HAUTMONT - Site Clair Repos - Avenue Hebburn - Construction de 35 logements individuels

HAUTMONT - Site Clair Repos - Avenue Hebburn - Construction de 35 logements individuels Gros-oeuvre Charpente bois et ossature bois Couverture - Bardage - Etanchéité Menuiseries Extérieures Serrurerie Menuiseries Intérieures Plâtrerie - Isolation - Doublage - Cloisons Electricité - TV - VMC Chauffage - Plomberie - Sanitaires Carrelages - Faïences …

CPV: 45211100 Construction work for houses, 45223220 Structural shell work, 45261100 Roof-framing work, 45261210 Roof-covering work, 45421000 Joinery work, 45410000 Plastering work, 45311200 Electrical fitting work, 45330000 Plumbing and sanitary works, 45431000 Tiling work, 45442100 Painting work, 45232410 Sewerage work, 45316110 Installation of road lighting equipment, 45112710 Landscaping work for green areas
Place of execution:
HAUTMONT - Site Clair Repos - Avenue Hebburn - Construction de 35 logements individuels
Awarding body:
PROMOCIL
Award number:
2024-SD2978

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : PROMOCIL
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : HAUTMONT - Site Clair Repos - Avenue Hebburn - Construction de 35 logements individuels
Description : HAUTMONT - Site Clair Repos - Avenue Hebburn - Construction de 35 logements individuels
Identifiant de la procédure : f48d04da-81a0-4946-84b8-7d80e2b49d1d
Avis précédent : 0c0b6320-40a2-4f47-bc14-a8178c152362-01
Identifiant interne : 2024-SD2978
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211100 Travaux de construction de maisons

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Gros-oeuvre
Description : Gros-oeuvre
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : La note sur le critère prix sera établie sur 60 points en respectant la formule indiquée dans l'article 4.1 du Règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : Ce document comprendra toutes justifications de l'entrepreneur orienté autour des 5 grands critères détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 40 points
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère Bonus RSE
Description : Ce critère s'évalue autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 3,50 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Se référer aux pièces du DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui signe le marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Charpente bois et ossature bois
Description : Charpente bois et ossature bois
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : La note sur le critère prix sera établie sur 60 points en respectant la formule indiquée dans l'article 4.1 du Règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : Ce document comprendra toutes justifications de l'entrepreneur orienté autour des 5 grands critères détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 40 points
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère Bonus RSE
Description : Ce critère s'évalue autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 3,50 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Se référer aux pièces du DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui signe le marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Couverture - Bardage - Etanchéité
Description : Couverture - Bardage - Etanchéité
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : La note sur le critère prix sera établie sur 60 points en respectant la formule indiquée dans l'article 4.1 du Règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire Technique
Description : Ce document comprendra toutes justifications de l'entrepreneur orienté autour des 5 grands critères détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 40 points
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère Bonus RSE
Description : Ce critère s'évalue autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 3,50 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Se référer aux pièces du DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui signe le marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Menuiseries Extérieures
Description : Menuiseries Extérieures
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : La note sur le critère prix sera établie sur 60 points en respectant la formule indiquée dans l'article 4.1 du Règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire Technique
Description : Ce documents comprendra toutes justifications de l'entrepreneur orienté autour de 5 grands critères détaillés à l'article 4.1 du Règlement de Consultation. Notation sur 40 points
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère Bonus RSE
Description : Ce critère s'évalue autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 3,50 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Se référer aux pièces du DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui signe le marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Serrurerie
Description : Serrurerie
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211100 Travaux de construction de maisons

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : La note sur le critère prix sera établie sur 60 points en respectant la formule indiquée dans l'article 4.1 du Règlement de Consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire Technique
Description : Ce document comprendra toutes justifications de l'entrepreneur orienté autour de 5 grands critères détaillés dans l'article 4.1 du Règlement de Consultation. Notation sur 40 points
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère Bonus RSE
Description : Ce critère s'évalue autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.1 du Règlement de Consultation. Notation sur 3,50 points
Pondération (points, valeur exacte) : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Se référer aux pièces du DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Menuiseries Intérieures
Description : Menuiseries Intérieures
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : La note sera établie sur 60 points en respectant la formule indiquée dans l'article 4.1 du Règlement de Consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire Technique
Description : Ce document comprendra toutes justifications de l'entrepreneur orienté autour des 5 grands critères détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 40 points
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère Bonus RSE
Description : Ce critère s'évalue autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.1 du Règlement de Consultation. Notation sur 3,50 points
Pondération (points, valeur exacte) : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Se référer aux pièces du DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui signe le marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Plâtrerie - Isolation - Doublage - Cloisons
Description : Plâtrerie - Isolation - Doublage - Cloisons
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : La note sur le critère prix sera établie sur 60 points en respectant la formule indiquée dans l'article 4.1 du Règlement de Consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire Technique
Description : Ce document comprendra toutes justifications de l'entrepreneur orienté autour des 5 grands critères détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 40 points
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère Bonus RSE
Description : Ce critère s'évalue autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 3,50 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Se référer aux pièces du DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui signe le marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Electricité - TV - VMC
Description : Electricité - TV - VMC
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : La note sur le critère prix sera établie sur 60 points en respectant la formule indiquée dans l'article 4.1 du Règlement de Consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire Technique
Description : Ce document comprendra toutes justifications de l'entrepreneur orienté autour de 5 grands critères détaillés dans l'article 4.1 du Règlement de Consultation. Notation sur 40 points
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère Bonus RSE
Description : Ce critère s'évalue autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 3,50 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Se référer aux pièces du DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui signe le marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Chauffage - Plomberie - Sanitaires
Description : Chauffage - Plomberie - Sanitaires
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : La note du critère prix sera établie sur 60 points en respectant la formule indiquée dans l'article 4.1 du Règlement de Consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire Technique
Description : Ce document comprendra toutes justifications de l'entrepreneur orienté autour de 5 grands critères détaillés dans l'article 4.1 du Règlement de Consultation. Notation sur 40 points
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère Bonus RSE
Description : Ce critère s'évalue autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 3,50 points
Pondération (points, valeur exacte) : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Se référer aux pièces du DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Carrelages - Faïences
Description : Carrelages - Faïences
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère Prix
Description : La note sur le critère prix sera établie sur 60 points en respectant la formule indiquée dans l'article 4.1 du Règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire Technique
Description : Ce document comprendra toutes justifications de l'entrepreneur orienté autour de 5 grands critères détaillés dans l'article 4.1 du Règlement de Consultation. Notation sur 40 points
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère Bonus RSE
Description : Ce critère s'évalue autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 3,50 points
Pondération (points, valeur exacte) : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Se référer aux pièces du DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui signe le marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Peinture - Sols souples
Description : Peinture - Sols souples
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère Prix
Description : La note sur le critère prix sera établie sur 60 points en respectant la formule indiquée dans l'article 4.1 du Règlement de Consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire Technique
Description : Ce document comprendra toutes justifications de l'entrepreneur orienté autour de 5 grands critères détaillés à l'article 4.1 du Règlement de Consultation. Notation sur 40 points
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère Bonus RSE
Description : Ce critère s'évalue autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 3,50 points
Pondération (points, valeur exacte) : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Se référer aux pièces du DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui signe le marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Aménagements - Assainissement
Description : Aménagements - Assainissement
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : La note sur le critère prix sera établie sur 60 points en respectant la formule indiquée dans l'article 4.1 du Règlement de Consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire Technique
Description : Ce document comprendra toutes justifications de l'entrepreneur orienté autour de 5 grands critères détaillés à l'article 4.1 du Règlement de Consultation. Notation sur 40 points
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère Bonus RSE
Description : Ce critère s'évalue autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 3,50 points
Pondération (points, valeur exacte) : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Se référer aux pièces du DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui signe le marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Réseaux divers - Eclairage
Description : Réseaux divers - Eclairage
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : La note sur le critère prix sera établie sur 60 points en respectant la formule indiquée dans l'article 4.1 du Règlement de Consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire Technique
Description : Ce document comprendra toutes justifications de l'entrepreneur orienté autour de 5 grands critères détaillés à l'article 4.1 du Règlement de Consultation. Notation sur 40 points
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère Bonus RSE
Description : Ce critère s'évalue autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 3,50 points
Pondération (points, valeur exacte) : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Se référer aux pièces du DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui signe le marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Espaces verts - Clôtures
Description : Espaces verts - Clôtures
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : La note sur le critère prix sera établie sur 60 points en respectant la formule indiquée dans l'article 4.1 du Règlement de Consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire Technique
Description : Ce document comprendra toutes justifications de l'entrepreneur orienté autour de 5 grands critères détaillés à l'article 4.1 du Règlement de Consultation. Notation sur 40 points
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère Bonus RSE
Description : Ce critère s'évalue autour de 7 grands axes détaillés dans l'article 4.1 du Règlement de Consultation. Notation sur 3,50 points
Pondération (points, valeur exacte) : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Se référer aux pièces du DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui signe le marché : PROMOCIL

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 5 002 121,67 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : A.G.O CONSTRUCTIONS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1059670-AGOCONSTRUCTIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 945 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024SD2978-1
Date de conclusion du marché : 23/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JBCC
Offre :
Identifiant de l’offre : 1059670-JBCC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024SD2978-2
Date de conclusion du marché : 23/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LEPEZ TOITURES
Offre :
Identifiant de l’offre : 1059670-LEPEZTOITURES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 353 718,31 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024SD2978-3
Date de conclusion du marché : 23/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOMMASINI MENUISERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1059670-TOMMASINIMENUISERIE1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 272 273 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024SD2978-4
Date de conclusion du marché : 23/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOMMASINI MENUISERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1059670-TOMMASINIMENUISERIE6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 148 062,11 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024SD2978-6
Date de conclusion du marché : 23/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : B.B.I
Offre :
Identifiant de l’offre : 1059670-BBI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 439 586,24 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024SD2978-7
Date de conclusion du marché : 23/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JOUANNOT ELEC
Offre :
Identifiant de l’offre : 1059670-JOUANNOTELEC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 251 039,95 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024SD2978-8
Date de conclusion du marché : 23/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAMBRE AVESNOIS ENTRETIEN
Offre :
Identifiant de l’offre : 1059670-SAE10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 255 592,17 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024SD2978-10
Date de conclusion du marché : 23/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAMBRE AVESNOIS ENTRETIEN
Offre :
Identifiant de l’offre : 1059670-SAE11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 132 646,94 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024SD2978-11
Date de conclusion du marché : 23/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LORBAN TP
Offre :
Identifiant de l’offre : 1059670-LORBANTP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 686 101,65 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024SD2978-12
Date de conclusion du marché : 23/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Etablissements TROMONT
Offre :
Identifiant de l’offre : 1059670-TROMONT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 126 931,3 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024SD2978-13
Date de conclusion du marché : 23/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LAURENT LABOUREUR
Offre :
Identifiant de l’offre : 1059670-LAURENTLABOUREUR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 191 170 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024SD2978-14
Date de conclusion du marché : 23/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : PROMOCIL
Numéro d’enregistrement : 44552039800030
Adresse postale : 6 rue de la croix
Ville : MAUBEUGE
Code postal : 59600
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : bethunen@groupe-sai.fr
Téléphone : +33 672099733
Adresse internet : https://www.groupe-sai.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590111500709
Adresse postale : 13 Avenue du Peuple Belge
Ville : LILLE
Code postal : 59800
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-lille@justice.fr
Téléphone : 0320783333
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : A.G.O CONSTRUCTIONS
Numéro d’enregistrement : 90143002500014
Adresse postale : 1050 Chemin de Forest
Ville : HAUTMONT
Code postal : 59330
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Téléphone : 0749662603
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : JBCC
Numéro d’enregistrement : 83405207800013
Adresse postale : 1 Rue bonne aux eaux
Ville : ROUVROY SUR SERRE
Code postal : 02360
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : jbcc@gmx.com
Téléphone : 0621404827
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0005

Nom officiel : LEPEZ TOITURES
Numéro d’enregistrement : 30194056500023
Adresse postale : Hameau de la gare
Ville : SALESCHES
Code postal : 59218
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : entreprise.lepez@wanadoo.fr
Téléphone : 0327264101
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0006

Nom officiel : TOMMASINI MENUISERIE
Numéro d’enregistrement : 33861420900017
Adresse postale : Rue La Fontaine
Ville : AULNOYE-AYMERIES
Code postal : 59620
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact-menuiserie@tommasini.fr
Téléphone : 0327664744
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0007

8.1 ORG-0007

Nom officiel : B.B.I
Numéro d’enregistrement : 37864575800038
Adresse postale : 28 A Rue François Ansieau - BP 10
Ville : TRELON
Code postal : 59132
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : b.b.i2@wanadoo.fr
Téléphone : 0327597750
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0008

Nom officiel : JOUANNOT ELEC
Numéro d’enregistrement : 89245206100013
Adresse postale : 45 Bis Route de Mons
Ville : MAUBEUGE
Code postal : 59600
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Téléphone : 0630677635
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0009

Nom officiel : SAMBRE AVESNOIS ENTRETIEN
Numéro d’enregistrement : 33245605200049
Adresse postale : 10 Rue Polvent
Ville : BACHANT
Code postal : 59138
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@sae-sas.fr
Téléphone : 0327680058
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011 LOT-0012

8.1 ORG-0010

Nom officiel : LORBAN TP
Numéro d’enregistrement : 44722009600021
Adresse postale : 46 Rue des chasseurs à pied
Ville : LA LONGUEVILLE
Code postal : 59570
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : lorbantp@lorban.com
Téléphone : 0327621576
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013

8.1 ORG-0011

Nom officiel : Etablissements TROMONT
Numéro d’enregistrement : 30713280300049
Adresse postale : 108 Rue de Neuf Mesnil
Ville : FEIGNIES
Code postal : 59750
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : ets-tromont@tromont.fr
Téléphone : 0327689462
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014

8.1 ORG-0012

Nom officiel : LAURENT LABOUREUR
Numéro d’enregistrement : 51058855100026
Adresse postale : 59 Rue de la Tête Noire
Ville : BERLAIMONT
Code postal : 59145
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : administratif@laurentlaboureur.fr
Téléphone : 0327674413
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4c4f7458-ba95-4191-8386-399a69f4325b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/11/2024 16:20 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00737563-2024
Numéro de publication au JO S : 235/2024
Date de publication : 03/12/2024