Fournitures de produits d'alimentation entérale et matériel d'administration

Fournitures de produits d'alimentation entérale et matériel d'administration CNO et AE Matériel Eau gélifiée

CPV: 33692300 Enteral feeds
Deadline:
Dec. 9, 2024, 11 a.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fournitures de produits d'alimentation entérale et matériel d'administration
Awarding body:
A.S.B.L Cité de l'espoir
Award number:
PPP1Z4-102/4175/MPnourritureentérale2024102

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : A.S.B.L Cité de l'espoir
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures de produits d'alimentation entérale et matériel d'administration
Description : Fournitures de produits d'alimentation entérale et matériel d'administration
Identifiant de la procédure : 850d4308-8f29-447b-b40f-2f1a8234a252
Identifiant interne : PPP1Z4-102/4175/MPnourritureentérale2024102
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33692300 Produits d'alimentation entérale

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 580 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : (voir DUME)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : CNO et AE
Description : CNO et AE
Identifiant interne : MPnourritureentérale2024102_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33692300 Produits d'alimentation entérale

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Domaine des Croisiers 2
Ville : Andrimont
Code postal : 4821
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : A.S.B.L Cité de l'espoir

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2025
Date de fin de durée : 02/01/2029

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 350 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : La personne désignée comme représentant-diététicien du soumissionnaire (voir point 5.C pour plus d’explication sur son rôle) doit posséder une qualification de diététicien. Cette personne est désignée (nommément) dès la remise de l’offre et la copie de son diplôme de diététicien est fournie avec l’offre.Niveau(x) minimal(aux): Possession du diplôme
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Le soumissionnaire doit avoir une autorisation de l’AFSCA (Agence (belge) Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire) pour la vente de ces produits.Niveau(x) minimal(aux): Possession de l'autorisation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Goût
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Nombre de goûts disponibles
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/102/1Z4/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/12/2024 11:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/12/2024 11:00 +01:00
Lieu : Domaine des Croisiers, 2 bureau des achats
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : A.S.B.L Cité de l'espoir
Organisation qui reçoit les demandes de participation : A.S.B.L Cité de l'espoir

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Matériel
Description : Matériel
Identifiant interne : MPnourritureentérale2024102_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33692300 Produits d'alimentation entérale

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Domaine des Croisiers 2
Ville : Andrimont
Code postal : 4821
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : A.S.B.L Cité de l'espoir

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2025
Date de fin de durée : 02/01/2029

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : La personne désignée comme représentant-diététicien du soumissionnaire (voir point 5.C pour plus d’explication sur son rôle) doit posséder une qualification de diététicien. Cette personne est désignée (nommément) dès la remise de l’offre et la copie de son diplôme de diététicien est fournie avec l’offre.Niveau(x) minimal(aux): Possession du diplôme
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/102/1Z4/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/12/2024 11:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/12/2024 11:00 +01:00
Lieu : Domaine des Croisiers, 2 bureau des achats
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : A.S.B.L Cité de l'espoir
Organisation qui reçoit les demandes de participation : A.S.B.L Cité de l'espoir

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Eau gélifiée
Description : Eau gélifiée
Identifiant interne : MPnourritureentérale2024102_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33692300 Produits d'alimentation entérale

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Domaine des Croisiers 2
Ville : Andrimont
Code postal : 4821
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : A.S.B.L Cité de l'espoir

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2025
Date de fin de durée : 02/01/2029

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : La personne désignée comme représentant-diététicien du soumissionnaire (voir point 5.C pour plus d’explication sur son rôle) doit posséder une qualification de diététicien. Cette personne est désignée (nommément) dès la remise de l’offre et la copie de son diplôme de diététicien est fournie avec l’offre.Niveau(x) minimal(aux): Possession du diplôme
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Le soumissionnaire doit avoir une autorisation de l’AFSCA (Agence (belge) Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire) pour la vente de ces produits.Niveau(x) minimal(aux): Possession de l'autorisation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Goût
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Nombre de goûts disponibles
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/102/1Z4/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/12/2024 11:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/12/2024 11:00 +01:00
Lieu : Domaine des Croisiers, 2 bureau des achats
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : A.S.B.L Cité de l'espoir
Organisation qui reçoit les demandes de participation : A.S.B.L Cité de l'espoir

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : A.S.B.L Cité de l'espoir
Numéro d’enregistrement : 0408147789
Adresse postale : Domaine des Croisiers 2
Ville : Andrimont
Code postal : 4821
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : Belgique
Point de contact : Renaud Henry
Adresse électronique : henry.renaud@cite-de-lespoir.be
Téléphone : +32 87840157
Profil de l’acheteur : https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : BE 0931.814.266
Adresse postale : Rue de la Science 33
Ville : Bruxelles
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@conseildetat.be
Téléphone : +32 22349611
Télécopieur : +32 22349842
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a09c7de1-134f-4524-b0d1-e4e747478ec9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/11/2024 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 06/11/2024 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00682809-2024
Numéro de publication au JO S : 218/2024
Date de publication : 08/11/2024