Fourniture et livraison de textiles, objets publicitaires et accessoires de communication personnalisés et logotypés.

Fourniture et livraison de textiles, objets publicitaires et accessoires de communication personnalisés et logotypés. Fourniture et livraison de textiles personnalisés et logotypés. Fourniture et livraison d'objets publicitaires et accessoires personnalisés et logotypés.

CPV: 19000000 Leather and textile fabrics, plastic and rubber materials
Place of execution:
Fourniture et livraison de textiles, objets publicitaires et accessoires de communication personnalisés et logotypés.
Awarding body:
Agence du Service Civique
Award number:
2024-05

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Agence du Service Civique
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de textiles, objets publicitaires et accessoires de communication personnalisés et logotypés.
Description : Fourniture et livraison de textiles, objets publicitaires et accessoires de communication personnalisés et logotypés.
Identifiant de la procédure : 5aa9435b-5262-4f06-8660-194063078302
Avis précédent : ceb4c4e0-6ad1-4aa3-94fb-81bb1dca714c-01
Identifiant interne : 2024-05
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19000000 Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 700 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le candidat peut se présenter seul ou en groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison de textiles personnalisés et logotypés.
Description : Fourniture et livraison de textiles personnalisés et logotypés.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19000000 Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée initiale de 1 an. Il est reconductible de manière tacite pour une durée de 1 an, sauf dénonciation expresse du pouvoir adjudicateur. Le nombre de reconductions du marché est limité à 3.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité et dimensionnement de l'équipe dédiée. Procédés de fabrication et qualité des références. Qualité de l'accompagnement et aide aux choix des références. Catalogue(s) public(s). Modalités de routage et de stockage. Compréhension des modalités techniques et administratives du marché. Echantillons/Prototypes.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Montant total du Détail quantitatif estimatif.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Agence du Service Civique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agence du Service Civique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Agence du Service Civique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Agence du Service Civique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture et livraison d'objets publicitaires et accessoires personnalisés et logotypés.
Description : Fourniture et livraison d'objets publicitaires et accessoires personnalisés et logotypés.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19000000 Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée initiale de 1 an. Il est reconductible de manière tacite pour une durée de 1 an, sauf dénonciation expresse du pouvoir adjudicateur. Le nombre de reconductions du marché est limité à 3.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité et dimensionnement de l'équipe dédiée. Procédés de fabrication et qualité des références. Qualité de l'accompagnement et aide aux choix des références. Catalogue(s) public(s). Modalités de routage et de stockage. Compréhension des modalités techniques et administratives du marché. Echantillons/Prototypes.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Montant total du Détail quantitatif estimatif.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Agence du Service Civique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agence du Service Civique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Agence du Service Civique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Agence du Service Civique

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 700 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Agence du Service Civique
Numéro d’enregistrement : 130 011 844 00011.
Adresse postale : 95, avenue de France
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : +33140459177
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3705743f-364a-4126-93af-457a27b4eca7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/10/2024 13:45 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00615158-2024
Numéro de publication au JO S : 199/2024
Date de publication : 11/10/2024