FOURNITURES D'ALIMENTS POUR LES ELEVAGES DE L'UE P3R SITE DE BOURGES DU CENTRE INRAE VAL DE LOIRE

FOURNITURES D'ALIMENTS POUR LES ELEVAGES DE L'UE P3R SITE DE BOURGES DU CENTRE INRAE VAL DE LOIRE Fourniture d'aliments pour l'élevage OVINS - UE P3R BOURGES Fourniture d'aliments pour l'élevage CAPRINS - UE P3R BOURGES Fourniture de laits reconstitués pour petits animaux - UE P3R BOURGES

CPV: 15700000 Animal feedstuffs
Deadline:
Jan. 7, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
FOURNITURES D'ALIMENTS POUR LES ELEVAGES DE L'UE P3R SITE DE BOURGES DU CENTRE INRAE VAL DE LOIRE
Awarding body:
INRAE Centre Val de Loire
Award number:
ALIMENTS ELEVAGE BOURGES

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : INRAE Centre Val de Loire
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURES D'ALIMENTS POUR LES ELEVAGES DE L'UE P3R SITE DE BOURGES DU CENTRE INRAE VAL DE LOIRE
Description : FOURNITURES D'ALIMENTS POUR LES ELEVAGES DE L'UE P3R SITE DE BOURGES DU CENTRE INRAE VAL DE LOIRE
Identifiant de la procédure : 12cacaa4-6ca7-43d2-ade3-234afd0f178d
Identifiant interne : ALIMENTS ELEVAGE BOURGES
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15700000 Aliments pour animaux

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INRAE Domaine de la Sapinière
Ville : 18390
Code postal : OSMOY
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 624 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 624 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1 - ALIMENTS OVINS
Description : Fourniture d'aliments pour l'élevage OVINS - UE P3R BOURGES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15700000 Aliments pour animaux
Options :
Description des options : renouvelable une fois pour une durée 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INRAE Domaine de la Sapinière
Ville : OSMOY
Code postal : 18490
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2025
Durée : 11 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 420 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 420 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : voir règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : voir règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : INRAE Centre Val de Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : INRAE Centre Val de Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT 2 - ALIMENTS CAPRINS
Description : Fourniture d'aliments pour l'élevage CAPRINS - UE P3R BOURGES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15700000 Aliments pour animaux
Options :
Description des options : renouvelable une fois pour une durée 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INRAE Domaine de la Sapinière
Ville : OSMOY
Code postal : 18490
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2025
Durée : 11 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 142 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 142 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : voir règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : voir règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : INRAE Centre Val de Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : INRAE Centre Val de Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : LOT 3 - LAITS RECONSTITUES PETITS ANIMAUX
Description : Fourniture de laits reconstitués pour petits animaux - UE P3R BOURGES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15700000 Aliments pour animaux
Options :
Description des options : renouvelable une fois pour une durée 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INRAE Domaine de la Sapinière
Ville : OSMOY
Code postal : 18490
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2025
Durée : 11 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 62 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 62 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : voir règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : voir règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : INRAE Centre Val de Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : INRAE Centre Val de Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orléans

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : INRAE Centre Val de Loire
Numéro d’enregistrement : 18007003900870
Adresse postale : 2163 Avenue de la Pomme de Pin CS 40001 - Ardon
Ville : Orléans cedex 2
Code postal : 45075
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publucs-vdl@inrae.fr
Téléphone : 0238417800
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orleans cedex 1
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@jurdam.fr
Téléphone : +33238775900
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6f62008e-90e0-45af-b6ad-71cc583d9015 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/11/2024 14:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00685774-2024
Numéro de publication au JO S : 219/2024
Date de publication : 11/11/2024