Fourniture et remplacement de filtres équipant les Caissons de Traitement d'Air (CTA) et autres systèmes de rafraîchissement du Centre Hospitalier de Bastia

Fourniture et remplacement de filtres équipant les Caissons de Traitement d'Air (CTA) et autres systèmes de rafraîchissement du Centre Hospitalier de Bastia Fourniture et remplacement de filtres équipant les Caissons de Traitement d'Air (CTA) et autres systèmes de rafraîchissement du Centre Hospitalier de Bastia

CPV: 42514310 Air filters
Deadline:
Dec. 17, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture et remplacement de filtres équipant les Caissons de Traitement d'Air (CTA) et autres systèmes de rafraîchissement du Centre Hospitalier de Bastia
Awarding body:
GHT HAUTE CORSE
Award number:
68-2024

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GHT HAUTE CORSE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et remplacement de filtres équipant les Caissons de Traitement d'Air (CTA) et autres systèmes de rafraîchissement du Centre Hospitalier de Bastia
Description : Fourniture et remplacement de filtres équipant les Caissons de Traitement d'Air (CTA) et autres systèmes de rafraîchissement du Centre Hospitalier de Bastia
Identifiant de la procédure : 99511af7-0bd8-48ef-9ae4-d73b1d8a9585
Identifiant interne : 68-2024
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42514310 Filtres à air

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Marché de 24 mois renouvelable 1 fois 24 mois Visite obligatoire Marché mono-attributaire
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et remplacement de filtres équipant les Caissons de Traitement d'Air (CTA) et autres systèmes de rafraîchissement du Centre Hospitalier de Bastia
Description : Fourniture et remplacement de filtres équipant les Caissons de Traitement d'Air (CTA) et autres systèmes de rafraîchissement du Centre Hospitalier de Bastia

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42514310 Filtres à air

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Défini dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/12/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir procédures de recours dans le règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT HAUTE CORSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GHT HAUTE CORSE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GHT HAUTE CORSE
Numéro d’enregistrement : 26200009400017
Adresse postale : BP 680
Ville : Bastia
Code postal : 20604
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule.marches@ch-bastia.fr
Téléphone : +334 95 59 11 45
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Bastia
Numéro d’enregistrement : 17200005100026
Département : Haute-Corse
Adresse postale : Villa Montepiano
Ville : Bastia cedex
Code postal : 20407
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bastia@juradm.fr
Téléphone : +33 495328866
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d4aa0ff3-81cb-483f-85f3-b642f02b5179 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/11/2024 16:28 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00707023-2024
Numéro de publication au JO S : 226/2024
Date de publication : 20/11/2024