Fournitures des dispositifs médicaux stériles et non stériles d'odontologie et d'orthodontie pour GHT de la Vienne

Fournitures des dispositifs médicaux stériles et non stériles d'odontologie et d'orthodontie pour GHT de la Vienne La consultation comporte 12 lots attribuables séparément, voir détail dans le DCE

CPV: 33135000 Orthodontic devices, 33661100 Anaesthetics, 33141800 Dental consumables
Deadline:
Dec. 11, 2024, 4 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fournitures des dispositifs médicaux stériles et non stériles d'odontologie et d'orthodontie pour GHT de la Vienne
Awarding body:
CHU POITIERS
Award number:
24S131

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU POITIERS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures des dispositifs médicaux stériles et non stériles d'odontologie et d'orthodontie pour GHT de la Vienne
Description : Fournitures des dispositifs médicaux stériles et non stériles d'odontologie et d'orthodontie pour GHT de la Vienne
Identifiant de la procédure : 68a9cacb-13c4-46a5-985f-b4a6cde8f5aa
Identifiant interne : 24S131
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33135000 Dispositifs orthodontiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33661100 Anesthésiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture des dispositifs médicaux stériles et non stériles d'odontologie et d'orthodontie pour le GHT de Vienne
Description : La consultation comporte 12 lots attribuables séparément, voir détail dans le DCE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33135000 Dispositifs orthodontiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2025
Date de fin de durée : 31/01/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU POITIERS
Numéro d’enregistrement : 20005535800010
Adresse postale : 2 rue de la Milétrie CS90577
Ville : Poitiers
Code postal : 86021
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Téléphone : 0549444916
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : 15 rue Blossac
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juadm.fr
Téléphone : (+33) 5 49 60 79 19
Télécopieur : (+33) 5 49 60 68 09
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6652af5f-84e7-443a-a7c4-e067f7bc7e10 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/11/2024 17:44 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00688012-2024
Numéro de publication au JO S : 220/2024
Date de publication : 12/11/2024