Fourniture et livraison de pièces détachées d'appareils gaz < à 300 kw - lot unique

Fourniture et livraison de pièces détachées d'appareils gaz < à 300 kw - lot unique Fourniture et livraison de pièces détachées d'appareils gaz < à 300 kw - lot unique

CPV: 39721410 Gas appliances
Deadline:
April 7, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture et livraison de pièces détachées d'appareils gaz < à 300 kw - lot unique
Awarding body:
Habitat Marseille Provence Métropole Aix-Marseille Provence
Award number:
HMP_13_20250305W2_01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Habitat Marseille Provence Métropole Aix-Marseille Provence
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de pièces détachées d'appareils gaz < à 300 kw - lot unique
Description : Fourniture et livraison de pièces détachées d'appareils gaz < à 300 kw - lot unique
Identifiant de la procédure : 85ea6f05-cc56-41d5-86c1-ca6c968533ef
Identifiant interne : HMP_13_20250305W2_01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39721410 Appareils à gaz

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusions figurent dans le DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison de pièces détachées d'appareils gaz < à 300 kw - lot unique
Description : Fourniture et livraison de pièces détachées d'appareils gaz < à 300 kw - lot unique
Identifiant interne : 2025/046

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39721410 Appareils à gaz
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an, qui court à compter de sa date de notification. Il est reconductible au maximum trois fois pour des périodes identiques d'un an.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 460 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu sans montant minimum, et avec un montant maximum de 460 000 euros H.T. toutes périodes de reconduction comprises.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : les prix unitaires
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : délais
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : sans objet
Adresse postale : 31 rue Jean François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tamarseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Habitat Marseille Provence Métropole Aix-Marseille Provence
Numéro d’enregistrement : 39032862300025
Adresse postale : 25 avenue Frais Vallon
Ville : Marseille cedex 13
Code postal : 13388
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : a.barry@hmpmarseille.fr
Téléphone : 0491108083
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3b29e789-50f9-4f84-b947-e70b8fde8dfe - 05
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/03/2025 08:48 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00147583-2025
Numéro de publication au JO S : 46/2025
Date de publication : 06/03/2025