL69)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date de conclusion du marché : 09/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 06 (FOLAM)
Offre :
Identifiant de l’offre : LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 06 (FOLAM)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date de conclusion du marché : 03/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Ligue de l'enseignement FOL 83
Offre :
Identifiant de l’offre : La Ligue de l'enseignement - FOL 83
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4
Date de conclusion du marché : 22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 84 - FEDERATION DU VAUCLUSE
Offre :
Identifiant de l’offre : La Ligue de l'enseignement du Vaucluse
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5
Date de conclusion du marché : 05/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Rectorat Aix Marseille
Numéro d’enregistrement : 11000201100044
Adresse postale : Place lucien Paye
Ville : Aix en provence cedex 1
Code postal : 13621
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : ce.draae@region-academique-paca.fr
Téléphone : 0442917454
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA 13002 MARSEILLE
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Téléphone : 04 91 13 48 13
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CCIRA de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130000700019
Adresse postale : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 Marseille Cedex 06 13282
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : 04 84 35 45 54
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DU RHONE (FOL69)
Numéro d’enregistrement : 779868645 00010
Adresse postale : 20 RUE FRANCOIS GARCIN 69423 LYON cedex03
Ville : LYON
Code postal : 69423
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : direction@laligue69.org
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 06 (FOLAM)
Numéro d’enregistrement : 39357278900013
Adresse postale : 12 RUE VERNIER 06000 NICE
Ville : NICE
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : direction@liguefolam.org
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Ligue de l'enseignement FOL 83
Numéro d’enregistrement : 775713670 00039
Adresse postale : 68 Av. Victor Agostini, 83000 Toulon
Ville : TOULON
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0007

Nom officiel : LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 84 - FEDERATION DU VAUCLUSE
Numéro d’enregistrement : 78320094200077
Adresse postale : 5 rue Adrien Marcel 84000 Avignon
Ville : AVIGNON
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : directiongenerale@laligue84.org
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1d313b09-6dd4-4e1d-9138-9330f851ee5d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 15/11/2024 08:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00702573-2024
Numéro de publication au JO S : 224/2024
Date de publication : 18/11/2024