Fournitures destinées à l'atelier et aux équipes internes d'Ophéa

Attribution d'un accord-cadre à bons de commande pour des fournitures destinées à l'atelier et aux équipes internes d'Ophéa. Lot n° 01 : Produits et matériels de nettoyage Lot n° 02 : Quincaillerie et serrurerie Lot n° 03 : Cylindres et clés Lot n° 04 : Outillage et visserie Lot n° …

CPV: 39830000 Cleaning products, 44316400 Hardware, 44316500 Smiths' wares, 44531510 Bolts and screws, 42131120 Sluice valves, 44411000 Sanitary ware, 31681410 Electrical materials, 44810000 Paints, 03419100 Timber products, 42652000 Hand-held electromechanical tools
Place of execution:
Fournitures destinées à l'atelier et aux équipes internes d'Ophéa
Awarding body:
OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg
Award number:
AO24/22

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures destinées à l'atelier et aux équipes internes d'Ophéa
Description : Attribution d'un accord-cadre à bons de commande pour des fournitures destinées à l'atelier et aux équipes internes d'Ophéa.
Identifiant de la procédure : 48b95ab0-7afc-4155-911d-bd8c004311a5
Avis précédent : 620387-2024
Identifiant interne : AO24/22
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316400 Articles de quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44531510 Boulons et vis
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42131120 Robinets-vannes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31681410 Matériels électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44810000 Peintures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03419100 Produits du bois
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42652000 Outils à main électromécaniques

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.) , soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Elle est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Appel d'offres ouvert - La consultation est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n° 01 : Produits et matériels de nettoyage
Description : Lot n° 01 : Produits et matériels de nettoyage
Identifiant interne : 2024/126

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) : Maximum HT 50 000,00 euro(s) Le montant maximum sur la durée totale de l’accord-cadre est de 200 000 € HT. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération - 50%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Pondération - 25%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison Pondération - 25%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Ophéa

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Informations relatives aux délais de recours : Ophéa
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui signe le marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n° 02 : Quincaillerie et serrurerie
Description : Lot n° 02 : Quincaillerie et serrurerie
Identifiant interne : 2024/127

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316400 Articles de quincaillerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) : Maximum HT 280 000,00 euro(s) Le montant maximum sur la durée totale de l’accord-cadre est de 1 120 000 € HT. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération - 70%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Pondération - 15%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison Pondération - 15%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Ophéa

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Informations relatives aux délais de recours : Ophéa
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui signe le marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n° 03 : Cylindres et clés
Description : Lot n° 03 : Cylindres et clés
Identifiant interne : 2024/128

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316500 Serrurerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 360 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) : Maximum HT 90 000,00 euro(s) Le montant maximum sur la durée totale de l’accord-cadre est de 360 000 € HT. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération - 70%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Pondération - 15%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison Pondération - 15%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Ophéa

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Informations relatives aux délais de recours : Ophéa
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui signe le marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n° 04 : Outillage et visserie
Description : Lot n° 04 : Outillage et visserie
Identifiant interne : 2024/129

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44531510 Boulons et vis

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 360 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) : Maximum HT 90 000,00 euro(s) Le montant maximum sur la durée totale de l’accord-cadre est de 360 000 € HT. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération - 65%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Pondération - 15%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison Pondération - 20%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Ophéa

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Informations relatives aux délais de recours : Ophéa
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui signe le marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot n° 05 : Robinetterie
Description : Lot n° 05 : Robinetterie
Identifiant interne : 2024/130

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42131120 Robinets-vannes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) : Maximum HT 300 000,00 euro(s) Le montant maximum sur la durée totale de l’accord-cadre est de 1 200 000 € HT. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération - 60%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Pondération - 20%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison Pondération - 20%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Ophéa

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Informations relatives aux délais de recours : Ophéa
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui signe le marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot n° 06 : Appareils sanitaires
Description : Lot n° 06 : Appareils sanitaires
Identifiant interne : 2024/131

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 640 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) : Maximum HT 160 000,00 euro(s) Le montant maximum sur la durée totale de l’accord-cadre est de 640 000 € HT. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération - 65%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Pondération - 20%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison Pondération - 15%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Ophéa

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Informations relatives aux délais de recours : Ophéa
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui signe le marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot n° 07 : Matériels électriques
Description : Lot n° 07 : Matériels électriques
Identifiant interne : 2024/132

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31681410 Matériels électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) : Maximum HT 400 000,00 euro(s) Le montant maximum sur la durée totale de l’accord-cadre est de 1 600 000 € HT. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération - 70%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Pondération - 15%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison Pondération - 15%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Ophéa

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Informations relatives aux délais de recours : Ophéa
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui signe le marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot n° 08 : Peinture et accessoires
Description : Lot n° 08 : Peinture et accessoires
Identifiant interne : 2024/133

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44810000 Peintures

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 280 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) : Maximum HT 70 000,00 euro(s) Le montant maximum sur la durée totale de l’accord-cadre est de 280 000 € HT. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération - 65%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Pondération - 25%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison Pondération - 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Ophéa

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Informations relatives aux délais de recours : Ophéa
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui signe le marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot n° 09 : Menuiserie bois
Description : Lot n° 09 : Menuiserie bois
Identifiant interne : 2024/134

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03419100 Produits du bois

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) : Maximum HT 30 000 euro(s) Le montant maximum sur la durée totale de l’accord-cadre est de 120 000 € HT. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération - 65%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Pondération - 20%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison Pondération - 15%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Ophéa

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Informations relatives aux délais de recours : Ophéa
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui signe le marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot n° 10 : Machines électroportatives
Description : Lot n° 10 : Machines électroportatives
Identifiant interne : 2024/135

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42652000 Outils à main électromécaniques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) : Maximum HT 30 000 euro(s) Le montant maximum sur la durée totale de l’accord-cadre est de 120 000 € HT. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération - 70%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Pondération - 20%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison Pondération - 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Ophéa

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Informations relatives aux délais de recours : Ophéa
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui signe le marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 320 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 320 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALSABROSSES
Offre :
Identifiant de l’offre : ALSABROSSES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/26
Date de conclusion du marché : 07/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 620387-2024
Organisation qui signe le marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 660 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FERBAT
Offre :
Identifiant de l’offre : FERBAT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 20 660 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/27
Date de conclusion du marché : 07/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 620387-2024
Organisation qui signe le marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 269 704 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HEROLD – Batifer
Offre :
Identifiant de l’offre : HEROLD - Batifer
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 270 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/28
Date de conclusion du marché : 07/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 620387-2024
Organisation qui signe le marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 173 856 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LEGALLAIS
Offre :
Identifiant de l’offre : LEGALLAIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 173 856 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/35
Date de conclusion du marché : 07/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 620387-2024
Organisation qui signe le marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 26 340 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SIEHR
Offre :
Identifiant de l’offre : SIEHR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 26 340 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/30
Date de conclusion du marché : 07/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 620387-2024
Organisation qui signe le marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320 636 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SIEHR
Offre :
Identifiant de l’offre : SIEHR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 320 636 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/31
Date de conclusion du marché : 07/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 620387-2024
Organisation qui signe le marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 736 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : WILLY LEISSNER SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : WILLY LEISSNER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 30 736 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/32
Date de conclusion du marché : 07/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 620387-2024
Organisation qui signe le marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 143 236 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : S.P.E.
Offre :
Identifiant de l’offre : SPE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 143 236 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/33
Date de conclusion du marché : 07/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 620387-2024
Organisation qui signe le marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 69 556 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DISPANO
Offre :
Identifiant de l’offre : DISPANO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 69 556 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/34
Date de conclusion du marché : 07/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 620387-2024
Organisation qui signe le marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 580 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LEGALLAIS
Offre :
Identifiant de l’offre : LEGALLAIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 15 580 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/29
Date de conclusion du marché : 07/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 620387-2024
Organisation qui signe le marché : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : OPHEA Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 27670002800026
Numéro d’enregistrement : OPHEA
Adresse postale : 24, route de l'Hôpital CS 70128
Ville : Strasbourg
Code postal : 67028
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Service marchés
Adresse électronique : mehdi.larguech@ophea.fr
Téléphone : 33 388211703
Adresse internet : www.ophea.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : www.achatpublic.com
Profil de l’acheteur : http://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : Tribunal administratif de Strasbourg
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : OPHEA
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Téléphone : 0383342523
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006

Nom officiel : FERBAT
Numéro d’enregistrement : FERBAT
Numéro d’enregistrement : 33981106900030
Ville : Strasbourg cedex 01
Code postal : 67025
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : HEROLD – Batifer
Numéro d’enregistrement : HEROLD – Batifer
Numéro d’enregistrement : 32510123600025
Ville : Niederhausbergen
Code postal : 67207
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0008

Nom officiel : LEGALLAIS
Numéro d’enregistrement : LEGALLAIS
Numéro d’enregistrement : 56382048900182
Ville : HEROUVILLE-SAINT-CLAIR
Code postal : 14200
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0010

8.1 ORG-0010

Nom officiel : WILLY LEISSNER SAS
Numéro d’enregistrement : WILLY LEISSNER SAS
Numéro d’enregistrement : 58850062900161
Ville : Dachstein
Code postal : 67120
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0011

Nom officiel : S.P.E.
Numéro d’enregistrement : S.P.E.
Numéro d’enregistrement : 76980059000176
Ville : Strasbourg
Code postal : 67100
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0012

Nom officiel : DISPANO
Numéro d’enregistrement : DISPANO
Numéro d’enregistrement : 50810215900029
Ville : Lesquin
Code postal : 59813
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0014

Nom officiel : ALSABROSSES
Numéro d’enregistrement : ALSABROSSES
Numéro d’enregistrement : 51105785300026
Ville : HEROUVILLE-SAINT-CLAIR
Code postal : 14200
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0016

Nom officiel : SIEHR
Numéro d’enregistrement : SIEHR
Numéro d’enregistrement : 42124152200018
Ville : STRASBOURG CEDEX 1
Code postal : 67027
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0006

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9db46d0f-c737-4ee2-9bd0-90640289404d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/03/2025 10:13 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00160182-2025
Numéro de publication au JO S : 50/2025
Date de publication : 12/03/2025