FOURNITURE, MARQUAGE ET LIVRAISON D'OBJETS ET VETEMENTS PROMOTIONNELS « GOODIES » SOUS LA MARQUE DÉPOSÉE « CY CERGY PARIS UNIVERSITÉ »

Le présent marché a pour objet la fourniture, le marquage et la livraison d'objets et vêtements promotionnels « goodies » sous la marque « CY CERGY PARIS UNIVERSITE », à destination des services et composantes de CY Cergy Paris Université. Les stipulations techniques du marché sont décrites au sein du …

CPV: 39500000 Textile articles, 22112000 Textbooks, 39294100 Information and promotion products, 39560000 Miscellaneous textile articles, 30199731 Business card holders, 30192121 Ballpoint pens, 18936000 Textile bags
Deadline:
April 7, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
FOURNITURE, MARQUAGE ET LIVRAISON D'OBJETS ET VETEMENTS PROMOTIONNELS « GOODIES » SOUS LA MARQUE DÉPOSÉE « CY CERGY PARIS UNIVERSITÉ »
Awarding body:
CY Cergy Paris Université
Award number:
2025CYCPU0F05

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CY Cergy Paris Université
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE, MARQUAGE ET LIVRAISON D'OBJETS ET VETEMENTS PROMOTIONNELS « GOODIES » SOUS LA MARQUE DÉPOSÉE « CY CERGY PARIS UNIVERSITÉ »
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture, le marquage et la livraison d'objets et vêtements promotionnels « goodies » sous la marque « CY CERGY PARIS UNIVERSITE », à destination des services et composantes de CY Cergy Paris Université. Les stipulations techniques du marché sont décrites au sein du CCP.
Identifiant de la procédure : 5f041ce3-b4ec-42a0-b7cf-d1ab1200c366
Identifiant interne : 2025CYCPU0F05
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39500000 Articles textiles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39560000 Articles textiles divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199731 Porte-cartes professionnelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192121 Stylos à bille
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18936000 Sacs en textile

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 040 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Variantes à l'initiative du soumissionnaire : La présentation d'une variante libre à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée. Variantes exigées par le pouvoir adjudicateur pour l'ensemble des lots : Le marché ne fait l'objet d'aucune variante exigée par le pouvoir adjudicateur. Le marché ne contient pas de tranches. L'Université pourrait recourir aux dispositions de l'article R.2122-4 du Code pour les livraisons complémentaires de fournitures.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Vêtements publicitaires
Description : Ce lot a pour objet la fourniture de vêtements publicitaires notamment de sweat-shirts, t-shirts, polos, vestes, etc.
Identifiant interne : 2025CYCPU0F05A

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39500000 Articles textiles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39560000 Articles textiles divers
Options :
Description des options : Le marché ne contient pas de tranches. Ce marché pourra faire l'objet de reconductions dans les conditions indiqués à l'article 2.3 du CCP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Présentation d'une liste des principales prestations (en lien avec l'objet de la consultation) effectuées au cours des trois dernières années, indiquant l'objet, l'ampleur, le montant, la date, la finalité et le destinataire public ou privé. L'exécution de ces prestations peut être démontrée par des attestations des donneurs d'ordre ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy- Pontoise -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CY Cergy Paris Université -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Autres objets promotionnels
Description : Ce lot a pour objet la fourniture d'articles promotionnels relevant des différentes familles : sac et voyages, informatique, high-tech, papeterie, porte-clés, etc.
Identifiant interne : 2025CYCPU0F05B

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199731 Porte-cartes professionnelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192121 Stylos à bille
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18936000 Sacs en textile
Options :
Description des options : Le marché ne contient pas de tranches. Ce marché pourra faire l'objet de reconductions dans les conditions indiqués à l'article 2.3 du CCP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Présentation d'une liste des principales prestations (en lien avec l'objet de la consultation) effectuées au cours des trois dernières années, indiquant l'objet, l'ampleur, le montant, la date, la finalité et le destinataire public ou privé. L'exécution de ces prestations peut être démontrée par des attestations des donneurs d'ordre ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy- Pontoise -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CY Cergy Paris Université -

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy- Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2 boulevard de l'Hautil
Ville : Cergy
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 01 30 17 34 00
Télécopieur : 01 30 17 34 59
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CY Cergy Paris Université
Numéro d’enregistrement : 13002597600015
Ville : Cergy
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : marche@ml.u-cergy.fr
Téléphone : 01 34 25 61 44
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 129258d4-1d04-4b83-9a1d-21cf497c1e9a - 04
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/03/2025 15:32 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00148060-2025
Numéro de publication au JO S : 46/2025
Date de publication : 06/03/2025