GHT58: Fourniture de denrées alimentaires : - Pâtes fraîches -Fruits et légumes frais - Terrines fraîches de légumes et poissons non surgelés

GHT58: Fourniture de denrées alimentaires : - Pâtes fraîches -Fruits et légumes frais - Terrines fraîches de légumes et poissons non surgelés Fruits et légumes frais Pâtes fraîches Surimi, terrines fraîches de légumes et poissons non surgelées

CPV: 03220000 Vegetables, fruits and nuts, 15851210 Prepared pasta, 15893100 Food mixes
Place of execution:
GHT58: Fourniture de denrées alimentaires : - Pâtes fraîches -Fruits et légumes frais - Terrines fraîches de légumes et poissons non surgelés
Awarding body:
Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Award number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : GHT58: Fourniture de denrées alimentaires : - Pâtes fraîches -Fruits et légumes frais - Terrines fraîches de légumes et poissons non surgelés
Description : GHT58: Fourniture de denrées alimentaires : - Pâtes fraîches -Fruits et légumes frais - Terrines fraîches de légumes et poissons non surgelés
Identifiant de la procédure : f73274e0-fbaf-45c3-aa46-8ef97eeec857
Avis précédent : 1062ea4d-100b-4ab4-8157-4f60ea45986e-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fruits et légumes frais
Description : Fruits et légumes frais
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : cf RC 45 points / 100
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : cf 15 points /100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui exécute le paiement : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Pâtes fraîches
Description : Pâtes fraîches
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15851210 Pâtes alimentaires préparées

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : cf RC
Description : 45 points /100
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 15points /100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf Rc
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui exécute le paiement : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Surimi, terrines fraîches de légumes et poissons non surgelées
Description : Surimi, terrines fraîches de légumes et poissons non surgelées
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893100 Préparations alimentaires

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : cf RC 45 points /100
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 15 points /100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf Rc
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui exécute le paiement : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 435 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POMONA TERREAZUR
Offre :
Identifiant de l’offre : Ponoma TerreAzur
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240381
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/09/2024
Date de conclusion du marché : 30/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 25 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ESPRI RESTAURATION
Offre :
Identifiant de l’offre : esprit restauration
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240382
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/09/2024
Date de conclusion du marché : 30/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 0380739100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : POMONA TERREAZUR
Numéro d’enregistrement : 55204499202978
Adresse postale : 3 Avenue du Docteur Tétine
Ville : ANTONY
Code postal : 92184
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : f.vandamme@terreazur.fr
Téléphone : 0247326161
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ESPRI RESTAURATION
Numéro d’enregistrement : 34339778200016
Adresse postale : ZI de Beauffu
Ville : ROEZE SUR SARTHE
Code postal : 72210
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Téléphone : 0243395950
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Numéro d’enregistrement : 20001120300011
Ville : Nevers
Code postal : 58033
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Adresse électronique : chan.cellule.marches@ght58.fr
Téléphone : 0386937234
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b2b54c51-06ca-4625-b622-8550ce278047 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/10/2024 15:06 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00672846-2024
Numéro de publication au JO S : 215/2024
Date de publication : 05/11/2024