Fourniture, installation et mise en service opérationnelle de machines-outils pour le travail du bois, neuves ou d'occasion à destination des ateliers menuiserie ATIGIP RIEP de RIOM (63), TOUL (54) et Muret (31).

Fourniture, installation et mise en service opérationnelle de machines-outils pour le travail du bois, neuves ou d'occasion à destination des ateliers menuiserie ATIGIP RIEP de RIOM (63), TOUL (54) et Muret (31). Centre d'usinage à destination de l'atelier menuiserie de Riom Moulurière à destination de l'atelier menuiserie de Toul Tronçonneuse …

CPV: 42642100 Machine tools for working wood
Deadline:
Dec. 2, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture, installation et mise en service opérationnelle de machines-outils pour le travail du bois, neuves ou d'occasion à destination des ateliers menuiserie ATIGIP RIEP de RIOM (63), TOUL (54) et Muret (31).
Awarding body:
ATIGIP RIEP
Award number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ATIGIP RIEP
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture, installation et mise en service opérationnelle de machines-outils pour le travail du bois, neuves ou d'occasion à destination des ateliers menuiserie ATIGIP RIEP de RIOM (63), TOUL (54) et Muret (31).
Description : Fourniture, installation et mise en service opérationnelle de machines-outils pour le travail du bois, neuves ou d'occasion à destination des ateliers menuiserie ATIGIP RIEP de RIOM (63), TOUL (54) et Muret (31).
Identifiant de la procédure : 5fa12a20-0f14-4b8e-b8fd-87eccea5b9d3
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42642100 Machines-outils pour le travail du bois

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : sans objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Centre d'usinage à destination de l'atelier menuiserie de Riom
Description : Centre d'usinage à destination de l'atelier menuiserie de Riom
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42642100 Machines-outils pour le travail du bois

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ATIGIP RIEP
Organisation chargée des procédures de recours : ATIGIP RIEP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ATIGIP RIEP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Moulurière à destination de l'atelier menuiserie de Toul
Description : Moulurière à destination de l'atelier menuiserie de Toul
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42642100 Machines-outils pour le travail du bois

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ATIGIP RIEP
Organisation chargée des procédures de recours : ATIGIP RIEP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ATIGIP RIEP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Tronçonneuse à destination de l'atelier menuiserie de Toul
Description : Tronçonneuse à destination de l'atelier menuiserie de Toul
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42642100 Machines-outils pour le travail du bois

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ATIGIP RIEP
Organisation chargée des procédures de recours : ATIGIP RIEP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ATIGIP RIEP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Raboteuse à destination de l'atelier menuiserie de Toul
Description : Raboteuse à destination de l'atelier menuiserie de Toul
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42642100 Machines-outils pour le travail du bois

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ATIGIP RIEP
Organisation chargée des procédures de recours : ATIGIP RIEP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ATIGIP RIEP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Scie à format à destination de l'atelier menuiserie de Muret
Description : Scie à format à destination de l'atelier menuiserie de Muret
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42642100 Machines-outils pour le travail du bois

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ATIGIP RIEP
Organisation chargée des procédures de recours : ATIGIP RIEP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ATIGIP RIEP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Centre d'usinage à destination de l'atelier menuiserie de Riom
Description : Centre d'usinage à destination de l'atelier menuiserie de Riom
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42642100 Machines-outils pour le travail du bois

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ATIGIP RIEP
Organisation chargée des procédures de recours : ATIGIP RIEP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ATIGIP RIEP

8. Organisations

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ATIGIP RIEP
Numéro d’enregistrement : 16001203500038
Adresse postale : 11 ru Louisa Paulin
Ville : Tulle
Code postal : 19015
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@riep-justice.fr
Téléphone : 0555299922
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal Administratif de Limoges
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9bd0ace6-f2ce-45db-a5b5-1c2d917bc397 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/10/2024 10:24 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00665341-2024
Numéro de publication au JO S : 213/2024
Date de publication : 31/10/2024