Fournitures de livres adulte et jeunesse pour la médiathèque départementale

AOO - Fournitures de livres adulte et jeunesse pour la médiathèque départementale - 3 Lots ACBC sans mini - maxi; Montant maximum total annuel des Lots : 700 000,00 euros HT Livre adulte Livre jeunesse BD adulte et jeunesse

CPV: 22113000 Library books
Place of execution:
Fournitures de livres adulte et jeunesse pour la médiathèque départementale
Awarding body:
CD des A-M - Direction de la Culture
Award number:
2024A0311

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CD des A-M - Direction de la Culture
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures de livres adulte et jeunesse pour la médiathèque départementale
Description : AOO - Fournitures de livres adulte et jeunesse pour la médiathèque départementale - 3 Lots ACBC sans mini - maxi; Montant maximum total annuel des Lots : 700 000,00 euros HT
Identifiant de la procédure : c4fb88a7-a6dd-47ec-8534-9073fe49957a
Identifiant interne : 2024A0311
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Livre adulte
Description : Livre adulte
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Options :
Description des options : accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an, pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Sous-critère 1 (5 points) Diversité du fonds (nb d'éditeurs référencés et consultable sur place), spécialités et fonds spécifiques en consultation physique dans le cadre du présent marché Sous-critère 2 (4 points) Consultation physique des documents avant achat Sous-critère 3 (3 points) Service complémentaire de conseil professionnel et d'aide à la commande Sous-critère 4 (3 points) Suivi des commandes Sous-critère 5 (3 points) Modalités de retour et d'échange des documents Sous-critère 6 (2 points) Moyens humains mis à disposition dans le cadre du présent marché (Interlocuteur privilégié, organisation de l'équipe...)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 90
Critère :
Type : Qualité
Nom : CRITERE ENVIRONNEMENTAL
Description : Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
L’utilisation du système d’acquisition dynamique est abandonnée

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA) -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA) -
Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CD des A-M - Direction de la Culture -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CD des A-M - Direction de la Culture -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CD des A-M - Direction de la Culture -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA) -
Organisation qui signe le marché : CD des A-M - Direction de la Culture

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Livre jeunesse
Description : Livre jeunesse
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Options :
Description des options : accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an, pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Sous-critère 1 (5 points) Diversité du fonds (nb d'éditeurs référencés et consultable sur place), spécialités et fonds spécifiques en consultation physique dans le cadre du présent marché Sous-critère 2 (4 points) Consultation physique des documents avant achat Sous-critère 3 (3 points) Service complémentaire de conseil professionnel et d'aide à la commande Sous-critère 4 (3 points) Suivi des commandes Sous-critère 5 (3 points) Modalités de retour et d'échange des documents Sous-critère 6 (2 points) Moyens humains mis à disposition dans le cadre du présent marché (Interlocuteur privilégié, organisation de l'équipe...)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 90
Critère :
Type : Qualité
Nom : CRITERE ENVIRONNEMENTAL
Description : Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
L’utilisation du système d’acquisition dynamique est abandonnée

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA) -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA) -
Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CD des A-M - Direction de la Culture -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CD des A-M - Direction de la Culture -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CD des A-M - Direction de la Culture -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA) -
Organisation qui signe le marché : CD des A-M - Direction de la Culture

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : BD adulte et jeunesse
Description : BD adulte et jeunesse
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Options :
Description des options : accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an, pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 35 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Sous-critère 1 (5 points) Diversité du fonds (nb d'éditeurs référencés et consultable sur place), spécialités et fonds spécifiques en consultation physique dans le cadre du présent marché Sous-critère 2 (4 points) Consultation physique des documents avant achat Sous-critère 3 (3 points) Service complémentaire de conseil professionnel et d'aide à la commande Sous-critère 4 (3 points) Suivi des commandes Sous-critère 5 (3 points) Modalités de retour et d'échange des documents Sous-critère 6 (2 points) Moyens humains mis à disposition dans le cadre du présent marché (Interlocuteur privilégié, organisation de l'équipe...)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 90
Critère :
Type : Qualité
Nom : CRITERE ENVIRONNEMENTAL
Description : Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
L’utilisation du système d’acquisition dynamique est abandonnée

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA) -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA) -
Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CD des A-M - Direction de la Culture -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CD des A-M - Direction de la Culture -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CD des A-M - Direction de la Culture -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA) -
Organisation qui signe le marché : CD des A-M - Direction de la Culture

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 700 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALIZE-SFL
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 1 - LIVRE ADULTE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 252024A0311L01
Titre : LIVRE ADULTE
Date de conclusion du marché : 26/02/2025
Organisation qui signe le marché : CD des A-M - Direction de la Culture

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LIBRAIRIE JEAN JAURES SARL ESCLAPEZ
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 2 - LIVRE JEUNESSE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 60 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 252024A0311L02
Titre : LIVRE JEUNESSE
Date de conclusion du marché : 26/02/2025
Organisation qui signe le marché : CD des A-M - Direction de la Culture

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL COMPTOIR DES BD
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 3 - BANDE DESSINEE ADULTE ET JEUNESSE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 35 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 252024A0311L03
Titre : BANDE DESSINEE ADULTE ET JEUNESSE
Date de conclusion du marché : 26/02/2025
Organisation qui signe le marché : CD des A-M - Direction de la Culture

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CD des A-M - Direction de la Culture
Numéro d’enregistrement : 22020001900016
Adresse postale : Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM)
Ville : Nice
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@departement06.fr
Téléphone : +33 497186000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville : NICE
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal Administratif de Nice
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489978600
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nice.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ALIZE-SFL
Numéro d’enregistrement : 34901447200113
Ville : WISSOUS
Code postal : 91320
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@sfl.com
Téléphone : +33 016975681
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SARL COMPTOIR DES BD
Numéro d’enregistrement : 479 805 319 000 15
Ville : NICE
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : nice@bdfugue.com
Téléphone : +33 049387492
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0006

Nom officiel : LIBRAIRIE JEAN JAURES SARL ESCLAPEZ
Numéro d’enregistrement : 95780966800032
Ville : NICE
Code postal : 06300
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : librariejeanjaures@orange.fr
Téléphone : +33 493856127
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 43487520-39a0-4c0c-977c-78f0670a1ead - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/03/2025 15:58 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00151354-2025
Numéro de publication au JO S : 47/2025
Date de publication : 07/03/2025