Fourniture et livraison de pièces détachées automobiles et pneumatiques au profit du commandement de gendarmerie de la Réunion (974)

Fourniture et livraison de pièces détachées automobiles et pneumatiques au profit du commandement de gendarmerie de la Réunion (974) Pièces détachées automobiles de la gamme commerciale Pneumatiques pour véhicules de la gamme commerciale et poids lourds

CPV: 34300000 Parts and accessories for vehicles and their engines, 34330000 Spare parts for goods vehicles, vans and cars, 34350000 Tyres for heavy/light-duty vehicles
Deadline:
Dec. 19, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture et livraison de pièces détachées automobiles et pneumatiques au profit du commandement de gendarmerie de la Réunion (974)
Awarding body:
Gendarmerie de la Réunion
Award number:
Lot n°1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Gendarmerie de la Réunion
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de pièces détachées automobiles et pneumatiques au profit du commandement de gendarmerie de la Réunion (974)
Description : Fourniture et livraison de pièces détachées automobiles et pneumatiques au profit du commandement de gendarmerie de la Réunion (974)
Identifiant de la procédure : 9c71511d-1993-47b1-b5a7-2dc0cb3b662d
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : CF DUME ou DC1/DC2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Pièces détachées automobiles de la gamme commerciale
Description : Pièces détachées automobiles de la gamme commerciale
Identifiant interne : Lot n°1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Pneumatiques pour véhicules de la gamme commerciale et poids lourds
Description : Pneumatiques pour véhicules de la gamme commerciale et poids lourds
Identifiant interne : Lot n°2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Gendarmerie de la Réunion
Numéro d’enregistrement : 15700011800081
Adresse postale : SECTION BUDGET ADMINISTRATION 61 RUE VICTOR MAC AULIFFE CASERNE VERINES
Ville : Saint denis cedex
Code postal : 97405
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Téléphone : 0262937867
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Saint-Denis
Numéro d’enregistrement : Tribunal administratif de Saint-Denis
Ville : Saint-Denis
Code postal : 97400
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Téléphone : 0262924360
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e4c8e310-0bb9-4b1f-983f-22af88e4c8be - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/11/2024 11:03 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00692162-2024
Numéro de publication au JO S : 221/2024
Date de publication : 13/11/2024