Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté / Relance Lot n°1 : Huiles de friture à destination des lycées bisontins et dijonnais

Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté / Relance Lot n°1 : Huiles de friture à destination des lycées bisontins et dijonnais FOURNITURE ET LIVRAISON D'HUILES DE FRITURES A DESTINATION DE LYCEES DE LA REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

CPV: 15411210 Frying oil
Deadline:
Dec. 20, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté / Relance Lot n°1 : Huiles de friture à destination des lycées bisontins et dijonnais
Awarding body:
Région Bourgogne Franche-Comté
Award number:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Région Bourgogne Franche-Comté
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté / Relance Lot n°1 : Huiles de friture à destination des lycées bisontins et dijonnais
Description : Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté / Relance Lot n°1 : Huiles de friture à destination des lycées bisontins et dijonnais
Identifiant de la procédure : b1f194e9-a976-4a59-81ac-0dbe9d8bead2
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15411210 Huile de friture

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 280 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Huiles de friture à destination des lycées bisontins et dijonnais
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON D'HUILES DE FRITURES A DESTINATION DE LYCEES DE LA REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15411210 Huile de friture

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Prix, au regard du montant total du Devis Quantitatif Estimatif (DQE)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valorisation d'une proposition de produits éligibles à un SIQO non exigé dans le BPU Taux de produits qui répondent au conditionnement souhaité, lié aux usages = Respect des unités de vente indiquées dans le BPU Caractéristiques des produits au regard des éléments renseignés dans le CPT
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Logistique
Description : Délai de commande Modalités de gestion des imprévus (suppression ou modification des quantités commandées) Fréquence de livraison Animation commerciale
Critère :
Type : Autre
Nom : RSE, au regard du CRT et des sous-critères
Description : Prise en compte de l'environnement dans l'exécution des prestations Insertion et/ pédagogie Rémunération du producteur

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.ternum-bfc.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Région Bourgogne Franche-Comté
Numéro d’enregistrement : 20005372600028
Ville : Besançon
Code postal : 25031
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : 03 80 44 33 31
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 17250005000015
Département : 25
Ville : BESANCON CEDEX
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal Administratif de Besançon
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d0ed1402-9de8-4439-a8b8-65b06783df5a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/11/2024 16:29 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00710721-2024
Numéro de publication au JO S : 227/2024
Date de publication : 21/11/2024