Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'un logiciel pour la gestion de mise à disposition de personnel intérimaires

Consultation lancée par un groupement de commandes. Cette consultation fait suite à une procédure déclarée sans suite pour cause d'infructuosité en raison de l'irrégularité des offres remises Consultation lancée par un groupement de commandes. Cette consultation fait suite à une procédure déclarée sans suite pour cause d'infructuosité en raison de …

CPV: 48450000 Time accounting or human resources software package
Deadline:
Dec. 26, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'un logiciel pour la gestion de mise à disposition de personnel intérimaires
Awarding body:
GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Award number:
2024_TIC_0044

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'un logiciel pour la gestion de mise à disposition de personnel intérimaires
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. Cette consultation fait suite à une procédure déclarée sans suite pour cause d'infructuosité en raison de l'irrégularité des offres remises
Identifiant de la procédure : 67daeca6-1787-44e0-a599-75f59915a29d
Identifiant interne : 2024_TIC_0044
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48450000 Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48450000 Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ght Savoie-Belley
Ville : Chambery
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'un logiciel pour la gestion de mise à disposition de personnel intérimaires
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. Cette consultation fait suite à une procédure déclarée sans suite pour cause d'infructuosité en raison de l'irrégularité des offres remises
Identifiant interne : F-PF-1564184

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48450000 Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48450000 Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines
Options :
Description des options : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ght Savoie-Belley
Ville : Chambery
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/01/2025
Durée : 96 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Enoncées au Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Enoncées au Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Enoncées au Règlement de la Consultation

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/12/2024 12:15 +01:00
Lieu : Chambéry
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E6DE8D40-96F8-D02A-363BB80643FB11BE
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Numéro d’enregistrement : 62497
Adresse postale : Place Lucien Biset
Ville : Chambéry
Code postal : 73011
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : Chambaz Florent
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0479965675
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : E6DE8D5F-B913-3117-4B4E3AECD2E46A11
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : E6DE8D77-904A-45A2-75415D70C5CA1605
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 84353e0e-229d-4f60-83b7-3b4940380af1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/11/2024 16:14 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00724174-2024
Numéro de publication au JO S : 231/2024
Date de publication : 27/11/2024